ENTREPRISE Culture et élevage associés › Ain ›

DU PONTET

334 608 007Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1986

46 Chemin de la Lechere, 01360 Bressolles

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Dominique RACCURT › (nouvel onglet) (59 ans) · arrivée publiée le 30/03/2018
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
GAEC RECONNU DU PONTET GAEC RECONNU DU PONTET Dénomination · du 01/01/1986 au 01/01/2008 22 ans DU PONTET DU PONTET Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/01/1986 au 01/01/2008 22 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1986 au 01/01/2008 21 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1986 40 ans Immatriculation01/01/1986
Dirigeants · 1
Dominique RACCURT
gérant gérant Dominique RACCURTarrivée constatée le 30/03/2018 8 ans

Source : INSEE, Sirene · 1986 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (5)

dernier : changement de contrôle, 29/04/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 5.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 46 Chemin de la Lechere, 01360 Bressolles

    siège · SIRET 334 608 007 00012 · polyculture-élevage · depuis 01/01/1986

Les 668 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : transformation de la forme juridique, 27/03/2018

  1. 27/03/2018 Transformation de la forme juridique Modification des statuts · Démission d'un dirigeant · Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · Répartition des parts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 29/04/2014 Modification des statuts Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 26/01/2011 Cession de parts sociales Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 26/01/2011 Cession de parts sociales Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 06/02/2006 Réduction du capital social Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 30/10/1997 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 22/12/1994 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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