ENTREPRISE Culture et élevage associés › Jura ›
GAEC DE LA CUISANCE
403 239 932Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/09/1995
39600 la Ferte
Dirigeants et associés
- Gérant Jerome POURCELOT › (nouvel onglet) (48 ans)
- Gérant Eric POURCELOT › (nouvel onglet) (59 ans)
- Gérant Christian POURCELOT › (nouvel onglet) (57 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LA GRANGE DE ROSIERES › (nouvel onglet) · via Jerome POURCELOT (et 2 autres)
- mandats SAS LUMIERES DE ROSIERES › (nouvel onglet) · via Jerome POURCELOT (et 2 autres)
- mandats LE VERNOIS › (nouvel onglet) · via Jerome POURCELOT
- mandats Jerome POURCELOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Eric POURCELOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Christian POURCELOT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activité Elevage de bovins → Culture et élevage associés
- 25/12/1995 activité Elevage de bovins
- 01/09/1995 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1995 → 2008 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 04/02/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 04/02/2013 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
39600 La Ferte
siège · SIRET 403 239 932 00011 · polyculture-élevage · depuis 01/09/1995
-
18 Route Nationale, 39380 Nevy-les-Dole
SIRET 403 239 932 00029 · production d'énergie · depuis 18/08/2023
Les 506 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Jura (39) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (9)
dernier : cession de parts sociales, 04/02/2013
-
04/02/2013
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/12/2011
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/12/2011
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/12/2011
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 22/10/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/02/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/12/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.
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