ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Seine-et-Marne ›

DE LA FERME DU CHAPITRE

327 409 322Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 25/05/1983

13 Rue Andre Maurice, 77165 Gesvres-le-Chapitre

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Paul COURTIER › (36 ans)
  2. Personne morale VP COURTIER ›
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (13)

dernier : transfert, 21/06/2026

Dénomination
SOC EXP AGRIC FERME CHAPITRE SOC EXP AGRIC FERME CHAPITRE Dénomination · du 25/05/1983 au 01/01/1994 10 ans SCEA DE LA FERME DU CHAPITRE SCEA DE LA FERME DU CHAPITRE Dénomination · du 01/01/1994 au 01/01/1995 1 an EARL DE LA FERME DU CHAPITRE EARL DE LA FERME DU CHAPITRE Dénomination · du 01/01/1995 au 19/06/2020 25 ans DE LA FERME DU CHAPITRE DE LA FERME DU CHAPITRE Dénomination · depuis le 19/06/2020 6 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 25/05/1983 au 19/06/2020 37 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 19/06/2020 6 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1988 au 01/01/2008 19 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 25/05/1983 43 ans Immatriculation25/05/1983

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1983 → 2026 · 13.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 13 Rue Andre Maurice, 77165 Gesvres-le-Chapitre

    siège · SIRET 327 409 322 00010 · grandes cultures · depuis 25/05/1983

Les 2 611 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Seine-et-Marne (77) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : statuts mis à jour, 01/06/2026

  1. 01/06/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 01/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 20/10/2020 Répartition des parts — De parts entre m paul courtieretla sc vp courtier rcs b 884 239 906
    Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 06/11/2019 Répartition des parts
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre mouvement de propriété

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre mouvement de propriété

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 06/11/2019 Répartition des parts
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre mouvement de propriété

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre mouvement de propriété

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 30/05/2018 Répartition des parts — De parts entre mr laurent courtier et mr paul courtier
    Démission d'un dirigeant — S de mr laurent courtier · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant — S de mr laurent courtier · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 03/03/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 03/03/2014 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 08/08/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 07/11/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 10.

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