ENTREPRISE Culture et élevage associés › Ain ›

SCEA DE ROUILLAT

437 596 901Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/04/2001

65 Chemin de Pollet, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Gilles FOURNAND › (nouvel onglet) (56 ans)
  2. Gérant Thierry FOURNAND › (nouvel onglet) (52 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (5)

1 opération · 4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 16/05/2024

Dénomination
GAEC DE ROUILLAT GAEC DE ROUILLAT Dénomination · du 01/04/2001 au 01/01/2008 6 ans SCEA DE ROUILLAT SCEA DE ROUILLAT Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/04/2001 au 01/01/2008 6 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Elevage de bovins Elevage de bovins Activité · du 25/12/2001 au 25/12/2004 3 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
65 Chemin de Pollet, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans 65 Chemin de Pollet, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans Siège · depuis le 01/01/2004 22 ans
État
active active État · depuis le 01/04/2001 25 ans Immatriculation01/04/2001

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2001 → 2024 · 11.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 11/08/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 65 Chemin de Pollet, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans

    siège · SIRET 437 596 901 00029 · polyculture-élevage · depuis 01/01/2004

Les 667 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (12)

dernier : modification de l'exercice social, 14/03/2022

  1. 14/03/2022 Modification de l'exercice social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 11/08/2021 Cession de parts sociales
    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 27/05/2021 Cession de parts sociales
    Transformation de la forme juridique · Réduction du capital social · Entrée d'un nouvel associé · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · et 4 autres

    Transformation de la forme juridique · Réduction du capital social · Entrée d'un nouvel associé · Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · et 4 autres

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 18/02/2021 Démission d'un dirigeant
    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 11/04/2011 Augmentation du capital social
    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 11/04/2011 Augmentation du capital social
    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 24/01/2007 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 30/01/2004 Augmentation du capital social — Nouveau co gerant
    Transfert du siège social — Saint maurice de gourdans 01800 65 chemin de pollet augmentation de capital nouveau co gerant · NOUVEAU CO-GERANT · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Transfert du siège social — Saint maurice de gourdans 01800 65 chemin de pollet augmentation de capital nouveau co gerant · NOUVEAU CO-GERANT · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 02/05/2001 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant

    Autre pièce déposée · Nomination d'un dirigeant

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. date inconnue Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 12.

Autour de cette page