ENTREPRISE Culture et élevage associés › Ain ›
EARL JOSSERAND CATHERINE ET PATRICK
343 330 635Exploitation agricole à responsabilité limitéecessée le 01/01/2026
126 Impasse Bola, 01330 Versailleux
Dirigeants et associés
- Gérant Patrick JOSSERAND › (nouvel onglet) (62 ans) · jusqu'à la cessation
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats OXYANE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats CUMA DE JOYEUX LES BRETS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Patrick JOSSERAND › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : état, 01/01/2026
- 01/01/2026 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 30/06/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 25/12/2004 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2002 dénomination GAEC RECONNU JOSSERAND BOLAS → EARL JOSSERAND CATHERINE ET PATRICK INSEE, Sirene
- 31/12/1987 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 31/12/1987 dénomination GAEC RECONNU JOSSERAND BOLAS INSEE, Sirene
- 31/12/1987 siège 126 Impasse Bola, 01330 Versailleux INSEE, Sirene
- 31/12/1987 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
- 25/12/1987 activité Culture et élevage associés INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1987 → 2026 · 10.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 03/01/2002
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 03/01/2002 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 07/10/1997 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 1.
› Actes (7)
dernier : autre pièce déposée, 01/01/2026
- 01/01/2026 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2026 Opérations et clôture de liquidation pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
01/01/2026
Opérations et clôture de liquidation
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
27/06/2019
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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03/01/2002
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Cession de parts sociales · Changement de dirigeant · Changement de dénomination — En celle de earl josserand catherine et patrick · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Réduction du capital social · Cession de parts sociales · Changement de dirigeant · Changement de dénomination — En celle de earl josserand catherine et patrick · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
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07/10/1997
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
Source : INPI, actes · n = 7.