ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Val-de-Marne ›

LOGABAT

326 420 213SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 14/01/1983

12 Rue Louis Bertrand, 94200 Ivry-sur-Seine

10 à 19 Effectif salariés · 2024
2,7 M€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
242 k€ Résultat net
864 k€ Capitaux propres
215 k€ Dettes financières trésorerie 301 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Germain DOYEN › (nouvel onglet) (43 ans) · arrivée publiée le 13/03/2024
  2. Directeur général Hugo SALIN › (nouvel onglet) (37 ans)
  3. Commissaire aux comptes ALATA EXPERTISE COMPTABLE
  4. Président Generale GEFI › (nouvel onglet) · départ publié le 13/03/2024
  5. Directeur général Germain DOYEN › (nouvel onglet) (43 ans) · départ publié le 13/03/2024
  6. Directeur général Sebastien VERVOORT › (nouvel onglet) · départ publié le 13/05/2020
  7. Commissaire aux comptes Bruno LE TARNEC › (nouvel onglet) · départ publié le 08/02/2019
  8. Commissaire aux comptes INSTITUT DE GESTION D'EXPERTISE COMPTABLE ET D'AUDIT
  9. Président Patrick GOUGAY › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 19/05/2009 · selon le BODACC du 15/12/2013
  10. Commissaire aux comptes INSTITUT DE GESTION D'EXPERTISE
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (14)

14 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (14)

dernier : changement de dirigeant, 13/03/2025

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 14/01/1983 au 25/12/2004 21 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
2 Rue des Clignettes, 60460 Precy-sur-Oise 2 Rue des Clignettes, 60460 Precy-sur-Oise Siège · du 14/01/1983 au 01/01/2008 24 ans 12 Rue Louis Bertrand, 94200 Ivry-sur-Seine 12 Rue Louis Bertrand, 94200 Ivry-sur-Seine Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 14/01/1983 43 ans Immatriculation14/01/1983
Dirigeants · 2
Hugo SALIN
directeur général directeur général Hugo SALINdébut non publié
Germain DOYEN
président président Germain DOYENarrivée constatée le 13/03/2024 2 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2025 · 14.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (29)

dernier : 77 k€, 20/10/2026

12 Marchés remportés sur 24 mois, dont 6 sur 12 mois
44 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
18/03/2027 Prochaine échéance
8 Acheteurs servis surtout COMMUNE DE COGOLIN › (nouvel onglet)
médiane 1 Offres reçues sur 10 marchés
2 Sous-traitants sur 24 mois
  1. 20/10/2026 COMMUNE DE BEZONS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché subséquent n°2 a pour objet : « Missions de maîtrise d’œuvre portant sur la réhabilitation du terrain de football de la maison des sports pour l’obtention de l’h…

    Accord cadre · 77 k€ (montant maximum)

    Le présent marché subséquent n°2 a pour objet : « Missions de maîtrise d’œuvre portant sur la réhabilitation du terrain de football de la maison des sports pour l’obtention de l’h…

    77 k€
  2. 20/10/2026 COMMUNE DE BEZONS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 2 titulaires · RÉHAB TERRAIN DE FOOTBALL MAISON DES SPORTS L’OBTENTION ’HOMOLOGATION T3

    marché subséquent · 93 k€ · groupement de 2 titulaires

    RÉHAB TERRAIN DE FOOTBALL MAISON DES SPORTS L’OBTENTION ’HOMOLOGATION T3

    93 k€
  3. 11/09/2026 COMMUNE DE BEZONS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché subséquent n°1 a pour objet : « Missions de maîtrise d’œuvre portant sur la réhabilitation de la piscine Jean Moulin de la commune de Bezons (95870) ». Le monta…

    Accord cadre · 347 k€ (montant maximum)

    Le présent marché subséquent n°1 a pour objet : « Missions de maîtrise d’œuvre portant sur la réhabilitation de la piscine Jean Moulin de la commune de Bezons (95870) ». Le monta…

    347 k€
  4. 11/09/2026 COMMUNE DE BEZONS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · MISSIONS DE MAÎTRISE D’OEUVRE PORTANT SUR LA RÉHABILITATION DE LA PISCINE JEAN MOULIN

    marché subséquent · 290 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    MISSIONS DE MAÎTRISE D’OEUVRE PORTANT SUR LA RÉHABILITATION DE LA PISCINE JEAN MOULIN

    290 k€
  5. 26/08/2026 METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · ETUDE URBAINE ET HABITAT POUR LA DÉFINITION D'UN DISPOSITIF D'INTERVENTION POUR L'AMÉLIORATION DE L'HABITAT SUR LES QUARTIERS DE SAINT-MAURONT OUEST ET BUTTE SAINT-MAURONT

    Accord cadre · 350 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

    ETUDE URBAINE ET HABITAT POUR LA DÉFINITION D'UN DISPOSITIF D'INTERVENTION POUR L'AMÉLIORATION DE L'HABITAT SUR LES QUARTIERS DE SAINT-MAURONT OUEST ET BUTTE SAINT-MAURONT

    350 k€
  6. 16/06/2026 COMMUNE D IGNY › (nouvel onglet)
    marché · AMO : REQUALIFICATION VOIRIE DU QUARTIER J. CURIE

    marché · 44 k€

    AMO : REQUALIFICATION VOIRIE DU QUARTIER J. CURIE

    44 k€
  7. 29/10/2025 COMMUNE DE COGOLIN › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · AMO travaaux hotel du Golfe

    marché · 89 k€ · groupement de 2 titulaires

    AMO travaaux hotel du Golfe

    89 k€
  8. 11/07/2025 COMMUNE DE LAMORLAYE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 5 titulaires · MISSION DE MO POUR LE REAMENAGEMENT DU COEUR DE VILLE

    marché · 1,0 M€ (1 avenant) · groupement de 5 titulaires

    MISSION DE MO POUR LE REAMENAGEMENT DU COEUR DE VILLE

    1,0 M€
  9. 26/06/2025 SYNDICAT MIXTE POUR L'ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS DE LA REGION DE LAGNY SUR MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Accord cadre de MOE pour les travaux du Sietrem

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Accord cadre de MOE pour les travaux du Sietrem

    2,4 M€
  10. 24/03/2025 COMMUNE LAGNY SUR MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA VILLE

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE LA VILLE

    400 k€
  11. 11/03/2025 COMMUNE DE COGOLIN › (nouvel onglet)
    marché · Marché de mission AMO ingénierie dans le cadre de la rénovation de l'hôtel de ville

    marché · 65 k€

    Marché de mission AMO ingénierie dans le cadre de la rénovation de l'hôtel de ville

    65 k€
  12. 18/02/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDITERRANEE PORTE DES MAURES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · ASSISTANCE A MO DEFINITION PROG ET SUIVI TRV DE RELIFIQUATION DECHETTERIE MANJASTRE

    marché · 236 k€ · groupement de 5 titulaires

    ASSISTANCE A MO DEFINITION PROG ET SUIVI TRV DE RELIFIQUATION DECHETTERIE MANJASTRE

    236 k€
  13. 20/09/2024 TERRITOIRE D'ENERGIE VAR - SYMIELEC › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · 517S - Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de rénovation énergétique de bâtiments publics - Affaire 2024-03 - Lot no 2

    Accord cadre · 417 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    517S - Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de rénovation énergétique de bâtiments publics - Affaire 2024-03 - Lot no 2

    417 k€
  14. 20/09/2024 TERRITOIRE D'ENERGIE VAR - SYMIELEC › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · 591S - Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de rénovation énergétique de bâtiments publics - Affaire 2024-03 - Lot no 1 - reconduction 1

    Accord cadre · 417 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    591S - Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de rénovation énergétique de bâtiments publics - Affaire 2024-03 - Lot no 1 - reconduction 1

    417 k€
  15. 20/09/2024 TERRITOIRE D'ENERGIE VAR - SYMIELEC › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · 516S - Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de rénovation énergétique de bâtiments publics - Affaire 2024-03 - Lot no 1

    Accord cadre · 417 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    516S - Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de rénovation énergétique de bâtiments publics - Affaire 2024-03 - Lot no 1

    417 k€
  16. 10/09/2024 CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · ÉTUDE DE CALIBRAGE RHI-THIRORI

    marché · 77 k€ · groupement de 4 titulaires

    ÉTUDE DE CALIBRAGE RHI-THIRORI

    77 k€
  17. 10/09/2024 CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 4 titulaires · ETUDE DE CALIBRAGE RHI THIRORI SECTEUR MAZERES

    marché · 77 k€ (1 avenant) · groupement de 4 titulaires

    ETUDE DE CALIBRAGE RHI THIRORI SECTEUR MAZERES

    77 k€
  18. 08/08/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ANCENIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 42 k€ le 04/07/2025 · groupement de 2 titulaires · Etude d'opportunité, de faisabilité et de programmation dans le cadre de la réflexion sur l'implantation des services de la COMPA

    marché · porté à 42 k€ le 04/07/2025 · groupement de 2 titulaires

    Etude d'opportunité, de faisabilité et de programmation dans le cadre de la réflexion sur l'implantation des services de la COMPA

    42 k€
  19. 18/06/2024 COMMUNE DE BURES SUR YVETTE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · ASSISTANCE A LA MAITRISE D?OUVRAGE POUR LA REALISATION DU PLAN PLURIANNUEL D?INVESTISSEMENT (PPI) DE LA VILLE DE BURES-SUR-YVETTE

    marché · 73 k€ (1 avenant)

    ASSISTANCE A LA MAITRISE D?OUVRAGE POUR LA REALISATION DU PLAN PLURIANNUEL D?INVESTISSEMENT (PPI) DE LA VILLE DE BURES-SUR-YVETTE

    73 k€
  20. 28/05/2024 COMMUNE DE BEZONS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · MISSION MAÎTRISE D’OEUVRE SUR DES OPÉRATIONS CONSTRUCTION OU REHABILITATION D BATIMENTS

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    MISSION MAÎTRISE D’OEUVRE SUR DES OPÉRATIONS CONSTRUCTION OU REHABILITATION D BATIMENTS

    800 k€
  21. 11/04/2024 COMMUNE THORIGNY SUR MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE PATRIMOINE BATI

    Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)

    MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE PATRIMOINE BATI

    1,8 M€
  22. 16/02/2024 COMMUNE DE SAINT OMER › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 2 avenants · groupement de 4 titulaires · MARCHE SUBSEQUENT 3

    marché subséquent · 280 k€ (2 avenants) · groupement de 4 titulaires

    MARCHE SUBSEQUENT 3

    280 k€
  23. 28/10/2023 CC DE NOZAY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 90 k€ le 01/10/2026 · groupement de 3 titulaires · MOE Extension du Gymnase du Pré St Pierre

    marché · porté à 90 k€ le 01/10/2026 · groupement de 3 titulaires

    MOE Extension du Gymnase du Pré St Pierre

    90 k€
  24. 21/09/2023 COMMUNE DE SAINT TROPEZ › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 198 k€ le 11/03/2026 · groupement de 6 titulaires · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE REAMENAGEMENT DES TENNIS PHILIPPOT

    marché · porté à 198 k€ le 11/03/2026 · groupement de 6 titulaires

    MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE REAMENAGEMENT DES TENNIS PHILIPPOT

    198 k€
  25. 01/08/2023 COMMUNE DE RAMATUELLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 5,1 M€ le 15/01/2026 · groupement de 7 titulaires · MGP AMENAGEMENT DE LA PIETONNISATION DE LA PLACE DE L'ORMEAU ET DE LA RUE G.CLEMENCEAU

    marché · porté à 5,1 M€ le 15/01/2026 · groupement de 7 titulaires

    MGP AMENAGEMENT DE LA PIETONNISATION DE LA PLACE DE L'ORMEAU ET DE LA RUE G.CLEMENCEAU

    5,1 M€
  26. 27/03/2023 COMMUNE DE SENLIS › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · LOT 3 : MISSIONS SUR LE PATRIMOINE BÂTI (NON CLASSÉ/INSCRIT)

    marché · 100 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires

    LOT 3 : MISSIONS SUR LE PATRIMOINE BÂTI (NON CLASSÉ/INSCRIT)

    100 k€
  27. 15/12/2022 CC LOIRE LAYON AUBANCE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 77 k€ le 25/03/2026 · groupement de 2 titulaires · MISSION MOE REALISATION AIRE ACCUEIL GENS DU VOYAGE BLA

    marché · porté à 77 k€ le 25/03/2026 · groupement de 2 titulaires

    MISSION MOE REALISATION AIRE ACCUEIL GENS DU VOYAGE BLA

    77 k€
  28. 19/07/2022 COMMUNE DE ST DENIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,0 M€ le 04/11/2025 · groupement de 4 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION D'UN COMMISSARIAT DE POLICE NATIONALE EN POSTE DE POLICE MUNICIPALE

    marché · porté à 1,0 M€ le 04/11/2025 · groupement de 4 titulaires

    MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION D'UN COMMISSARIAT DE POLICE NATIONALE EN POSTE DE POLICE MUNICIPALE

    1,0 M€
  29. 31/07/2020 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 255 k€ le 05/11/2025 · groupement de 3 titulaires · MISSION MO CREATION PLATEFORME STOCKAGE CAMIONS COLLECTE

    marché · porté à 255 k€ le 05/11/2025 · groupement de 3 titulaires

    MISSION MO CREATION PLATEFORME STOCKAGE CAMIONS COLLECTE

    255 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 29.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 04/05/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
338 k€ 2016 1,0 M€ 2018 1,2 M€ 2019
1,7 M€ 2020 1,9 M€ 2021 1,9 M€ 2022 2,1 M€ 2023 2,2 M€ 2024 2,7 M€ 2025
338 k€ 2016 1,0 M€ 2018 1,2 M€ 2019 1,7 M€ 2020 1,9 M€ 2021 1,9 M€ 2022 2,1 M€ 2023 2,2 M€ 2024 2,7 M€ 2025
  • 2016 : 338 k€
  • 2018 : 1,0 M€
  • 2019 : 1,2 M€
  • 2020 : 1,7 M€
  • 2021 : 1,9 M€
  • 2022 : 1,9 M€
  • 2023 : 2,1 M€
  • 2024 : 2,2 M€
  • 2025 : 2,7 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

21,8 % 9,9 % −2 %
2016 2018 2019 2020 2021 2022 11,6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2022)

  • 2016 : 12,7 %
  • 2018 : 21,8 %
  • 2019 : 15,3 %
  • 2020 : 9,5 %
  • 2021 : 7,6 %
  • 2022 : 11,6 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2022 · n = 353.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (4)

4 établissements actifs

  1. 12 Rue Louis Bertrand, 94200 Ivry-sur-Seine

    siège · SIRET 326 420 213 00083 · ingénierie et études techniques · depuis 01/10/2023

  2. 10 Rue Gaston Boyer, 51100 Reims

    SIRET 326 420 213 00091 · ingénierie et études techniques · depuis 05/03/2024

  3. Antelios Ii 75 Rue Marcelin Berthelot, 13290 Aix-en-Provence

    SIRET 326 420 213 00109 · ingénierie et études techniques · depuis 07/10/2024

  4. 8 Avenue Jacques Cartier, 44800 St-Herblain

    SIRET 326 420 213 00117 · ingénierie et études techniques · depuis 01/05/2025

Les 3 052 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Val-de-Marne (94) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

› Actes (17)

dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 06/06/2024

  1. 06/06/2024 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 04/03/2024 Changement de dirigeant Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/05/2020 Cession d'actions Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 24/05/2019 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 30/01/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 29/11/2013 Répartition des parts Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Changement de dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 08/02/2008 Transfert du siège social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 20/10/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 04/05/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 16/05/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 15/03/1994 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 17/02/1994 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 03/02/1994 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. date inconnue Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 17.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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