ENTREPRISE Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright › Haute-Savoie ›
Rene Pasquier
321 792 244Entrepreneur individuelcessée le 31/12/2008
18 B Rue Burgat Charvillon, 74000 Annecy
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Rene PASQUIER › (nouvel onglet) · depuis 01/02/1981 · jusqu'à la cessation
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Rene PASQUIER › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 01/02/1981
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : état, 31/12/2008
- 31/12/2008 étatcessation Cessation d'activité
- 01/01/2008 activité Services annexes à la production → Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
- 24/05/2007 activité Recherche-développement en sciences physiques et naturelles → Services annexes à la production
- 25/12/1994 activité Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
- 20/07/1994 forme juridique Entrepreneur individuel
- 20/07/1994 siège 18 B Rue Burgat Charvillon, 74000 Annecy
- 01/02/1981 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1981 → 2008 · 7.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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