ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Jura ›
DE LA CHARME
882 426 430SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/2020
9 Rue des Vergers, 39350 Louvatange
Dirigeants et associés
- Président Christine FASSENET › (nouvel onglet) (52 ans) · arrivée publiée le 28/04/2024
- Président Gerome FASSENET › (nouvel onglet) (49 ans) · départ publié le 28/04/2024
- Président Henri PERRINET › (nouvel onglet) · départ publié le 27/07/2023
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Christine FASSENET › (nouvel onglet) · président
- mandats EARL DES VERPILLERES › (nouvel onglet) · via Christine FASSENET
- mandatsmandat terminé Gerome FASSENET › (nouvel onglet) · président 27/07/2023
- mandatsmandat terminé Henri PERRINET › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : changement de dirigeant, 28/04/2024
Dirigeants · 1
- 28/04/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 27/07/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 26/06/2023 siège 28 Rte D'auxonne, 39290 Chevigny → 9 Rue des Vergers, 39350 Louvatange INSEE, Sirene
- 01/01/2020 siège 28 Rte D'auxonne, 39290 Chevigny INSEE, Sirene
- 01/01/2020 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2020 → 2024 · 5.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté
- Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
9 Rue des Vergers, 39350 Louvatange
siège · SIRET 882 426 430 00022 · grandes cultures · depuis 26/06/2023
Les 618 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Jura (39) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : autre modification relative aux dirigeants, 17/04/2024
- 17/04/2024 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2023 Autre modification relative aux dirigeants Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/03/2020 Constitution de la société Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 3.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.