ENTREPRISE Culture et élevage associés › Doubs ›

GAEC DE L'ARC EN CIEL

323 824 680Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)cessée le 15/11/2022

14 Rue Grande Rue, 25530 Courtetain-Et-Salans

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Dominique ANDRE › (nouvel onglet) (61 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Gérant Anne-Hortense JOBARD › (nouvel onglet) (63 ans) · jusqu'à la cessation
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : état, 15/11/2022

Dénomination
GAEC ANDRE LEON ET DOMINIQUE GAEC ANDRE LEON ET DOMINIQUE Dénomination · du 01/03/1982 au 01/01/2001 18 ans GAEC DE L'ARC EN CIEL GAEC DE L'ARC EN CIEL Dénomination · depuis le 01/01/2001 25 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1987 au 01/01/2008 20 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · du 01/01/2008 au 01/01/2011 3 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2011 15 ans
État
active active État · du 01/03/1982 au 15/11/2022 40 ans Immatriculation01/03/1982 Cessation d'activité15/11/2022
Dirigeants · 2
Dominique ANDRE
gérant gérant Dominique ANDREdébut non publié · jusqu'à la cessation 40 ans
Anne-Hortense JOBARD
gérant gérant Anne-Hortense JOBARDdébut non publié · jusqu'à la cessation 40 ans

Source : INSEE, Sirene · 1982 → 2022 · 7.

› Changements de contrôle (6)

dernier : changement de contrôle, 17/01/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 6.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (7)

dernier : dissolution — De la personne morale absorbee, 17/01/2023

  1. 17/01/2023 Dissolution — De la personne morale absorbee Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 22/12/2014 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 03/05/2011 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 03/05/2011 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 08/12/2008 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 29/04/2008 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 06/03/2001 Augmentation du capital social Cession de parts sociales · Changement de dénomination — En celle de gaec de l arc en ciel · Transformation de la forme juridique — De l arc en ciel · Réduction du capital social · Entrée d'un nouvel associé · et 5 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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