ENTREPRISE Activités juridiques › Ardèche ›

KOURBAGE-MONTET-PAULIN

326 801 305SCP d'huissiersactive depuis 01/01/1983

26 Avenue Marc Seguin, 07100 Annonay

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Isabelle MONTET › (nouvel onglet) (49 ans)
  2. Gérant Alexandre KOURBAGE › (nouvel onglet) (51 ans) · arrivée publiée le 11/04/2017
  3. Gérant Danielle ARNAUD CICE COUTAREL › (nouvel onglet) · départ publié le 11/04/2017
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (10)

10 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : changement de dirigeant, 18/10/2020

Dénomination
SCP ARNAUD ET CICE COUTAREL SCP ARNAUD ET CICE COUTAREL Dénomination · du 01/01/1983 au 01/01/2008 25 ans KOURBAGE-MONTET-PAULIN KOURBAGE-MONTET-PAULIN Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
SCP d'huissiers SCP d'huissiers Forme juridique · depuis le 01/01/1983 43 ans
Activité
Activités juridiques Activités juridiques Activité · du 25/12/1983 au 01/01/2008 24 ans Activités juridiques Activités juridiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
4 Montee du Savel, 07100 Annonay 4 Montee du Savel, 07100 Annonay Siège · du 01/01/1983 au 01/01/2008 25 ans 26 Avenue Marc Seguin, 07100 Annonay 26 Avenue Marc Seguin, 07100 Annonay Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1983 43 ans Immatriculation01/01/1983
Dirigeants · 2
Isabelle MONTET
gérant gérant Isabelle MONTETdébut non publié
Alexandre KOURBAGE
gérant gérant Alexandre KOURBAGEarrivée constatée le 11/04/2017 9 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2020 · 12.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des huissiers de justice

  1. Convention collective Convention collective nationale des huissiers de justice · code 1921
  2. Convention collective Convention collective nationale des commissaires de justice et sociétés de ventes · code 3250

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 04/12/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 26 Avenue Marc Seguin, 07100 Annonay

    siège · SIRET 326 801 305 00029 · activités juridiques · depuis 17/04/2009

  2. 18 Rue de la Republique, 07160 Le Cheylard

    SIRET 326 801 305 00037 · activités juridiques · depuis 29/02/2020

Les 203 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Ardèche (07) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (17)

dernier : acte, 02/05/2024

  1. 02/05/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 12/10/2020 Changement de dénomination Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Apport en nature · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 12/10/2020 Changement de dénomination Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Apport en nature · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 12/10/2020 Changement de dénomination Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Apport en nature · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 04/12/2019 Changement de dénomination Cession de parts sociales · levée de la condition suspensive · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 04/12/2019 Changement de dénomination Cession de parts sociales · levée de la condition suspensive · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 04/12/2019 Changement de dénomination Cession de parts sociales · levée de la condition suspensive · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 04/12/2019 Changement de dénomination Cession de parts sociales · levée de la condition suspensive · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 04/12/2019 Changement de dénomination Cession de parts sociales · levée de la condition suspensive · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 04/12/2019 Changement de dénomination Cession de parts sociales · levée de la condition suspensive · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 04/12/2019 Changement de dénomination Cession de parts sociales · levée de la condition suspensive · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 04/12/2019 Changement de dénomination Cession de parts sociales · levée de la condition suspensive · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 04/12/2019 Changement de dénomination Cession de parts sociales · levée de la condition suspensive · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 06/03/2017 Changement de dénomination Cession de parts sociales · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 06/03/2017 Changement de dénomination Cession de parts sociales · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 06/03/2017 Changement de dénomination Cession de parts sociales · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 14/10/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 17.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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