ENTREPRISE Culture de la vigne › Charente ›

SCEA DU BOURG DES DAMES

343 492 633Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1988

Rue des Dames, 16200 Courbillac

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Florence MOYET › (nouvel onglet) (59 ans)
  2. Gérant Fabrice MOYET › (nouvel onglet) (60 ans)
  3. Gérant Quentin MOYET › (nouvel onglet) (32 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (13)

dernier : forme juridique, 06/08/2026

Dénomination
GAEC DU BOURG DES DAMES GAEC DU BOURG DES DAMES Dénomination · du 01/01/1988 au 01/01/2003 15 ans EARL MOYET FABRICE EARL MOYET FABRICE Dénomination · du 01/01/2003 au 12/11/2015 12 ans EARL MOYET FABRICE ET FILS EARL MOYET FABRICE ET FILS Dénomination · du 12/11/2015 au 06/08/2026 10 ans SCEA DU BOURG DES DAMES SCEA DU BOURG DES DAMES Dénomination · depuis le 06/08/2026 3 mois
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/01/1988 au 25/12/2003 15 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 25/12/2003 au 06/08/2026 22 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 06/08/2026 3 mois
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1988 au 25/12/2003 15 ans Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1988 38 ans Immatriculation01/01/1988
Dirigeants · 3
Florence MOYET
gérant gérant Florence MOYETdébut non publié
Fabrice MOYET
gérant gérant Fabrice MOYETdébut non publié
Quentin MOYET
gérant gérant Quentin MOYETdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2026 · 13.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 15/01/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Rue des Dames, 16200 Courbillac

    siège · SIRET 343 492 633 00015 · viticulture · depuis 01/01/1988

Les 2 804 autres entreprises du métier « viticulture » · Charente (16) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (13)

dernier : modification des statuts, 10/08/2026

  1. 10/08/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 10/08/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 10/08/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 10/08/2026 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 15/01/2016 Modification des statuts Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 15/01/2016 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 28/08/2012 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 28/08/2012 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 17/11/2011 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 17/11/2011 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 19/05/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 03/02/1999 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée — 31 12 1998 demission de gerant · Cession de parts sociales — S ou donation attribution parts de mr jm moyet a mme c moyet · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 12/06/1996 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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