ENTREPRISE Activité des économistes de la construction › Lot-et-Garonne ›
SOCIETE D AMENAGEMENT DE LOT ET GARONNE
325 517 795SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 29/09/1982
6 B Boulevard Scaliger, 47000 Agen
Dirigeants et associés
- Directeur général Cyril GALTIE › (nouvel onglet) (53 ans)
- Commissaire aux comptes Sebastien BONNEFONT › (nouvel onglet) (54 ans)
- Personne morale DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE › (nouvel onglet) · représentée par Jean-jacques Claude MIRANDE
- Personne morale DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE › (nouvel onglet) · représentée par GUILLAUME MICEL ADRIEN LEPERS
- Personne morale CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES › (nouvel onglet) · représentée par JEAN FRANCOIS ANGEL CECCHETTO
- Personne morale "CABINET AVIANO ET ASSOCIES" STE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES (VOIR OBSERVATIONS) › (nouvel onglet)
- Personne morale CREDIT AGRICOLE MUTUEL AQUITAINE › (nouvel onglet) · représentée par SANDRINE BERNADETTE MERLET
- Personne morale COMMUNE D'AIGUILLON · représentée par CHRISTIAN JEAN-LOUIS GIRARDI
- Personne morale DEPARTEMENT DE LOT ET GARONNE · représentée par CHRISTIAN DELBREL
- Personne morale DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE · représentée par VALERIE GHYSLAINE TONIN
- Personne morale COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND VILLENEUVOIS · représentée par JACQUES BORDERIE
- Personne morale VAL DE GARONNE AGGLOMERATION · représentée par JACQUES BILIRIT
- Personne morale CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS · représentée par ANTOINE PIERRE BAPTISTE ANDRIEUX
- Personne morale LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LOT ET GARONNE · représentée par JEAN-CLAUDE LOUIS DARTUS
- Personne morale AGGLOMERATION D'AGEN · représentée par OLIVIER GRIMA
- Personne morale LA CHAMBRE DES METIERS DE LOT ET GARONNE · représentée par AMAR HOCINE
- Personne morale DEPARTEMENT LOT ET GARONNE · représentée par JULIE CASTILLO
- Personne morale CONSEIL REGIONAL D'AQUITAINE · représentée par GUILLAUME HENRI MOLIERAC
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE › (nouvel onglet) · président · administrateur
- mandats CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats CABINET AVIANO ET ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats CAISSE REG CREDIT AGRI MUTUEL AQUITAINE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Cyril GALTIE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats LOT ET GARONNE DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet) · président
- mandats Sebastien BONNEFONT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (24)
dernier : changement de dirigeant, 06/07/2025
- 06/07/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/09/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/04/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/12/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/12/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/12/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/06/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/06/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/06/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/06/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/06/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/06/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2020 activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. → Activité des économistes de la construction INSEE, Sirene
- 25/03/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/04/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/04/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/12/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/08/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/08/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/05/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 27/07/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Promotion immobilière d'infrastructures → Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Promotion immobilière d'infrastructures INSEE, Sirene
- 29/09/1982 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1982 → 2025 · 24.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (15)
dernier : 72 k€, 24/08/2026
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24/08/2026
COMMUNE DE SAINTE LIVRADE SUR LOT › (nouvel onglet)
72 k€
marché · ASSISTANCE MAITRISE D OUVRAGE BATIMENTAIRE RENOVATION CAFI
marché · 72 k€
ASSISTANCE MAITRISE D OUVRAGE BATIMENTAIRE RENOVATION CAFI
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24/08/2026
COMMUNE DE SAINTE LIVRADE SUR LOT › (nouvel onglet)
72 k€
marché · Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Bâtimentaire - Rénovation CAFI
marché · 72 k€
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Bâtimentaire - Rénovation CAFI
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14/05/2026
LOT-ET-GARONNE INGENIERIE › (nouvel onglet)
45 k€
marché subséquent · groupement de 3 titulaires · IT1 / MS09 - MONSEMPRON-LIBOS ET FVL
marché subséquent · 45 k€ · groupement de 3 titulaires
IT1 / MS09 - MONSEMPRON-LIBOS ET FVL
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01/04/2026
DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE › (nouvel onglet)
44 k€
marché subséquent · 2 avenants · ETUDE DE FAISABILITE POUR LE DEPLOIEMENT DE PANNEAUX PHOTOVALTAIQUES SUR LES BATIMENTS ET COLLEGES DEPARTEMENTAUX
marché subséquent · 44 k€ (2 avenants)
ETUDE DE FAISABILITE POUR LE DEPLOIEMENT DE PANNEAUX PHOTOVALTAIQUES SUR LES BATIMENTS ET COLLEGES DEPARTEMENTAUX
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20/02/2025
LOT-ET-GARONNE INGENIERIE › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet l’apport de prestations techniques à l’agence technique départementale « Lot-et-Garonne Ingénierie », dans le cadre des études complexes qu’elle pro…
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
Le présent marché a pour objet l’apport de prestations techniques à l’agence technique départementale « Lot-et-Garonne Ingénierie », dans le cadre des études complexes qu’elle pro…
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19/02/2025
LOT-ET-GARONNE INGENIERIE › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · ETUDES A BON DE COMMANDE CONTRIBUTIONS AUX ETUDES COMPLEXES REALISEES PAR L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE LOT-ET-GARONNE INGENIERIE
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
ETUDES A BON DE COMMANDE CONTRIBUTIONS AUX ETUDES COMPLEXES REALISEES PAR L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE LOT-ET-GARONNE INGENIERIE
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03/01/2025
TERRITOIRE D'ENERGIE LOT ET GARONNE › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · Mandats de maîtrise d'ouvrage d'opérations de création d'installations à énergie renouvelable associées à un réseau de distribution de chaleur
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
Mandats de maîtrise d'ouvrage d'opérations de création d'installations à énergie renouvelable associées à un réseau de distribution de chaleur
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14/11/2024
DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE › (nouvel onglet)
42 k€
marché subséquent · 1 avenant · ASSISTANCE AU CD 47 POUR LA PASSATION ET LA REALISATION DE CONTROLEDES BATIMENTS EN MATIERE DE DISPO LIEES A L ACCESSIBILITE ETABLIR UN BILAN DE TX REALISES ET DE TX EN RESTANTS O…
marché subséquent · 42 k€ (1 avenant)
ASSISTANCE AU CD 47 POUR LA PASSATION ET LA REALISATION DE CONTROLEDES BATIMENTS EN MATIERE DE DISPO LIEES A L ACCESSIBILITE ETABLIR UN BILAN DE TX REALISES ET DE TX EN RESTANTS O…
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15/01/2024
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
50 k€
marché · CONDUITE D'OPERATION POUR L'EXTENSION ET LA RESTRUCTURATION DU CTRAU DU SDIS DE LOT-ET-GARONNE
marché · 50 k€
CONDUITE D'OPERATION POUR L'EXTENSION ET LA RESTRUCTURATION DU CTRAU DU SDIS DE LOT-ET-GARONNE
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03/07/2023
DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE › (nouvel onglet)
51 k€
marché subséquent · 1 avenant · Étude concernant la réalisation d'un diagnostic/audit de la structure de la charpente sur l'ensemble des bâtiments de l'Hôtel du Département
marché subséquent · 51 k€ (1 avenant)
Étude concernant la réalisation d'un diagnostic/audit de la structure de la charpente sur l'ensemble des bâtiments de l'Hôtel du Département
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17/11/2022
DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE › (nouvel onglet)
55,4 M€
marché subséquent · montant porté à 55,4 M€ le 01/07/2026 · ASSISTANCE DE MAITRISE D OUVRAGE CONCERNANT LES COLLEGES ET LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX 2022-2026 TRAVAUX URGENTS D ENTRETIEN + GROSSES REPARATIONS
marché subséquent · porté à 55,4 M€ le 01/07/2026
ASSISTANCE DE MAITRISE D OUVRAGE CONCERNANT LES COLLEGES ET LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX 2022-2026 TRAVAUX URGENTS D ENTRETIEN + GROSSES REPARATIONS
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27/01/2022
LOT-ET-GARONNE INGENIERIE › (nouvel onglet)
144 k€
Accord cadre · montant maximum · AT5 - ETUDES A BON DE COMMANDE
Accord cadre · 144 k€ (montant maximum)
AT5 - ETUDES A BON DE COMMANDE
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28/09/2021
DEPARTEMENT DU LOT ET GARONNE › (nouvel onglet)
1,7 M€
marché · montant porté à 1,7 M€ le 26/11/2024 · MISSION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE PRESERVATION D INTERPRETATION ET DE MISE EN VALEUR DE L ESPACE NATUREL SENSIBLE DU RIEUCOURT
marché · porté à 1,7 M€ le 26/11/2024
MISSION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE PRESERVATION D INTERPRETATION ET DE MISE EN VALEUR DE L ESPACE NATUREL SENSIBLE DU RIEUCOURT
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08/01/2025
COMMUNE DE PORT SAINTE MARIE › (nouvel onglet)
8,9 M€
concession · La commune de Port-Sainte-Marie a décidé d’engager une opération d’aménagement dans le cœur de sa bastide et de la confier à un aménageur dans le cadre d’un contrat de concession …
concession · 8,9 M€
La commune de Port-Sainte-Marie a décidé d’engager une opération d’aménagement dans le cœur de sa bastide et de la confier à un aménageur dans le cadre d’un contrat de concession …
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13/12/2024
COMMUNE DE MONSEMPRON-LIBOS › (nouvel onglet)
886 k€
concession · Concession d'aménagement prévue aux articles L 300-4 et R 300-5 du Code de l'Urbanisme et des articles R 300-4 à R 300-10 pour l’aménagement d’un lotissement sur la commune de MON…
concession · 886 k€
Concession d'aménagement prévue aux articles L 300-4 et R 300-5 du Code de l'Urbanisme et des articles R 300-4 à R 300-10 pour l’aménagement d’un lotissement sur la commune de MON…
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 15.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 2,5 M€
- 2018 : 4,3 M€
- 2019 : 2,5 M€
- 2020 : 6,1 M€
- 2021 : 6,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 5,1 M€ · Personnel 1,3 M€ · EBE −85 k€
- 2022 : 7,1 M€
- 2024 : 9,8 M€
- 2025 : 7,8 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -6,1 %
- 2018 : -0,1 %
- 2019 : -6,4 %
- 2020 : 0,1 %
- 2021 : -1,4 %
- 2022 : -2,4 %
- 2024 : -3,2 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 8 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Hotel Dept Espace Scaliger 6 B Boulevard Scaliger, 47000 Agen
siège · SIRET 325 517 795 00036 · économiste de la construction · depuis 14/12/2002
Les 69 autres entreprises du métier « économiste de la construction » · Lot-et-Garonne (47) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (43)
dernier : tenue de l'assemblée, 12/04/2023
- 12/04/2023 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/04/2023 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
05/12/2022
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/12/2022
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/12/2022
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/12/2022
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/12/2022
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
23/05/2022
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
23/05/2022
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
23/05/2022
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
23/05/2022
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
23/05/2022
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
19/05/2022
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
-
03/03/2016
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
24/03/2015
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
24/03/2015
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/06/2014
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
04/07/2013
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
11/12/2012
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
01/08/2011
CHANGEMENT ADMINISTRATEURS
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 01/08/2011 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/04/2010 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
29/04/2010
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
29/04/2010
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
29/04/2010
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 04/07/2008 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/07/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
29/08/2005
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers
Tenue de l'assemblée · Divers
-
09/09/2004
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/07/2004
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour
Statuts mis à jour
-
28/01/2004
Transfert du siège social — A 6 bis bld scaliger 47000 agen
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 13/01/2004 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
13/01/2004
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
13/01/2004
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 27/06/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
20/07/2001
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/10/1994
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 01/09/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
04/03/1993
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 43.