ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Isère ›
SOC EXPLOITATION DU DOMAINE DE VAULSERRE
341 925 477Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 26/07/1987
462 Route de la Mairie, 38480 Saint-Albin-de-Vaulserre
Dirigeants et associés
- Gérant Emmanuel BERNARD DE COURVILLE › (nouvel onglet) (69 ans) · arrivée publiée le 13/05/2012
- Rôle non publié Grégoire BERNARD DE COURVILLE › (nouvel onglet) (40 ans) · arrivée publiée le 04/05/2023
- Rôle non publié Bertrand BERNARD DE COURVILLE › (nouvel onglet) (73 ans)
- Rôle non publié Raymond BERNARD DE COURVILLE › (nouvel onglet) (62 ans)
- Rôle non publié Sylvain POULET › (nouvel onglet) (40 ans)
- Gérant Michele MAURIN › (nouvel onglet) · départ publié le 10/05/2019
- Gérant Alain BERNARD COURVILLE DE › (nouvel onglet) · départ publié le 27/01/2008
- Gérant Michel MAURIN › (nouvel onglet) · départ publié le 27/01/2008
- Gérant date d'effet : 26/05/1988
- Gérant date d'effet : 26/07/2007
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (18)
18 mandats
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- mandats CHATEAU DE VAULSERRE › (nouvel onglet) · via Emmanuel BERNARD DE COURVILLE (et 2 autres)
- mandats GFA DU DOM DE VAULSERRE › (nouvel onglet) · via Emmanuel BERNARD DE COURVILLE (et 2 autres)
- mandats AD CONCILIO › (nouvel onglet) · via Raymond BERNARD DE COURVILLE
- mandats BEAUCHIFFRAY PRESTATIONS › (nouvel onglet) · via Sylvain POULET
- mandats BERTRAND DE COURVILLE CONSULTING › (nouvel onglet) · via Bertrand BERNARD DE COURVILLE
- mandats Bertrand BERNARD DE COURVILLE › (nouvel onglet) · autre
- mandats Emmanuel BERNARD DE COURVILLE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats FERME DE BEAUCHIFFRAY › (nouvel onglet) · via Sylvain POULET
- mandats FINANCIAL NETWORKS › (nouvel onglet) · via Raymond BERNARD DE COURVILLE
- mandats Grégoire BERNARD DE COURVILLE › (nouvel onglet) · autre
- mandats OLYMPIC › (nouvel onglet) · via Raymond BERNARD DE COURVILLE
- mandats RBE SARL › (nouvel onglet) · via Raymond BERNARD DE COURVILLE
- mandats Raymond BERNARD DE COURVILLE › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCM DES PRATICIENS DE L'EUROPE › (nouvel onglet) · via Grégoire BERNARD DE COURVILLE
- mandats Sylvain POULET › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé Michele MAURIN › (nouvel onglet) · gérant 27/01/2008
- mandatsmandat terminé Alain BERNARD COURVILLE DE › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Michel MAURIN › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 04/05/2023
Dirigeants · 1
- 04/05/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 10/05/2019 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 06/06/2018 siège 434 Route de la Foret, 38480 Saint-Albin-de-Vaulserre → 462 Route de la Mairie, 38480 Saint-Albin-de-Vaulserre INSEE, Sirene
- 08/03/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 13/05/2012 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 27/01/2008 changement de dirigeant modification sur l'administration a compter du 26/07/2007 BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/1987 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 26/07/1987 siège 434 Route de la Foret, 38480 Saint-Albin-de-Vaulserre INSEE, Sirene
- 26/07/1987 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1987 → 2023 · 10.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 03/05/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 03/05/2019 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 28/02/2014 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 26/04/2012 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
462 Route de la Mairie, 38480 Saint-Albin-de-Vaulserre
siège · SIRET 341 925 477 00026 · grandes cultures · depuis 06/06/2018
Les 2 526 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Isère (38) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : autre modification relative aux dirigeants, 25/04/2023
- 25/04/2023 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/06/2021 Entrée d'un nouvel associé Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/05/2019 Cession de parts sociales Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/02/2018 Autre modification relative aux dirigeants Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/02/2014 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/04/2012 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/04/2012 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/04/2012 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/09/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.