ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Jura ›

DE LA CHARME

882 426 430SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/2020

9 Rue des Vergers, 39350 Louvatange

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Christine FASSENET › (nouvel onglet) (52 ans) · arrivée publiée le 28/04/2024
  2. Président Gerome FASSENET › (nouvel onglet) (49 ans) · départ publié le 28/04/2024
  3. Président Henri PERRINET › (nouvel onglet) · départ publié le 27/07/2023
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 28/04/2024

Siège
28 Rte D'auxonne, 39290 Chevigny 28 Rte D'auxonne, 39290 Chevigny Siège · du 01/01/2020 au 26/06/2023 3 ans 9 Rue des Vergers, 39350 Louvatange 9 Rue des Vergers, 39350 Louvatange Siège · depuis le 26/06/2023 3 ans
État
active active État · depuis le 01/01/2020 6 ans Immatriculation01/01/2020
Dirigeants · 1
Christine FASSENET
président président Christine FASSENETarrivée constatée le 28/04/2024 2 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2020 → 2024 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté

  1. Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 9 Rue des Vergers, 39350 Louvatange

    siège · SIRET 882 426 430 00022 · grandes cultures · depuis 26/06/2023

Les 618 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : autre modification relative aux dirigeants, 17/04/2024

  1. 17/04/2024 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 17/07/2023 Autre modification relative aux dirigeants Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 20/03/2020 Constitution de la société Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 3.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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