ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Doubs ›

EARL MOREL

339 946 808Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 10/01/1987

Rte de Chaucenne, 25170 Emagny

non publié Effectif

non publié CA

Dirigeants et associés

Gérant Frederic MONNARD › (nouvel onglet) (61 ans)

siège
actif
fermé

libellés

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

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Frederic MONNARD › vers EARL MOREL › · gérant

Frederic MONNARD › vers DES CHAMPS FERRES ›

Frederic MONNARD › vers DES VERGERS ›

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 09/02/2022

Dénomination

GAEC MOREL EARL MOREL

Forme juridique

Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Exploitation agricole à responsabilité limitée

Activité

Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

État

active

09/02/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
11/06/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
05/07/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
01/01/2008 dénomination GAEC MOREL → EARL MOREL INSEE, Sirene
01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
25/12/1987 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
10/01/1987 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
10/01/1987 dénomination GAEC MOREL INSEE, Sirene
10/01/1987 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1987 → 2022 · 10.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 07/06/2021

cette entreprise
contrepartie
entreprise cessée
publié (BODACC, Sirene)
signal lu dans un acte
● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

07/06/2021 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal

01/07/2020 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal

12/04/2017 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal

Aucun changement de ce motif.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

Rte de Chaucenne, 25170 Emagny
siège · SIRET 339 946 808 00021 · grandes cultures · depuis 28/09/1995

Les 299 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : acte · type non publié, 26/07/2023

26/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
07/02/2022 Changement de dirigeant

Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

Réduction du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
07/06/2021 Réduction du capital social

Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
07/06/2021 Réduction du capital social

Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
01/07/2020 Changement de dirigeant

Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12/04/2017 Transformation de la forme juridique

EARL MOREL · Démission d'un dirigeant · Durée de la société · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

EARL MOREL · Démission d'un dirigeant · Durée de la société · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17/01/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16/11/1995 Constitution de la société

Transfert du siège social — Emagny 25170 route de chaucenne formation de la societe · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

Transfert du siège social — Emagny 25170 route de chaucenne formation de la societe · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14/06/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.