ENTREPRISE Administration d'immeubles et autres biens immobiliers › Paris ›
AESTIAM HORIZON
337 646 764Société civile de placement collectif immobilier (SCPI)active depuis 05/05/1985
5 Rue Cadet, 75009 Paris
Dirigeants et associés
- Administrateur Alain POUCH › (nouvel onglet) (75 ans)
- Administrateur David LENFANT › (nouvel onglet) (55 ans)
- Administrateur Christian DESMAREST › (nouvel onglet) (65 ans)
- Administrateur Jean-Philippe RICHON › (nouvel onglet) (70 ans)
- Administrateur Pascal SCHREINER › (nouvel onglet) (64 ans)
- Administrateur Bernard PAULET › (nouvel onglet) (73 ans)
- Administrateur Jean-Claude BADIALI › (nouvel onglet) (70 ans)
- Commissaire aux comptes Jean-Loic LEFAUCHEUX › (nouvel onglet) (61 ans)
- Personne morale CONSEILS ET SERVICES EN IMMOBILIER MEDICALISE - C.S.I.M › (nouvel onglet)
- Personne morale REVISION CONSEIL AUDIT - R C A › (nouvel onglet)
- Personne morale SOCIETE GENERALE › (nouvel onglet)
- Personne morale SOCIETE NOUVELLE DE REALISATIONS TECHNIQUES › (nouvel onglet)
- Personne morale AESTIAM › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « AESTIAM HORIZON » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (41)
41 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Alain POUCH › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats PIERRE SELECTION › (nouvel onglet) · via Christian DESMAREST
- mandats SELECTIPIERRE 2 › (nouvel onglet) · via Christian DESMAREST
- mandats SCPI IMMO PLACEMENT › (nouvel onglet) · via Christian DESMAREST
- mandats ACTIPIERRE 1 › (nouvel onglet)cessée · via Christian DESMAREST
- mandats BTP IMMOBILIER › (nouvel onglet)cessée · via Pascal SCHREINER
- mandats ALLIANZ PIERRE › (nouvel onglet) · via Alain POUCH
- mandats CONSEILS & SERVICES IMMOBILIER MEDICALIS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats LOGIPIERRE 3 › (nouvel onglet) · via Pascal SCHREINER
- mandats SCPI ATLANTIQUE PIERRE 1 › (nouvel onglet)cessée · via Christian DESMAREST
- mandats ACTIPIERRE 2 › (nouvel onglet)cessée · via Christian DESMAREST (et 1 autres)
- mandats ROCHER PIERRE I › (nouvel onglet)cessée · via Alain POUCH (et 1 autres)
- mandats FININPIERRE › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Philippe RICHON
- mandats FRUCTIPIERRE › (nouvel onglet) · via Jean-Philippe RICHON
- mandats PIERRE EXPANSION › (nouvel onglet) · via Christian DESMAREST
- mandats SCI RIGA › (nouvel onglet) · via Jean-Philippe RICHON
- mandats AEW PARIS COMMERCES › (nouvel onglet) · via Christian DESMAREST
- mandats David LENFANT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats REVISION CONSEIL AUDIT EXPERTISE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats LAFFITTE PIERRE › (nouvel onglet) · via Jean-Philippe RICHON
- mandats RIVOLI AVENIR PATRIMOINE › (nouvel onglet) · via Jean-Philippe RICHON
- mandats BBSCC › (nouvel onglet) · via Bernard PAULET
- mandats DE L'ILE D'ESCH › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Philippe RICHON
- mandats LAFFITTE CAPITAL MANAGEMENT › (nouvel onglet) · via David LENFANT
- mandats SOCIETE GENERALE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats SOC NOUVELLE REALISATION TECHNIQUE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats AESTIAM › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GF SYLVOFORT 2012-1 › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Philippe RICHON
- mandats Christian DESMAREST › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats PERIAL GRAND PARIS › (nouvel onglet) · via David LENFANT
- mandats PIERVAL SANTE › (nouvel onglet) · via Pascal SCHREINER
- mandats SCI JPTQR › (nouvel onglet) · via Jean-Philippe RICHON
- mandats BPAU CONSEILS › (nouvel onglet)cessée · via Bernard PAULET
- mandats PREMALIM › (nouvel onglet) · via Bernard PAULET
- mandats OPUS REAL › (nouvel onglet) · via Bernard PAULET
- mandats LAFFITTE INVESTISSEMENT › (nouvel onglet) · via David LENFANT
- mandats Jean-Loic LEFAUCHEUX › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Jean-Philippe RICHON › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Pascal SCHREINER › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Bernard PAULET › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Jean-Claude BADIALI › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (25)
dernier : transfert, 19/08/2026
- 19/08/2026 transfert modification survenue sur l'adresse du siege et l'adresse de l'etablissement BODACC, RCS-B
- 17/07/2026 siège 90 Rue de Miromesnil, 75008 Paris → 5 Rue Cadet, 75009 Paris INSEE, Sirene
- 10/09/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/06/2025 dénomination AESTIAM PLACEMENT PIERRE → AESTIAM HORIZON INSEE, Sirene
- 30/11/2023 transfert modification survenue sur l'adresse du siege et l'adresse de l'etablissement BODACC, RCS-B
- 29/09/2023 siège 9 Rue de Teheran, 75008 Paris → 90 Rue de Miromesnil, 75008 Paris INSEE, Sirene
- 28/10/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/09/2020 changement de dirigeant modification survenue sur la denomination et l'administration BODACC, RCS-B
- 29/06/2020 dénomination PLACEMENT PIERRE → AESTIAM PLACEMENT PIERRE INSEE, Sirene
- 26/06/2019 siège 13 Avenue Lebrun, 92160 Antony → 9 Rue de Teheran, 75008 Paris INSEE, Sirene
- 20/02/2019 forme juridique Autre société civile → Société civile de placement collectif immobilier (SCPI) INSEE, Sirene
- 29/07/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 06/08/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 26/06/2015 dénomination PLACEMENT PIERRE SELECT 1 → PLACEMENT PIERRE INSEE, Sirene
- 07/10/2014 siège 70 Rue Saint-Lazare, 75009 Paris → 13 Avenue Lebrun, 92160 Antony INSEE, Sirene
- 22/11/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/10/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/06/2009 dénomination PLACEMENT PIERRE SELECTION → PLACEMENT PIERRE SELECT 1 INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Administration d'immeubles résidentiels → Administration d'immeubles et autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 02/03/2006 siège 3 Rue de Stockholm, 75008 Paris → 70 Rue Saint-Lazare, 75009 Paris INSEE, Sirene
- 25/12/1985 activité Administration d'immeubles résidentiels INSEE, Sirene
- 05/05/1985 forme juridique Autre société civile INSEE, Sirene
- 05/05/1985 dénomination PLACEMENT PIERRE SELECTION INSEE, Sirene
- 05/05/1985 siège 3 Rue de Stockholm, 75008 Paris INSEE, Sirene
- 05/05/1985 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1985 → 2026 · 25.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 29/07/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 29/07/2015 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
5 Rue Cadet, 75009 Paris
siège · SIRET 337 646 764 00072 · administration de biens · depuis 17/07/2026
Les 7 685 autres entreprises du métier « administration de biens » · Paris (75) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (103)
dernier : statuts mis à jour, 07/08/2026
- 07/08/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/08/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
21/11/2023
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
19/10/2022
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
- 15/09/2021 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/09/2021 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/08/2021 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/08/2021 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2021 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
28/04/2021
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
28/04/2021
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
30/11/2020
Autre pièce déposée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nantissement de titres
Nantissement de titres
-
08/09/2020
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
24/08/2020
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
11/08/2020
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
06/03/2020
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
18/02/2020
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
18/02/2020
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
11/02/2020
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
11/02/2020
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- 15/01/2020 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
23/10/2019
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
03/10/2019
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
03/10/2019
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
03/10/2019
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
03/10/2019
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
03/10/2019
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
03/10/2019
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
03/10/2019
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
01/03/2019
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
20/02/2019
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/11/2018
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
26/07/2018
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
19/04/2018
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
19/03/2018
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
14/03/2018
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
23/02/2018
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
23/02/2018
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
22/02/2018
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
12/02/2018
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
09/02/2018
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
19/01/2018
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
30/11/2017
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
06/10/2017
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
03/10/2017
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
21/08/2017
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
07/08/2017
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
17/07/2017
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
12/07/2017
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
30/05/2017
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
24/02/2017
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
14/02/2017
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
02/02/2017
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
18/01/2017
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
13/01/2017
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
10/01/2017
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
08/09/2016
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
26/07/2016
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
02/12/2015
Autre pièce déposée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour
Statuts mis à jour
-
29/07/2015
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Changement de dénomination · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Augmentation du capital social · Changement de dénomination · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
-
07/05/2015
avec les sociétés : FININPIERRE et ROCHER PIERRE 1
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
06/05/2015
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
18/11/2014
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
18/11/2014
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
07/10/2014
Autre pièce déposée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 25/06/2014 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
09/08/2013
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
09/08/2013
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- 20/04/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/04/2012 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/10/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/10/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/02/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/02/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/02/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/02/2011 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/12/2010 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
20/12/2010
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
09/09/2010
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
09/09/2010
Nantissement de titres
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
22/09/2009
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
- 05/10/2007 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
05/10/2007
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
09/03/2006
Transfert du siège social — Social 3 r de stockholm 75008 paris
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
16/12/2005
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
10/08/2005
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
12/08/2003
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 75 rue paradis 13006 marseille · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 75 rue paradis 13006 marseille · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 27/11/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/08/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/05/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/01/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/10/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/10/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/10/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/10/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/08/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/08/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/01/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 103.