ENTREPRISE Nettoyage courant des bâtiments › Yonne ›

DECA PROPRETE CHAMPAGNE ARDENNES II

340 174 150SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 26/09/1986

24 Rue des Champoulains, 89000 Auxerre

250 à 499 Effectif salariés · 2024
5,1 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
250 k€ EBE
142 k€ Résultat net
2,3 M€ Capitaux propres
571 k€ Dettes financières trésorerie 192 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Bruno DECEUNYNCK › (nouvel onglet) (61 ans)
  2. Commissaire aux comptes Jean-Charles LE DOUARAN › (nouvel onglet) (44 ans)
  3. Personne morale AUDEX ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (28)

1 opération · 27 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (22)

dernier : changement de dirigeant, 14/11/2023

Dénomination
SINKA AISNE SINKA AISNE Dénomination · du 26/09/1986 au 01/01/1991 4 ans SINKAVOLUTE SINKAVOLUTE Dénomination · du 01/01/1991 au 01/01/1993 2 ans SINKA VOLUTE SINKA VOLUTE Dénomination · du 01/01/1993 au 21/07/2008 15 ans DECA FRANCE CHAMPAGNE-ARDENNES II DECA FRANCE CHAMPAGNE-ARDENNES II Dénomination · du 21/07/2008 au 14/10/2013 5 ans DECA PROPRETE CHAMPAGNE ARDENNES II DECA PROPRETE CHAMPAGNE ARDENNES II Dénomination · depuis le 14/10/2013 13 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 26/09/1986 au 25/12/2002 16 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Activités de nettoyage Activités de nettoyage Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Nettoyage courant des bâtiments Nettoyage courant des bâtiments Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
6 Rue des Artisans, 51350 Cormontreuil 6 Rue des Artisans, 51350 Cormontreuil Siège · du 26/09/1986 au 30/11/2006 20 ans Rte de Laon, 02860 Bruyeres-Et-Montberault Rte de Laon, 02860 Bruyeres-Et-Montberault Siège · du 30/11/2006 au 21/07/2008 1 an 2 Avenue Jean Monnet, 02000 Laon 2 Avenue Jean Monnet, 02000 Laon Siège · du 21/07/2008 au 16/02/2011 2 ans Za Zone Artisanale, 10310 Bayel Za Zone Artisanale, 10310 Bayel Siège · du 16/02/2011 au 17/06/2016 5 ans 30 Avenue du General Leclerc, 10200 Bar-sur-Aube 30 Avenue du General Leclerc, 10200 Bar-sur-Aube Siège · du 17/06/2016 au 07/09/2016 2 mois 24 Rue des Champoulains, 89000 Auxerre 24 Rue des Champoulains, 89000 Auxerre Siège · depuis le 07/09/2016 10 ans
État
active active État · depuis le 26/09/1986 40 ans Immatriculation26/09/1986

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2023 · 22.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés

  1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés · code 3043
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (24)

dernier : 869 k€, 01/07/2026

  1. 01/07/2026 COUR D APPEL DE NANCY › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Prestations de propreté de locaux tertiaires et fournitures associées pour les juridictions du département de la Moselle lot 7

    marché subséquent · 869 k€

    Prestations de propreté de locaux tertiaires et fournitures associées pour les juridictions du département de la Moselle lot 7

    869 k€
  2. 01/07/2026 COUR D APPEL DE NANCY › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Prestations de propreté de locaux tertiaires et fournitures associées des juridictions du département de la Meurthe et Moselle lot 4

    marché subséquent · 737 k€

    Prestations de propreté de locaux tertiaires et fournitures associées des juridictions du département de la Meurthe et Moselle lot 4

    737 k€
  3. 30/06/2026 CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Nettoyage de locaux et de vitrerie pour le groupement régional constitué par la Caisses Primaires d'Assurance Maladie et une Union Immobilière des Organismes de Sécurité Sociale d…

    Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum)

    Nettoyage de locaux et de vitrerie pour le groupement régional constitué par la Caisses Primaires d'Assurance Maladie et une Union Immobilière des Organismes de Sécurité Sociale d…

    1,7 M€
  4. 26/02/2026 COMMUNE DE EPERNAY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2025-51EP NETTOYAGE DE LA VITRERIE DES BATIMENTS DE LA VILLE ET DU CCAS D'EPERNAY

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    2025-51EP NETTOYAGE DE LA VITRERIE DES BATIMENTS DE LA VILLE ET DU CCAS D'EPERNAY

    70 k€
  5. 26/02/2026 COMMUNE DE EPERNAY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2025-51EP - 2025-51EP NETTOYAGE DE LA VITRERIE DES BATIMENTS DE LA VILLE ET DU CCAS D'EPERNAY ; Lot unique (référence de consultation : 2025-51EP)

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    2025-51EP - 2025-51EP NETTOYAGE DE LA VITRERIE DES BATIMENTS DE LA VILLE ET DU CCAS D'EPERNAY ; Lot unique (référence de consultation : 2025-51EP)

    70 k€
  6. 11/02/2026 ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE GRAND EST › (nouvel onglet)
    marché · Le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien et nettoyage des locaux du siège de l'EPFGE, situé à Pont-à-Mousson.

    marché · 60 k€

    Le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien et nettoyage des locaux du siège de l'EPFGE, situé à Pont-à-Mousson.

    60 k€
  7. 01/01/2026 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES STRASBOURG - GRAND-EST › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Prestations de nettoyage de locaux y compris de vitrerie des sites des service de l'Etat et de certains établissements publics - lot 7 DPT 57

    marché subséquent · 343 k€

    Prestations de nettoyage de locaux y compris de vitrerie des sites des service de l'Etat et de certains établissements publics - lot 7 DPT 57

    343 k€
  8. 22/12/2025 PREFECTURE DE REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2025_PFRAGE_NETT_4dpt_Lot 01 Prestations de nettoyage de locaux y compris de vitrerie pour les services de l’Etat et de certains établissements publics - MARNE (51) - SGAMI + DPFAC

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)

    2025_PFRAGE_NETT_4dpt_Lot 01 Prestations de nettoyage de locaux y compris de vitrerie pour les services de l’Etat et de certains établissements publics - MARNE (51) - SGAMI + DPFAC

    2,4 M€
  9. 22/12/2025 PREFECTURE DE REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2025_PFRAGE_NETT_4dpt_Lot 04 Prestations de nettoyage de locaux y compris de vitrerie pour les services de l’Etat et de certains établissements publics - MEURTHE-ET-MOSELLE (54) -…

    Accord cadre · 4,2 M€ (montant maximum)

    2025_PFRAGE_NETT_4dpt_Lot 04 Prestations de nettoyage de locaux y compris de vitrerie pour les services de l’Etat et de certains établissements publics - MEURTHE-ET-MOSELLE (54) -…

    4,2 M€
  10. 22/12/2025 PREFECTURE DE REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2025_PFRAGE_NETT_4dpt_Lot 07 Prestations de nettoyage de locaux y compris de vitrerie pour les services de l’Etat et de certains établissements publics - MOSELLE (57) - SGAMI + DP…

    Accord cadre · 6,4 M€ (montant maximum)

    2025_PFRAGE_NETT_4dpt_Lot 07 Prestations de nettoyage de locaux y compris de vitrerie pour les services de l’Etat et de certains établissements publics - MOSELLE (57) - SGAMI + DP…

    6,4 M€
  11. 06/08/2025 OFFICE AUXERROIS DE L'HABITAT - OPH DE LA COMMUNAUTE DE L'AUXERROIS › (nouvel onglet)
    marché · Entretien et nettoyage des parties communes et des locaux administratifs - Agence Nord - Autre Résidences

    marché · 94 k€

    Entretien et nettoyage des parties communes et des locaux administratifs - Agence Nord - Autre Résidences

    94 k€
  12. 22/07/2025 CAISSE PRIMAIRE ASS MALADIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de nettoyage des sites de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Yonne - Nettoyage des locaux et de la vitrerie du site du CES

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    Prestation de nettoyage des sites de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Yonne - Nettoyage des locaux et de la vitrerie du site du CES

    35 k€
  13. 22/07/2025 CAISSE PRIMAIRE ASS MALADIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de nettoyage des sites de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Yonne - Nettoyage des locaux et de la vitrerie du site de Sens

    Accord cadre · 52 k€ (montant maximum)

    Prestation de nettoyage des sites de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Yonne - Nettoyage des locaux et de la vitrerie du site de Sens

    52 k€
  14. 21/07/2025 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
    marché · Nettoyage de locaux et vitrages des établissements de la CMAR Grand Est, la CMA de la Moselle et la CM d'Alsace: Lot 3: LOT 3 : Nettoyage des locaux de la CMAR GE - Etabl. de la M…

    marché · 23 k€

    Nettoyage de locaux et vitrages des établissements de la CMAR Grand Est, la CMA de la Moselle et la CM d'Alsace: Lot 3: LOT 3 : Nettoyage des locaux de la CMAR GE - Etabl. de la M…

    23 k€
  15. 15/07/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2025-66 - NETTOYAGE DES LOCAUX DU CONSEIL DEPARTEMENTAL (6 lots) ; remplacement du personnel du conseil départemental et prestation à la demande (référence de consultation : 2025-…

    Accord cadre · 280 k€ (montant maximum)

    2025-66 - NETTOYAGE DES LOCAUX DU CONSEIL DEPARTEMENTAL (6 lots) ; remplacement du personnel du conseil départemental et prestation à la demande (référence de consultation : 2025-…

    280 k€
  16. 15/07/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2025-63 - NETTOYAGE DES LOCAUX DU CONSEIL DEPARTEMENTAL (6 lots) ; nettoyage des locaux de la Maison des solidarités départementales de Chaumont à Jean Moulin (nouveaux locaux) (r…

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

    2025-63 - NETTOYAGE DES LOCAUX DU CONSEIL DEPARTEMENTAL (6 lots) ; nettoyage des locaux de la Maison des solidarités départementales de Chaumont à Jean Moulin (nouveaux locaux) (r…

    240 k€
  17. 16/05/2025 COUR D APPEL DE PARIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de nettoyage courant des locaux et de la vitrerie des juridictions du ressort de la Cour d'appel de Paris. La procédure fait l'objet d'un allotissement géographique da…

    Accord cadre · 146 k€ (montant maximum)

    Prestations de nettoyage courant des locaux et de la vitrerie des juridictions du ressort de la Cour d'appel de Paris. La procédure fait l'objet d'un allotissement géographique da…

    146 k€
  18. 28/04/2025 EPT DE BASSIN SEINE GRANDS LACS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 Nettoyage des locaux du secteur Aube

    Accord cadre · 185 k€ (montant maximum)

    Lot 1 Nettoyage des locaux du secteur Aube

    185 k€
  19. 13/05/2024 COMMUNAUTE COMMUNES AGGLOME MIGENNOISE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Ce présent marché concerne le nettoyage et la fourniture des produits d’entretien de la maison de santé intercommunale de l’agglomération migennoise.

    Accord cadre · 21 k€ (montant maximum)

    Ce présent marché concerne le nettoyage et la fourniture des produits d’entretien de la maison de santé intercommunale de l’agglomération migennoise.

    21 k€
  20. 02/04/2024 REGIE DU SYNDICAT MIXTE DE L'EAU DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF, DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF, DES MILIEUX AQUATIQUE › (nouvel onglet)
    marché · 2024-022 - Prestations de nettoyage des locaux de la Régie DU SDDEA ; Centre de La chapelle Saint Luc (référence de consultation : 2024SMLA02)

    marché · 140 k€

    2024-022 - Prestations de nettoyage des locaux de la Régie DU SDDEA ; Centre de La chapelle Saint Luc (référence de consultation : 2024SMLA02)

    140 k€
  21. 11/03/2024 CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Nettoyage des locaux du Siège de la Carsat Nord-Est

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    Nettoyage des locaux du Siège de la Carsat Nord-Est

    800 k€
  22. 05/02/2024 DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2023-230 LOT 10 - Nettoyage des locaux multi-lots du conseil départemental de la HAUTE-MARNE ; Circonscription d'action sociale St-Dizier (référence de consultation : 2023-230)

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    2023-230 LOT 10 - Nettoyage des locaux multi-lots du conseil départemental de la HAUTE-MARNE ; Circonscription d'action sociale St-Dizier (référence de consultation : 2023-230)

    35 k€
  23. 05/02/2024 DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2023-230 - Nettoyage des locaux multi-lots du conseil départemental de la HAUTE-MARNE ; Centre administratif départemental Chaumont (référence de consultation : 2023-230)

    Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)

    2023-230 - Nettoyage des locaux multi-lots du conseil départemental de la HAUTE-MARNE ; Centre administratif départemental Chaumont (référence de consultation : 2023-230)

    55 k€
  24. 15/12/2023 ARDENNE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · 23S46A4 - Nettoyage des batiments communautaires 2024-2025-2026 ; Nettoyage des médiathèques Voyelles, Porte Neuve, Ronde Couture à Charleville-Mézières, Georges Delaw à Sedan et …

    marché · 329 k€

    23S46A4 - Nettoyage des batiments communautaires 2024-2025-2026 ; Nettoyage des médiathèques Voyelles, Porte Neuve, Ronde Couture à Charleville-Mézières, Georges Delaw à Sedan et …

    329 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 24.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 28/08/2002

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
6,5 M€ 2016 7,2 M€ 2017 6,5 M€ 2018 5,4 M€ 2019
5,6 M€ 2020 6,1 M€ 2021 5,3 M€ 2022 5,0 M€ 2023 5,1 M€ 2024 5,1 M€ 2025
6,5 M€ 2016 7,2 M€ 2017 6,5 M€ 2018 5,4 M€ 2019 5,6 M€ 2020 6,1 M€ 2021 5,3 M€ 2022 5,0 M€ 2023 5,1 M€ 2024 5,1 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 6,5 M€ · Achats 182 k€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 5,3 M€ · EBE −91 k€
  • 2017 : 7,2 M€ · Achats 262 k€ · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 5,7 M€ · EBE −112 k€
  • 2018 : 6,5 M€ · Achats 209 k€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 5,1 M€ · EBE −22 k€
  • 2019 : 5,4 M€ · Achats 187 k€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 4,0 M€ · EBE 99 k€
  • 2020 : 5,6 M€ · Achats 194 k€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE 433 k€
  • 2021 : 6,1 M€ · Achats 202 k€ · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE 270 k€
  • 2022 : 5,3 M€ · Achats 197 k€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 3,9 M€ · EBE 144 k€
  • 2023 : 5,0 M€ · Achats 182 k€ · Charges externes 996 k€ · Personnel 3,7 M€ · EBE 124 k€
  • 2024 : 5,1 M€ · Achats 195 k€ · Charges externes 969 k€ · Personnel 3,8 M€ · EBE 133 k€
  • 2025 : 5,1 M€ · Achats 213 k€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 3,6 M€ · EBE 250 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

9,3 % 3,9 % −1,6 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2,6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : -1,4 %
  • 2017 : -1,6 %
  • 2018 : -0,3 %
  • 2019 : 1,8 %
  • 2020 : 7,7 %
  • 2021 : 4,4 %
  • 2022 : 2,7 %
  • 2023 : 2,5 %
  • 2024 : 2,6 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 43.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 24 Rue des Champoulains, 89000 Auxerre

    siège · SIRET 340 174 150 00110 · nettoyage · depuis 07/09/2016

Les 1 264 autres entreprises du métier « nettoyage » · Yonne (89) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (35)

dernier : acte · type non publié, 03/11/2023

  1. 03/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 05/10/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 09/07/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 19/06/2019 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 04/07/2018 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 02/08/2017 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 04/10/2016 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 18/07/2016 Transfert du siège social — Et principal au 30 av du general leclerc 10200 bar sur aube
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 15/07/2014 Réduction du capital social
    Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 05/11/2013 NOUVELLE DENOMINATION : DECA PROPRETE CHAMPAGNE-ARDENNES II
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 21/04/2011 Transfert du siège social — A voie des artisans zone artisanale 10310 bayel
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 21/04/2011 Transfert du siège social — A voie des artisans zone artisanale 10310 bayel
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 21/04/2011 Transfert du siège social — A voie des artisans zone artisanale 10310 bayel
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  35. 24/03/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 35.

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