ENTREPRISE Installation de machines et équipements mécaniques › Deux-Sèvres ›

GUYONNAUD-AUDEBRAND (GA.TEC)

334 537 594Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/01/1986

Sarl Guyonnaud-Audebrand, 27 Avenue Aristide Briand, 79200 Parthenay

20 à 49 Effectif salariés · 2024
4,1 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
107 k€ EBE
38 k€ Résultat net
407 k€ Capitaux propres
180 k€ Dettes financières trésorerie 274 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Cyril GUYONNAUD › (nouvel onglet) (46 ans)
  2. Gérant Stephane AUDEBRAND › (nouvel onglet) (54 ans)
  3. Gérant Daniel André GUYONNAUD · selon le BODACC du 28/10/2012
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 05/11/2026.

› Réseau (8)

2 opérations · 6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : changement de dirigeant, 28/07/2016

Dénomination
JACQUES GUYONNAUD ET FILS JACQUES GUYONNAUD ET FILS Dénomination · du 01/01/1986 au 30/06/2016 30 ans GUYONNAUD-AUDEBRAND GUYONNAUD-AUDEBRAND Dénomination · depuis le 30/06/2016 10 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 24/02/1994 au 30/06/2016 22 ans Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · depuis le 30/06/2016 10 ans
Activité
Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels Activité · du 01/01/2008 au 10/03/2010 2 ans Installation de machines et équipements mécaniques Installation de machines et équipements mécaniques Activité · depuis le 10/03/2010 16 ans
Siège
Ga.tec, Sarl Guyonnaud-Audebrand, 27 Avenue Aristide Briand, 79200 Parthenay Ga.tec, Sarl Guyonnaud-Audebrand, 27 Avenue Aristide Briand, 79200 Parthenay Siège · depuis le 24/02/1994 32 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1986 40 ans Immatriculation01/01/1986
Dirigeants · 2
Cyril GUYONNAUD
gérant gérant Cyril GUYONNAUDdébut non publié
Stephane AUDEBRAND
gérant gérant Stephane AUDEBRANDdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2016 · 12.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes

  1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes · code 1412
  2. RGE RGE · 1 qualification

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.

› Marchés publics (38)

dernier : 110 k€, 05/10/2026

29 Marchés remportés sur 24 mois, dont 11 sur 12 mois
797 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
19,5 % Part du CA sur le dernier CA publié, exercice 2025
09/12/2026 Prochaine échéance
17 Acheteurs servis surtout DEUX-SEVRES HABITAT › (nouvel onglet)
médiane 5 Offres reçues sur 15 marchés
2 Sous-traitants sur 24 mois
1 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois, surtout sous-traitant de CIGEC › (nouvel onglet)
5 121 € Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois
0,1 % Part du CA en sous-traitance 24 mois sur le dernier CA publié, exercice 2025
  1. 05/10/2026 DEUX-SEVRES HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Lot 11 ELECTRICITE

    marché · 110 k€

    Lot 11 ELECTRICITE

    110 k€
  2. 28/09/2026 DEUX-SEVRES HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Lot 8 PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE PAC - VMC

    marché · 96 k€

    Lot 8 PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE PAC - VMC

    96 k€
  3. 28/09/2026 DEUX-SEVRES HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Lot 9 ELECTRICITE

    marché · 46 k€

    Lot 9 ELECTRICITE

    46 k€
  4. 14/09/2026 DEUX-SEVRES HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Lot 16 Remplacement de convecteurs électriques

    marché · 75 k€

    Lot 16 Remplacement de convecteurs électriques

    75 k€
  5. 20/07/2026 COMMUNE DE LORETZ-D'ARGENTON › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation énergétique et restructuration du groupe scolaire Guy Bernardeau à Argenton l'Eglise (commune déléguée) - Lot n°12 : électricité.

    marché · 86 k€

    Rénovation énergétique et restructuration du groupe scolaire Guy Bernardeau à Argenton l'Eglise (commune déléguée) - Lot n°12 : électricité.

    86 k€
  6. 20/07/2026 DEUX-SEVRES HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Lot 12 ELECTRICITE

    marché · 75 k€

    Lot 12 ELECTRICITE

    75 k€
  7. 07/05/2026 COMMUNE DE COULON › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation du site Elise Lucas en complexe socio culturel - LOT 9 Electricité

    marché · 103 k€

    Réhabilitation du site Elise Lucas en complexe socio culturel - LOT 9 Electricité

    103 k€
  8. 18/03/2026 COMMUNE DE SURIN › (nouvel onglet)
    marché · amélioration thermique de bâtiments communaux Ecole, Cantine Bibliothéque - Lot 6 : Chauffage Climatisation Ventilation

    marché · 47 k€

    amélioration thermique de bâtiments communaux Ecole, Cantine Bibliothéque - Lot 6 : Chauffage Climatisation Ventilation

    47 k€
  9. 26/01/2026 COMMUNE DE LA CHAPELLE BERTRAND › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 53 k€ le 11/09/2026 · Rénovation énergétique salle lot 11: électricité

    marché · porté à 53 k€ le 11/09/2026

    Rénovation énergétique salle lot 11: électricité

    53 k€
  10. 26/01/2026 COMMUNE DE LA CHAPELLE BERTRAND › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 60 k€ le 19/10/2026 · Rénovation énergétique salle Lot 10 : Chauffage rafraichissement ventilation

    marché · porté à 60 k€ le 19/10/2026

    Rénovation énergétique salle Lot 10 : Chauffage rafraichissement ventilation

    60 k€
  11. 10/12/2025 COMMUNE DE SOUDAN › (nouvel onglet)
    marché · MAM-ELECTRICITE

    marché · 48 k€

    MAM-ELECTRICITE

    48 k€
  12. 05/11/2025 COMMUNE DE AIRVAULT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 89 k€ le 27/08/2026 · GARAGE VIEUX RELAIS - LOT 11 - ELECTRICITE

    marché · porté à 89 k€ le 27/08/2026

    GARAGE VIEUX RELAIS - LOT 11 - ELECTRICITE

    89 k€
  13. 29/07/2025 COMMUNE DE SAINT GEORGES DE NOISNE › (nouvel onglet)
    marché · REAMENAGEMENT DE LA MAIRIE.

    marché · 41 k€

    REAMENAGEMENT DE LA MAIRIE.

    41 k€
  14. 29/07/2025 COMMUNE DE SAINT GEORGES DE NOISNE › (nouvel onglet)
    marché · REAMENAGEMENT DE LA MAIRIE.

    marché · 36 k€

    REAMENAGEMENT DE LA MAIRIE.

    36 k€
  15. 28/07/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PARTHENAY-GATINE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · CHAUFFAGE VENTILATION SANITAIRE

    marché · 88 k€ (1 avenant)

    CHAUFFAGE VENTILATION SANITAIRE

    88 k€
  16. 28/07/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PARTHENAY-GATINE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 88 k€ le 16/06/2026 · LOT 8 CHAUFFAGE VENTILATION SANITAIRE

    marché · porté à 88 k€ le 16/06/2026

    LOT 8 CHAUFFAGE VENTILATION SANITAIRE

    88 k€
  17. 23/07/2025 COMMUNE DE SAINT GEORGES DE NOISNE › (nouvel onglet)
    marché · 6 avenants · LOT 7 PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION

    marché · 41 k€ (6 avenants)

    LOT 7 PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION

    41 k€
  18. 20/05/2025 COMMUNE DE COULONGES SUR L AUTIZE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · MAM L13 - Chauff, rafraichist, VMC

    marché · 49 k€ (1 avenant)

    MAM L13 - Chauff, rafraichist, VMC

    49 k€
  19. 12/05/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GATINE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 71 k€ le 21/01/2026 · LOT 11 ELECTRICITE RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE DEST PARDOUX

    marché · porté à 71 k€ le 21/01/2026

    LOT 11 ELECTRICITE RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE DEST PARDOUX

    71 k€
  20. 17/03/2025 COMMUNE DE MARIGNY CHEMEREAU › (nouvel onglet)
    marché · Lot 11 - Électricité - Chauffage électrique - Travaux de rénovation énergétique de la mairie et la salle des fêtes de la mairie

    marché · 60 k€

    Lot 11 - Électricité - Chauffage électrique - Travaux de rénovation énergétique de la mairie et la salle des fêtes de la mairie

    60 k€
  21. 06/01/2025 COMMUNE DE SAINT MAIXENT L ECOLE › (nouvel onglet)
    marché · REHABILITATION DU BATIMENT VARAIZE EN MAISON DE SANTE A SAINT-MAIXENT L'ECOLE (79)

    marché · 129 k€

    REHABILITATION DU BATIMENT VARAIZE EN MAISON DE SANTE A SAINT-MAIXENT L'ECOLE (79)

    129 k€
  22. 06/01/2025 COMMUNE DE SAINT MAIXENT L ECOLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 139 k€ le 25/06/2026 · Lot 13 Electricité CFA CFO Maison de Sante

    marché · porté à 139 k€ le 25/06/2026

    Lot 13 Electricité CFA CFO Maison de Sante

    139 k€
  23. 03/01/2025 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Lot 12 : ELECTRICITE

    marché · 50 k€

    Lot 12 : ELECTRICITE

    50 k€
  24. 31/12/2024 COMMUNE DE BUXEROLLES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · ELECTRICITE - Travaux réhabilitation et extension école élémentaire Simone Veil

    marché subséquent · 143 k€

    ELECTRICITE - Travaux réhabilitation et extension école élémentaire Simone Veil

    143 k€
  25. 26/12/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE GRAND POITIERS › (nouvel onglet)
    marché · Remplacement des pompes à chaleur air/eau-13 logements situés aux 30 à 56 rue Antoine de St Exupéry 86240 Fontaine-le-Comte

    marché · 90 k€

    Remplacement des pompes à chaleur air/eau-13 logements situés aux 30 à 56 rue Antoine de St Exupéry 86240 Fontaine-le-Comte

    90 k€
  26. 19/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GATINE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · LOT 11 CHAUFFAGE REHABILITATION DE HALTE EN MULTI ACCUEIL

    marché · 187 k€ (3 avenants)

    LOT 11 CHAUFFAGE REHABILITATION DE HALTE EN MULTI ACCUEIL

    187 k€
  27. 19/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GATINE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 74 k€ le 02/10/2026 · LOT 10 ELECTRICITE REHABILITATION DE HALTE EN MULTI ACCUEIL

    marché · porté à 74 k€ le 02/10/2026

    LOT 10 ELECTRICITE REHABILITATION DE HALTE EN MULTI ACCUEIL

    74 k€
  28. 19/12/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GATINE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT 12 PLOMBERIE REHABILITATION DE HALTE EN MULTI ACCUEIL

    marché · 43 k€ (1 avenant)

    LOT 12 PLOMBERIE REHABILITATION DE HALTE EN MULTI ACCUEIL

    43 k€
  29. 03/12/2024 COMMUNE DES FORGES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 62 k€ le 24/02/2026 · Electricite, photovoltaique

    marché · porté à 62 k€ le 24/02/2026

    Electricite, photovoltaique

    62 k€
  30. 12/08/2024 SYNDICAT DES EAUX DE LA GATINE › (nouvel onglet)
    marché · Extension de l'atelier Syndicat Mixte des Eaux de la Gatine: Lot 10: ELECTRICITE COURANTS FORTS et FAIBLES

    marché · 14 k€

    Extension de l'atelier Syndicat Mixte des Eaux de la Gatine: Lot 10: ELECTRICITE COURANTS FORTS et FAIBLES

    14 k€
  31. 29/07/2024 COMMUNE DE AIRVAULT › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · ECOLE DES CORDERIES - LOT 17 - ELECTRICITE

    marché · 86 k€ (1 avenant)

    ECOLE DES CORDERIES - LOT 17 - ELECTRICITE

    86 k€
  32. 29/07/2024 COMMUNE DE AIRVAULT › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · ECOLE DES CORDERIES - LOT 16 - CHAUFFAGE BOIS - VENTILATION

    marché · 196 k€ (2 avenants)

    ECOLE DES CORDERIES - LOT 16 - CHAUFFAGE BOIS - VENTILATION

    196 k€
  33. 29/07/2024 COMMUNE DE AIRVAULT › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · ECOLE DES CORDERIES - LOT 15 - PLOMBERIE - SANITAIRE

    marché · 45 k€ (1 avenant)

    ECOLE DES CORDERIES - LOT 15 - PLOMBERIE - SANITAIRE

    45 k€
  34. 22/07/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE GRAND POITIERS › (nouvel onglet)
    marché · Electricité - Aménagement d'un centre de relation client dans un parking désaffecté-8 rue Nelson Mandela-86000 Poitiers

    marché · 44 k€

    Electricité - Aménagement d'un centre de relation client dans un parking désaffecté-8 rue Nelson Mandela-86000 Poitiers

    44 k€
  35. 22/02/2024 COMMUNE DE SAINT LOUP LAMAIRE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 13 - Électricité - Courants forts et faibles - La consultation a pour objet les travaux de réhabilitation d'un bien immobilier en salle multiculturelle

    marché · 68 k€

    Lot 13 - Électricité - Courants forts et faibles - La consultation a pour objet les travaux de réhabilitation d'un bien immobilier en salle multiculturelle

    68 k€
  36. 30/10/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GATINE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 111 k€ le 04/11/2025 · LOT 13 ELECTRICTE

    marché · porté à 111 k€ le 04/11/2025

    LOT 13 ELECTRICTE

    111 k€
  37. 06/07/2023 COMMUNE DE BEAUMONT SAINT-CYR › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Lot 11 - CONSTRUCTION D'UNE MAISON PLURIDISCIPLINAIRE

    marché · 54 k€ (1 avenant)

    Lot 11 - CONSTRUCTION D'UNE MAISON PLURIDISCIPLINAIRE

    54 k€
  38. 12/02/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-POITOU › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · GYM-AV LOT09 - CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE - REHABILITATION GYMNASE AVANTON MA202414

    acte de sous-traitance · 5 121 €

    GYM-AV LOT09 - CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE - REHABILITATION GYMNASE AVANTON MA202414

    5 121 €

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 38.

› Changements de contrôle (3)

dernier : vente, 30/06/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

4,1 M€ 2023 4,6 M€ 2024 4,1 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2023 : 4,1 M€ · Achats 2,0 M€ · Charges externes 951 k€ · Personnel 1,0 M€ · EBE 140 k€
  • 2024 : 4,6 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 1,0 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 145 k€
  • 2025 : 4,1 M€ · Achats 1,9 M€ · Charges externes 854 k€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 107 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2023 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

13,1 % 7,5 % 2 %
2023 2024 3,1 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2023 : 3,4 %
  • 2024 : 3,1 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2023 → 2024 · n = 1127.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 27 Avenue Aristide Briand, 79200 Parthenay

    siège · SARL GUYONNAUD-AUDEBRAND · SIRET 334 537 594 00015 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/01/1986

  2. 26 Beauregard, 86190 Vouille

    GA.TEC · SIRET 334 537 594 00023 · mécanique et travail des métaux · depuis 08/10/2012

Les 515 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Deux-Sèvres (79) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (18)

dernier : statuts mis à jour, 27/11/2025

  1. 27/11/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 27/11/2025 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 25/07/2016 Augmentation du capital social Modification des statuts · Changement de dénomination · SUR APPORT DE MR AUDEBRAND 452 417 512A COMPTER DU 01/04/16 · Rapport du commissaire aux apports — Sur les apports effectues par mr audebrand stephane · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 16/02/2016 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 31/12/2015 Modification des statuts PV d'AGE de la SARL EG constatant l'attribution par la SARL EG de 250 parts au profit de M. Cyril GUYONNAUD · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 30/12/2015 de la SARL DOELINE Modification des statuts · Statuts mis à jour — De la sarl doeline · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 28/04/2014 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 03/12/2012 Par Mr et Mme EMERIT au profit de la SARL EG Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 01/10/2012 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 01/10/2012 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 07/09/2012 Par MR Daniel à MR Cyril GUYONNAUD son fils unique Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 07/09/2012 Par MR Daniel à MR Cyril GUYONNAUD son fils unique Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 07/09/2012 Par MR Daniel à MR Cyril GUYONNAUD son fils unique Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 07/09/2012 Par MR Daniel à MR Cyril GUYONNAUD son fils unique Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 04/07/2012 par M. Daniel GUYONNAUD à M. Cyril GUYONNAUD Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 04/07/2012 par M. Daniel GUYONNAUD à M. Cyril GUYONNAUD Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 02/08/1996 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 12/09/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 18.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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