ENTREPRISE Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright › Rhône ›

Patrick Gazin

337 686 810Entrepreneur individuelactive depuis 26/03/1986

69620 Ternand

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Entrepreneur individuel Patrick GAZIN › (nouvel onglet) · depuis 26/03/1986
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Services annexes à la production Services annexes à la production Activité · du 25/12/1986 au 01/01/2008 21 ans Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Chemin de Chantegrillet, 69340 Francheville Chemin de Chantegrillet, 69340 Francheville Siège · du 26/03/1986 au 01/01/2005 18 ans 69620 Ternand 69620 Ternand Siège · depuis le 01/01/2005 21 ans
État
active active État · du 26/03/1986 au 31/08/1992 6 ans active active État · depuis le 01/01/2005 21 ans Immatriculation26/03/1986 Cessation d'activité31/08/1992 Reprise d'activité01/01/2005

Source : INSEE, Sirene · 1986 → 2008 · 7.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. le Bourg, 69620 Ternand

    siège · SIRET 337 686 810 00025 · concession de licences et de marques · depuis 01/01/2005

Les 208 autres entreprises du métier « concession de licences et de marques » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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