ENTREPRISE Culture de la vigne › Charente ›
SCEA DU BOURG DES DAMES
343 492 633Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1988
Rue des Dames, 16200 Courbillac
Dirigeants et associés
- Gérant Florence MOYET › (nouvel onglet) (59 ans)
- Gérant Fabrice MOYET › (nouvel onglet) (60 ans)
- Gérant Quentin MOYET › (nouvel onglet) (32 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCEA MOYET QUENTIN › (nouvel onglet) · via Fabrice MOYET (et 1 autres)
- mandats CUMA DE SIGOGNE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Fabrice MOYET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Florence MOYET › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Quentin MOYET › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : forme juridique, 06/08/2026
Dirigeants · 3
- 06/08/2026 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 06/08/2026 dénomination EARL MOYET FABRICE ET FILS → SCEA DU BOURG DES DAMES INSEE, Sirene
- 29/01/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/01/2016 transfert l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 12/11/2015 dénomination EARL MOYET FABRICE → EARL MOYET FABRICE ET FILS INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 25/12/2003 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Viticulture INSEE, Sirene
- 01/01/2003 dénomination GAEC DU BOURG DES DAMES → EARL MOYET FABRICE INSEE, Sirene
- 25/12/1988 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/01/1988 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/01/1988 dénomination GAEC DU BOURG DES DAMES INSEE, Sirene
- 01/01/1988 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2026 · 13.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 15/01/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 15/01/2016 changement de contrôlecession de parts, transmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 03/02/1999 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Rue des Dames, 16200 Courbillac
siège · SIRET 343 492 633 00015 · viticulture · depuis 01/01/1988
Les 2 804 autres entreprises du métier « viticulture » · Charente (16) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (13)
dernier : modification des statuts, 10/08/2026
- 10/08/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2026 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/01/2016 Modification des statuts Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/01/2016 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/08/2012 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/08/2012 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/11/2011 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/11/2011 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/05/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/02/1999 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée — 31 12 1998 demission de gerant · Cession de parts sociales — S ou donation attribution parts de mr jm moyet a mme c moyet · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/06/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 13.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.