ENTREPRISE Culture et élevage associés › Ain ›
SCEA DE ROUILLAT
437 596 901Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/04/2001
65 Chemin de Pollet, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans
Dirigeants et associés
- Gérant Gilles FOURNAND › (nouvel onglet) (56 ans)
- Gérant Thierry FOURNAND › (nouvel onglet) (52 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
1 opération · 4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations Nom non diffusible › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2021 01/02/2021
- mandats SARL DU CHAMP DU ROY › (nouvel onglet) · via Gilles FOURNAND (et 1 autres)
- mandats GFA DU CHANET › (nouvel onglet) · via Gilles FOURNAND (et 1 autres)
- mandats Gilles FOURNAND › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Thierry FOURNAND › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 16/05/2024
- 16/05/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/08/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination GAEC DE ROUILLAT → SCEA DE ROUILLAT INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Elevage de bovins → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 01/01/2004 siège 65 Chemin de Pollet, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Elevage de bovins INSEE, Sirene
- 01/04/2001 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/04/2001 dénomination GAEC DE ROUILLAT INSEE, Sirene
- 01/04/2001 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2024 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 11/08/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 11/08/2021 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 27/05/2021 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 01/02/2021 reprise repris par Nom non diffusible › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
65 Chemin de Pollet, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans
siège · SIRET 437 596 901 00029 · polyculture-élevage · depuis 01/01/2004
Les 667 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (12)
dernier : modification de l'exercice social, 14/03/2022
-
14/03/2022
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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11/08/2021
Cession de parts sociales
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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27/05/2021
Cession de parts sociales
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Réduction du capital social · Entrée d'un nouvel associé · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · et 4 autres
Transformation de la forme juridique · Réduction du capital social · Entrée d'un nouvel associé · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · et 4 autres
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18/02/2021
Démission d'un dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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11/04/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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11/04/2011
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 24/01/2007 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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30/01/2004
Augmentation du capital social — Nouveau co gerant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social — Saint maurice de gourdans 01800 65 chemin de pollet augmentation de capital nouveau co gerant · NOUVEAU CO-GERANT · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
Transfert du siège social — Saint maurice de gourdans 01800 65 chemin de pollet augmentation de capital nouveau co gerant · NOUVEAU CO-GERANT · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
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02/05/2001
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant
Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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date inconnue
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 12.