ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Isère ›
GFA DU DOM DE VAULSERRE
391 136 694Groupement foncier agricoleactive depuis 25/02/1993
462 Route de la Mairie, 38480 Saint-Albin-de-Vaulserre
Dirigeants et associés
- Rôle non publié Bertrand BERNARD DE COURVILLE › (nouvel onglet) (73 ans)
- Rôle non publié Emmanuel BERNARD DE COURVILLE › (nouvel onglet) (69 ans)
- Rôle non publié Raymond BERNARD DE COURVILLE › (nouvel onglet) (62 ans)
- Gérant Alain BERNARD COURVILLE DE › (nouvel onglet) · départ publié le 10/05/2019
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (11)
11 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CHATEAU DE VAULSERRE › (nouvel onglet) · via Bertrand BERNARD DE COURVILLE (et 2 autres)
- mandats SOC EXPLOITATION DU DOMAINE DE VAULSERRE › (nouvel onglet) · via Bertrand BERNARD DE COURVILLE (et 2 autres)
- mandats AD CONCILIO › (nouvel onglet) · via Raymond BERNARD DE COURVILLE
- mandats BERTRAND DE COURVILLE CONSULTING › (nouvel onglet) · via Bertrand BERNARD DE COURVILLE
- mandats Bertrand BERNARD DE COURVILLE › (nouvel onglet) · autre
- mandats Emmanuel BERNARD DE COURVILLE › (nouvel onglet) · autre
- mandats FINANCIAL NETWORKS › (nouvel onglet) · via Raymond BERNARD DE COURVILLE
- mandats OLYMPIC › (nouvel onglet) · via Raymond BERNARD DE COURVILLE
- mandats RBE SARL › (nouvel onglet) · via Raymond BERNARD DE COURVILLE
- mandats Raymond BERNARD DE COURVILLE › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé Alain BERNARD COURVILLE DE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : transfert, 10/05/2019
- 10/05/2019 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/06/2017 siège 38480 Saint-Albin-de-Vaulserre → 462 Route de la Mairie, 38480 Saint-Albin-de-Vaulserre INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Location de terrains → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 25/12/1993 activité Location de terrains INSEE, Sirene
- 25/02/1993 siège 38480 Saint-Albin-de-Vaulserre INSEE, Sirene
- 25/02/1993 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2019 · 6.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 04/03/2010
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 04/03/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
462 Route de la Mairie, 38480 Saint-Albin-de-Vaulserre
siège · SIRET 391 136 694 00026 · location de biens immobiliers · depuis 01/06/2017
Les 68 506 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Isère (38) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : autre modification relative aux dirigeants, 03/05/2019
- 03/05/2019 Autre modification relative aux dirigeants Transfert du siège social · Autre changement de structure · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/03/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/03/2010 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/04/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.