ENTREPRISE Culture et élevage associés › Ain ›
DU PONTET
334 608 007Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1986
46 Chemin de la Lechere, 01360 Bressolles
Dirigeants et associés
- Gérant Dominique RACCURT › (nouvel onglet) (59 ans) · arrivée publiée le 30/03/2018
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats COOPERATIVE D'UTILISATION DE MATERIEL AGRICOLE LA SEREINE › (nouvel onglet) · via Dominique RACCURT
- mandats COOPERATIVE D'UTILISATION DE MATERIEL AGRICOLE LA SEREINE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats DE BIOVET › (nouvel onglet) · via Dominique RACCURT
- mandats Dominique RACCURT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GFA DU CLOISEAU › (nouvel onglet) · via Dominique RACCURT
- mandats LA LECHERE 3R › (nouvel onglet) · via Dominique RACCURT
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : forme juridique, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/2008 dénomination GAEC RECONNU DU PONTET → DU PONTET
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés
- 25/12/1986 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/01/1986 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/01/1986 dénomination GAEC RECONNU DU PONTET
- 01/01/1986 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1986 → 2008 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (5)
dernier : changement de contrôle, 29/04/2014
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 29/04/2014 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 26/01/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 06/02/2006 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 30/10/1997 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 22/12/1994 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 5.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
46 Chemin de la Lechere, 01360 Bressolles
siège · SIRET 334 608 007 00012 · polyculture-élevage · depuis 01/01/1986
Les 668 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : transformation de la forme juridique, 27/03/2018
- 27/03/2018 Transformation de la forme juridique Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/04/2014 Modification des statuts Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/01/2011 Cession de parts sociales Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/01/2011 Cession de parts sociales Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/02/2006 Réduction du capital social Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/10/1997 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/1994 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.