ENTREPRISE Culture et élevage associés › Jura ›

GAEC DES ARBUS

325 282 333Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/08/1982

20 Rue du Bois, 39380 Ounans

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Baptiste ROSSET › (nouvel onglet) (43 ans)
  2. Gérant Luc CHEVAUX › (nouvel onglet) (38 ans)
  3. Gérant Gilbert CHEVAUX › (nouvel onglet) (68 ans) · selon le BODACC du 27/04/2008
  4. Gérant Florence CHEVAUX JEANNEAUX NEE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 27/04/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (13)

13 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 27/04/2008

Dénomination
GAEC DES ARBUS GAEC DES ARBUS Dénomination · du 01/08/1982 au 01/01/1997 14 ans EARL DES ARBUS EARL DES ARBUS Dénomination · du 01/01/1997 au 01/01/2008 11 ans GAEC DES ARBUS GAEC DES ARBUS Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 31/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
20 Rue du Bois, 39380 Ounans 20 Rue du Bois, 39380 Ounans Siège · depuis le 31/12/1995 30 ans
État
active active État · depuis le 01/08/1982 44 ans Immatriculation01/08/1982
Dirigeants · 2
Jean-Baptiste ROSSET
gérant gérant Jean-Baptiste ROSSETdébut non publié
Luc CHEVAUX
gérant gérant Luc CHEVAUXdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1982 → 2008 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 16/12/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 20 Rue du Bois, 39380 Ounans

    siège · SIRET 325 282 333 00013 · polyculture-élevage · depuis 01/08/1982

Les 508 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : autre modification relative aux dirigeants, 25/02/2021

  1. 25/02/2021 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 23/07/2018 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 16/12/2013 Cession de parts sociales Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 19/04/2013 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 09/07/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 23/05/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 22/04/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 24/12/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 16/01/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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