ENTREPRISE Culture de la vigne › Saône-et-Loire ›
DOMAINE DU CHAPITRE
325 655 280Société civile d'exploitation agricolecessée le 31/07/2023
Bois de Loise, 71570 Chapelle-de-Guinchay (la)
Dirigeants et associés
- Personne morale DOMAINES DE LA BOURGOGNE DU SUD › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats DOMAINE DU CHAPITRE › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : état, 31/07/2023
- 31/07/2023 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 07/02/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 21/06/2016 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 11/03/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2014 dénomination SC BEAUJOLAISE D EXPLOITATION DOMAINES → DOMAINE DU CHAPITRE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 25/12/1978 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 01/01/1968 dénomination SC BEAUJOLAISE D EXPLOITATION DOMAINES INSEE, Sirene
- 01/01/1968 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1968 → 2023 · 9.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 03/01/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 03/01/2019 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 26/01/2017 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 15/09/2015 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 2.
› Actes (17)
dernier : cession de parts sociales, 03/01/2019
-
03/01/2019
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
26/01/2017
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
23/07/2016
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
08/06/2016
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
30/09/2015
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/09/2015
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Durée de la société · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Entrée d'un nouvel associé · Durée de la société · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
23/02/2015
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
17/03/2004
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/07/2003
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée
-
21/03/2001
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
17/10/1995
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée
Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée
-
14/06/1995
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 22/09/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/05/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
Source : INPI, actes · n = 17.