ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Isère ›

GFA DU DOM DE VAULSERRE

391 136 694Groupement foncier agricoleactive depuis 25/02/1993

462 Route de la Mairie, 38480 Saint-Albin-de-Vaulserre

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Rôle non publié Bertrand BERNARD DE COURVILLE › (nouvel onglet) (73 ans)
  2. Rôle non publié Emmanuel BERNARD DE COURVILLE › (nouvel onglet) (69 ans)
  3. Rôle non publié Raymond BERNARD DE COURVILLE › (nouvel onglet) (62 ans)
  4. Gérant Alain BERNARD COURVILLE DE › (nouvel onglet) · départ publié le 10/05/2019
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (11)

11 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : transfert, 10/05/2019

Activité
Location de terrains Location de terrains Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
38480 Saint-Albin-de-Vaulserre 38480 Saint-Albin-de-Vaulserre Siège · du 25/02/1993 au 01/06/2017 24 ans 462 Route de la Mairie, 38480 Saint-Albin-de-Vaulserre 462 Route de la Mairie, 38480 Saint-Albin-de-Vaulserre Siège · depuis le 01/06/2017 9 ans
État
active active État · depuis le 25/02/1993 33 ans Immatriculation25/02/1993

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2019 · 6.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 04/03/2010

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 462 Route de la Mairie, 38480 Saint-Albin-de-Vaulserre

    siège · SIRET 391 136 694 00026 · location de biens immobiliers · depuis 01/06/2017

Les 68 506 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : autre modification relative aux dirigeants, 03/05/2019

  1. 03/05/2019 Autre modification relative aux dirigeants Transfert du siège social · Autre changement de structure · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 04/03/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/03/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 17/04/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 01/01/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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