ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Doubs ›

GAEC BONNEFOY

331 289 264Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 05/12/1984

8 Chemin du Charmay, 25410 Mercey-le-Grand

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Delphine BONNEFOY › (nouvel onglet) (50 ans)
  2. Gérant Christophe BONNEFOY › (nouvel onglet) (56 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 05/12/1984 41 ans Immatriculation05/12/1984

Source : INSEE, Sirene · 1984 → 2008 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 22/02/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 8 Chemin du Charmay, 25410 Mercey-le-Grand

    siège · SIRET 331 289 264 00029 · grandes cultures · depuis 01/06/1999

Les 299 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : modification des statuts, 26/04/2018

  1. 26/04/2018 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 02/04/2015 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 22/02/2013 Réduction du capital social
    Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 21/07/1999 Cession de parts sociales
    Transfert du siège social — Mercey le grand cottier au batiment du gaec · Réduction du capital social · Entrée d'un nouvel associé · Retrait d'un associé · LES CO GERANTS DU GAEC SONT : BONNEROY ERIC, BONNEFOY LAURENCE,BONNEFOY CHRISTOPHE ET BONNEFOY DELPHINE · et 4 autres

    Transfert du siège social — Mercey le grand cottier au batiment du gaec · Réduction du capital social · Entrée d'un nouvel associé · Retrait d'un associé · LES CO GERANTS DU GAEC SONT : BONNEROY ERIC, BONNEFOY LAURENCE,BONNEFOY CHRISTOPHE ET BONNEFOY DELPHINE · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 28/06/1995 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé — De deux nouveaux associes · LES CO GERANTS DU GAEC SONT : BONNEFOY GABRIEL, BONNEFOYMONIQUE, BONNEFOY ERIC, BONNEFOY LAURENCE, ET BONNEFOY CHRISTOPHE. · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Réduction du capital social · Cession de parts sociales · Entrée d'un nouvel associé — De deux nouveaux associes · LES CO GERANTS DU GAEC SONT : BONNEFOY GABRIEL, BONNEFOYMONIQUE, BONNEFOY ERIC, BONNEFOY LAURENCE, ET BONNEFOY CHRISTOPHE. · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

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