ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Côte-d'Or ›

SCI DOMAINE CLAIR DAU BARTET

778 230 441Groupement foncier agricoleactive depuis 22/12/1969

5 Rue du Vieux College, 21160 Marsannay-la-Cote

non publié Effectif
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (31)

31 mandats

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 30/06/2020

Forme juridique
Société civile immobilière Société civile immobilière Forme juridique · du 22/12/1969 au 25/12/2002 33 ans Groupement foncier agricole Groupement foncier agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1988 au 25/12/2002 14 ans Location de terrains Location de terrains Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 22/12/1969 56 ans Immatriculation22/12/1969

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1969 → 2020 · 7.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 5 Rue du Vieux College, 21160 Marsannay-la-Cote

    siège · SIRET 778 230 441 00017 · location de biens immobiliers · depuis 22/12/1969

Les 29 318 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (15)

dernier : répartition des parts, 16/01/2025

  1. 16/01/2025 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 16/01/2025 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 24/06/2020 Modification des statuts
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/06/2020 Autre pièce déposée — Suite au deces de mme genevieve bartet pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 24/06/2020 Changement de régime matrimonial entre M et Mme BORDAT Pierre
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 24/06/2020 Par M Michel CLAIR au profit de CLAIR Nicolas et Laura
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 24/06/2020 Autre pièce déposée — Suite au deces de mme agnes clair pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 24/06/2020 Par Mme Aleth CLAIR au profit de ANDRE Mathieu, Pauline BLAISE HURTAUX et Benjamin BLAISE
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 24/06/2020 Par M et Mme CLAIR Bruno au profit de CLAIR Edouard, Margaux et Arthur
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 24/06/2020 Par M Pierre BORDAT au profit de BORDAT Marie et Benoît
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

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  11. 08/04/2019 CLAIR à leurs enfants
    Autre pièce déposée

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  12. 03/02/2015 par Mme BARTET à ses enfants
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  13. 06/06/2013 par M Michel CLAIR à ses 2 enfants
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 06/06/2006 Changement de dirigeant
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 31/10/2002 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.

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