ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

DOMAINE DU CHAPITRE

812 416 337Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 18/06/2015

7 Route de Monthelie, 21190 Meursault

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (100)

100 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (1)

  1. 27/09/2016 jugement
    Jugement d'homologation de l'accord · Tribunal de commerce de Dijon
    Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Source : BODACC, procédures collectives · 2016 · 1 annonce.

› Historique (3)

dernier : changement de dirigeant, 16/11/2016

État
active active État · depuis le 18/06/2015 11 ans Immatriculation18/06/2015

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2015 → 2016 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (4)

4 établissements actifs

  1. 7 Route de Monthelie, 21190 Meursault

    siège · SIRET 812 416 337 00010 · viticulture · depuis 18/06/2015

  2. les Plantes, 71960 Davaye

    SIRET 812 416 337 00028 · viticulture · depuis 08/07/2015

  3. Bois de Loise, 71570 Chapelle-de-Guinchay (La)

    SIRET 812 416 337 00036 · viticulture · depuis 08/07/2015

  4. 2292 Rte des Crus, 69430 Regnie Durette

    DOMAINE VALLETTE · SIRET 812 416 337 00044 · viticulture · depuis 01/11/2023

Les 2 263 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

› Actes (11)

dernier : acte · type non publié, 24/08/2023

  1. 24/08/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 16/06/2022 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 26/11/2019 Modification des statuts
    Par la société BEJOT VINS ET TERROIRS au profit de la société FRANCOIS MARTENOT · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Par la société BEJOT VINS ET TERROIRS au profit de la société FRANCOIS MARTENOT · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 26/11/2019 Par la société BEJOT VINS ET TERROIRS au profit de la société FRANCOIS MARTENOT
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 08/11/2016 Changement de dirigeant
    Modification de l'exercice social · entre M Vincent SAUVESTRE et la sté BEJOT VINS ET TERROIRS · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Modification de l'exercice social · entre M Vincent SAUVESTRE et la sté BEJOT VINS ET TERROIRS · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 06/06/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 06/06/2016 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 08/07/2015 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. date inconnue Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.

Autour de cette page