ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Seine-Maritime ›

EARL DES FRESNES

322 533 530Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 13/08/1981

1835 Route de Lyons, 76520 Fresne-le-Plan

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Philippe LEVAVASSEUR › (nouvel onglet) (46 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
GAEC RECONNU DES FRESNES GAEC RECONNU DES FRESNES Dénomination · du 13/08/1981 au 01/01/1988 6 ans EARL DES FRESNES EARL DES FRESNES Dénomination · du 01/01/1988 au 05/09/2006 18 ans GAEC DES FRESNES GAEC DES FRESNES Dénomination · du 05/09/2006 au 01/01/2008 1 an EARL DES FRESNES EARL DES FRESNES Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 13/08/1981 au 05/09/2006 25 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 05/09/2006 au 01/01/2008 1 an Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Services aux cultures productives Services aux cultures productives Activité · du 25/12/1988 au 01/01/2008 19 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 13/08/1981 45 ans Immatriculation13/08/1981

Source : INSEE, Sirene · 1981 → 2008 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 18/08/2015

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1835 Route de Lyons, 76520 Fresne-le-Plan

    siège · SIRET 322 533 530 00018 · grandes cultures · depuis 13/08/1981

Les 2 565 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (6)

dernier : tenue de l'assemblée, 27/08/2026

  1. 27/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 26/08/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 18/08/2015 Cession de parts sociales — S detenues par m marc levavasseur au profit de m philippe levavasseur
    Démission d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 29/09/2006 Cession de parts sociales — S sociales de m marc levavasseur a m philippe levavasseur
    Nomination d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination — En celle de groupement d exploitation en commun reconnu des fresnes · Modification de l'exercice social · Autre pièce déposée · et 2 autres

    Nomination d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination — En celle de groupement d exploitation en commun reconnu des fresnes · Modification de l'exercice social · Autre pièce déposée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 16/12/1996 Réduction du capital social — Refonte complete des statuts
    Durée de la société — Reduction du capital refonte complete des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Durée de la société — Reduction du capital refonte complete des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 24/05/1994 Entrée d'un nouvel associé — D une nouvelle associee modification des statuts
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 6.

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