ENTREPRISE Culture et élevage associés › Ain ›
DU COURBE
418 253 282Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/04/1998
1200 Chemin du Courbe, 01320 Chatenay
Dirigeants et associés
- Gérant Jerome MAURE › (nouvel onglet) (50 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Jerome MAURE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats CUMA DE ST NIZIER LE DESERT › (nouvel onglet) · via Jerome MAURE
- mandats CUMA DE ST NIZIER LE DESERT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats LES PETITES MEZIERES › (nouvel onglet) · via Jerome MAURE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : forme juridique, 01/01/2008
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/2008 dénomination GAEC DU COURBE → DU COURBE
- 01/01/2008 activité Elevage de bovins → Culture et élevage associés
- 25/12/1998 activité Elevage de bovins
- 01/04/1998 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/04/1998 dénomination GAEC DU COURBE
- 01/04/1998 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1998 → 2008 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 09/05/2017
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 09/05/2017 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1200 Chemin du Courbe, 01320 Chatenay
siège · SIRET 418 253 282 00010 · polyculture-élevage · depuis 01/04/1998
Les 667 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : transformation de la forme juridique, 27/03/2018
-
27/03/2018
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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09/05/2017
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Répartition des parts · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Répartition des parts · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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28/01/2015
Démission d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · à compter du 01/01/2015 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · à compter du 01/01/2015 · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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06/04/1998
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 4.