ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Seine-Maritime ›

EARL DUBOSC

392 074 175Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/06/1993

324 Rue du Mesnil Gosselin, 76520 Mesnil-Raoul

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Baptiste DUBOSC › (nouvel onglet) (38 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 11/10/2020

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/06/1993 33 ans Immatriculation01/06/1993

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2020 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 07/10/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 324 Rue du Mesnil Gosselin, 76520 Mesnil-Raoul

    siège · SIRET 392 074 175 00010 · grandes cultures · depuis 01/06/1993

Les 2 565 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : modification de l'exercice social, 12/04/2023

  1. 12/04/2023 Modification de l'exercice social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 07/10/2020 Cession de parts sociales
    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 15/09/2020 de M.et Mme DUBOSC Benoit au profit de leurs enfants, Laure et Baptiste DUBOSC
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 06/01/2014 Augmentation du capital social
    Cession de parts sociales — S sociales par m benoit dubosc au profit de m baptiste dubosc · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales — S sociales par m benoit dubosc au profit de m baptiste dubosc · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 15/04/2013 Entrée d'un nouvel associé
    Modification des statuts — S 6bis 7 9 et 9bis des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts — S 6bis 7 9 et 9bis des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 29/03/2006 Réduction du capital social
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 18/08/1993 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

Autour de cette page