ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

DOMAINE BRUNO CLAIR

338 594 716Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/09/1986

5 Rue du Vieux College, 21160 Marsannay-la-Cote

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (44)

44 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 26/09/2021

Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1986 au 01/01/2008 21 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/09/1986 40 ans Immatriculation01/09/1986

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2021 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 26/02/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 5 Rue du Vieux College, 21160 Marsannay-la-Cote

    siège · SIRET 338 594 716 00015 · viticulture · depuis 01/09/1986

Les 2 263 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (18)

dernier : statuts mis à jour, 25/08/2025

  1. 25/08/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 25/08/2025 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 12/09/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/02/2023 Modification des statuts
    Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 08/02/2022 entre Mme Aleth et M Mathieu ANDRE, Mme Pauline BLAISE, M Benjamin BLAISE
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 01/02/2022 entre M et Mme Bruno CLAIR et M Edouard CLAIR, Mlle Margaux CLAIR, M Arthur CLAIR
    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 23/09/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 26/02/2020 Autre pièce déposée — Suite au deces de mme agnes clair bordat
    Par MMe CLAIR Aleth au profit de ANDRE Mathieu, BLAISE Pauline et BLAISE Benjamin · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Par MMe CLAIR Aleth au profit de ANDRE Mathieu, BLAISE Pauline et BLAISE Benjamin · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 26/02/2020 Transmission de titres à titre gratuit — Partage de la nue propriete des parts par m pierre bordat au profit de bordat marie et benoit
    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 04/12/2018 Apports en parts sociales de la société DOMAINE BRUNO CLAIR appartenants à Mme Anne FROMENTAL à la société A2 FROMENTAL Apports en parts sociales de la société DOMAINE BRUNO CLAIR…
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 17/04/2018 Modification des statuts
    Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 09/04/2015 Durée de la société
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 14/10/2014 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 09/09/2003 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 09/05/2000 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 28/01/1994 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. date inconnue Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 18.

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