ENTREPRISE Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels › Hérault ›
ELECTRONIQ SYSTEM INFORMATIQ INDUSTRIELS
343 616 751SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 04/01/1988
2 Rue de la Prade, 34880 Laverune
Dirigeants et associés
- Directeur général Sandrine RICHARD › (nouvel onglet) (56 ans)
- Directeur général Laurent VENTURA › (nouvel onglet) (53 ans)
- Directeur général Helena PALAZZO › (nouvel onglet) (48 ans)
- Directeur général Joseph ZIRAH › (nouvel onglet) (76 ans)
- Commissaire aux comptes Pierrick BELEN › (nouvel onglet) (48 ans)
- Personne morale AXIOME AUDIT ET STRATEGIE › (nouvel onglet)
- Personne morale ES2I MANAGEMENT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (13)
13 mandats
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- mandats LES PETITS CHAMPS › (nouvel onglet)cessée · via Joseph ZIRAH
- mandats AXIOME AUDIT ET STRATEGIE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats COIFFURE SAINT CHARLES EURL › (nouvel onglet) · via Sandrine RICHARD
- mandats SCI LES GRANDS CHAMPS › (nouvel onglet) · via Sandrine RICHARD
- mandats LES NOUVEAUX CHAMPS › (nouvel onglet) · via Sandrine RICHARD (et 1 autres)
- mandats ES2I MANAGEMENT › (nouvel onglet) · président
- mandats ES2I MANAGEMENT › (nouvel onglet) · via Joseph ZIRAH
- mandats SCI DE VISME › (nouvel onglet) · via Helena PALAZZO
- mandats Sandrine RICHARD › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Laurent VENTURA › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Helena PALAZZO › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Joseph ZIRAH › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Pierrick BELEN › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : activité, 04/06/2024
- 04/06/2024 activité Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques → Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels INSEE, Sirene
- 26/07/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/08/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/09/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/05/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2018 activité Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels → Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques INSEE, Sirene
- 25/02/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels → Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels INSEE, Sirene
- 25/12/2003 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 04/01/1988 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 04/01/1988 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2024 · 12.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale de la métallurgie
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (31)
dernier : 200 k€, 07/08/2026
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07/08/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance de la solution eGestat (ESII) RELANCE
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Maintenance de la solution eGestat (ESII) RELANCE
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07/08/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
2 776 €
Accord cadre · montant maximum · Il s’agit d’un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l’article R.2122-3-2° et 3° du Code de la commande publique. Cette nouvelle procédure inte…
Accord cadre · 2 776 € (montant maximum)
Il s’agit d’un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l’article R.2122-3-2° et 3° du Code de la commande publique. Cette nouvelle procédure inte…
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07/05/2026
CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
38 k€
marché · Le présent marché a pour objet de formaliser l’acquisition, l’installation ainsi que la fourniture des équipements, des prestations de formation, de maintenance et des consommable…
marché · 38 k€
Le présent marché a pour objet de formaliser l’acquisition, l’installation ainsi que la fourniture des équipements, des prestations de formation, de maintenance et des consommable…
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27/01/2026
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE RELATION USAGERS › (nouvel onglet)
120 k€
marché · Fourniture, déploiement et maintenance d'une solution de gestion de la file d'attente des agences commerciales TCL.
marché · 120 k€
Fourniture, déploiement et maintenance d'une solution de gestion de la file d'attente des agences commerciales TCL.
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14/01/2026
COMMUNE D AIX EN PROVENCE › (nouvel onglet)
79 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATION DE MAINTENANCE ET ASSISTANCE POUR L'UTILISATION DU LOGICIEL ORION ET MAINTENANCE DES MATÉRIELS ASSOCIES
Accord cadre · 79 k€ (montant maximum)
PRESTATION DE MAINTENANCE ET ASSISTANCE POUR L'UTILISATION DU LOGICIEL ORION ET MAINTENANCE DES MATÉRIELS ASSOCIES
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26/11/2025
CENTRE HOSPITALIER DE NIORT › (nouvel onglet)
300 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance des logiciels et matériels du système de gestion des files d'attente ainsi que la fourniture de logiciels, de mises à jour, de matériels et de consommables
Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)
Maintenance des logiciels et matériels du système de gestion des files d'attente ainsi que la fourniture de logiciels, de mises à jour, de matériels et de consommables
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21/11/2025
VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
2,4 M€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance corrective et évolutive du progiciel de Gestion de File d’Attente eSirius, et prestations associées
Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)
Maintenance corrective et évolutive du progiciel de Gestion de File d’Attente eSirius, et prestations associées
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22/09/2025
COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
12 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance du progiciel ESIRIUS
Accord cadre · 12 k€ (montant maximum)
Maintenance du progiciel ESIRIUS
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25/06/2025
CA PAU BEARN PYRENEES › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance, assistance et hébergement de la solution logicielle ORION et du matériel de la société ESII
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
Maintenance, assistance et hébergement de la solution logicielle ORION et du matériel de la société ESII
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25/06/2025
COMMUNE DE PAU › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance, assistance et hébergement de la solution logicielle ORION et du matériel de la société ESII
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
Maintenance, assistance et hébergement de la solution logicielle ORION et du matériel de la société ESII
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21/03/2025
HOPITAL NORD FRANCHE COMTE › (nouvel onglet)
56 k€
marché · Maintenance de la solution eSirius de gestion des files d’attente d’accueil des patients
marché · 56 k€
Maintenance de la solution eSirius de gestion des files d’attente d’accueil des patients
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28/02/2025
CENTRE HOSPITALIER VALENCE › (nouvel onglet)
7 464 €
marché · Maintenance de gestionnaires de file d'attente
marché · 7 464 €
Maintenance de gestionnaires de file d'attente
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28/11/2024
COMMUNE DE SAINT ETIENNE › (nouvel onglet)
120 k€
marché · Maintenance solution ORION en mode SaaS, matériels et prestations associés - Renouvellement contrat
marché · 120 k€
Maintenance solution ORION en mode SaaS, matériels et prestations associés - Renouvellement contrat
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20/11/2024
COMMUNE DE SEVRAN › (nouvel onglet)
3 992 €
Accord cadre · montant maximum · Maintenance corrective des systèmes multidiffusion des écrans d'accueil
Accord cadre · 3 992 € (montant maximum)
Maintenance corrective des systèmes multidiffusion des écrans d'accueil
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06/09/2024
COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · HEBERGEMENT MAINTENANCE LOGICIEL ORION ET PRESTA ASSOCIEES
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
HEBERGEMENT MAINTENANCE LOGICIEL ORION ET PRESTA ASSOCIEES
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06/09/2024
COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · HEBERGEMENT MAINTENANCE DU LOGICIEL ORION ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
HEBERGEMENT MAINTENANCE DU LOGICIEL ORION ET PRESTATIONS ASSOCIEES
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22/08/2024
COMMUNE DE LIMOGES › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE ET HEBERGEMENT DU LOGICIEL
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE ET HEBERGEMENT DU LOGICIEL
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07/08/2024
COMMUNE DE ST DENIS › (nouvel onglet)
88 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DES MATERIELS ET LOGICIELS DE LA GESTION DE L'ACCUEIL, ET FOURNITURES ET PRESTATIONS ASSOCIES
Accord cadre · 88 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE DES MATERIELS ET LOGICIELS DE LA GESTION DE L'ACCUEIL, ET FOURNITURES ET PRESTATIONS ASSOCIES
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25/07/2024
COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
660 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance et acquisitions E SIRIUS
Accord cadre · 660 k€ (montant maximum)
Maintenance et acquisitions E SIRIUS
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28/06/2024
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
177 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE ESIRIUS
Accord cadre · 177 k€ (montant maximum)
MAINTENANCE ESIRIUS
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20/06/2024
COMMUNE D'AMIENS › (nouvel onglet)
90 k€
marché · Hébergement, droits d'usage et évolutions de l'application ORION
marché · 90 k€
Hébergement, droits d'usage et évolutions de l'application ORION
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04/06/2024
METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · FF - MAINTENANCE DU SYSTEME ESIRIUS GESTION D'ACCUEIL DU PUBLIC
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
FF - MAINTENANCE DU SYSTEME ESIRIUS GESTION D'ACCUEIL DU PUBLIC
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15/04/2024
COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES › (nouvel onglet)
39 k€
Accord cadre · montant maximum · Mise en place d'une solution logicielle pour l'accueil mutualisé
Accord cadre · 39 k€ (montant maximum)
Mise en place d'une solution logicielle pour l'accueil mutualisé
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10/04/2024
COMMUNAUTE URBAINE ANGERS LOIRE METROPOLE › (nouvel onglet)
40 k€
marché · MAINTENANCE DU LOGICIEL D'ACCUEIL E-SIRIUS POUR ANGERS ET LE CCAS ET PRESTATIONS ASSOCIEES
marché · 40 k€
MAINTENANCE DU LOGICIEL D'ACCUEIL E-SIRIUS POUR ANGERS ET LE CCAS ET PRESTATIONS ASSOCIEES
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04/04/2024
COMMUNE DE MASSY › (nouvel onglet)
1,2 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · MATERIELS INFORMATIQUES ET TELECOM RECONDITIONNES (Procédure CANUT) ferme 2 ans reconductible 1 fois 1 fois
Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
MATERIELS INFORMATIQUES ET TELECOM RECONDITIONNES (Procédure CANUT) ferme 2 ans reconductible 1 fois 1 fois
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18/03/2024
COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
420 k€
Accord cadre · montant maximum · MAINT, ASSIST, ACQUI LICENCES, MODULES, MAT SPE ET DE PRESTA POUR LOGICIEL GESTION FILES D'ATTENTE
Accord cadre · 420 k€ (montant maximum)
MAINT, ASSIST, ACQUI LICENCES, MODULES, MAT SPE ET DE PRESTA POUR LOGICIEL GESTION FILES D'ATTENTE
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18/03/2024
COMMUNE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
420 k€
marché · 23V0274MN - MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE LICENCES, DE MODULES, MATERIELS SPECIFIQUES ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE LOGICIEL DE GESTION DES FILES D'ATTENTE "e-SIRI…
marché · 420 k€
23V0274MN - MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE LICENCES, DE MODULES, MATERIELS SPECIFIQUES ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE LOGICIEL DE GESTION DES FILES D'ATTENTE "e-SIRI…
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01/01/2024
COMMUNE DE GENNEVILLIERS › (nouvel onglet)
71 k€
marché · MAINTENANCE CORRECTIVE MAINTENANCE PREVENTIVE MATERIEL MAINTENANCE EVOLUTIVE
marché · 71 k€
MAINTENANCE CORRECTIVE MAINTENANCE PREVENTIVE MATERIEL MAINTENANCE EVOLUTIVE
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21/12/2021
COMMUNE DE MANTES LA JOLIE › (nouvel onglet)
60 k€
marché · 2 avenants · MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE GESTION DE FILE D'ATTENTE
marché · 60 k€ (2 avenants)
MAINTENANCE D'UN LOGICIEL DE GESTION DE FILE D'ATTENTE
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13/01/2021
COMMUNE DE NIMES › (nouvel onglet)
85 k€
marché subséquent · 2 avenants · Maintenance et prestations associées du système de gestion des Accueils
marché subséquent · 85 k€ (2 avenants)
Maintenance et prestations associées du système de gestion des Accueils
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22/04/2020
COMMUNE DE ST DENIS › (nouvel onglet)
157 k€
marché subséquent · montant porté à 157 k€ le 15/04/2024 · AC - MAINTENANCE DES MATERIELS ET LOGICIELS DE LA GESTION DE L'ACCUEIL ET FOURNITURES ET PRESTATIONS ASSOCIEES
marché subséquent · porté à 157 k€ le 15/04/2024
AC - MAINTENANCE DES MATERIELS ET LOGICIELS DE LA GESTION DE L'ACCUEIL ET FOURNITURES ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 31.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 11,2 M€
- 2018 : 12,8 M€ · Achats 1,9 M€ · Charges externes 3,2 M€ · Personnel 6,2 M€ · EBE 1,6 M€
- 2019 : 11,7 M€
- 2020 : 12,2 M€
- 2021 : 11,4 M€
- 2022 : 11,3 M€
- 2023 : 11,4 M€
- 2024 : 11,7 M€
- 2025 : 11,5 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : 10,5 %
- 2018 : 12,6 %
- 2019 : 6,2 %
- 2020 : 5,2 %
- 2021 : 7,5 %
- 2022 : 9,6 %
- 2023 : 9,8 %
- 2024 : 11,2 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
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Zi Sud 2 Rue de la Prade, 34880 Laverune
siège · SIRET 343 616 751 00032 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/01/1994
-
7 Rue Pierre Et Marie Curie, 35500 Vitre
SIRET 343 616 751 00057 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/04/2010
-
36-38-le Giga 36 Rue Eugene Dupuis, 94000 Creteil
SIRET 343 616 751 00065 · mécanique et travail des métaux · depuis 30/09/2018
Les 1 572 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Hérault (34) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes (23)
dernier : acte · type non publié, 24/07/2023
- 24/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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29/07/2022
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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29/07/2022
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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02/09/2021
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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31/08/2021
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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29/04/2021
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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02/10/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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09/11/2018
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
09/11/2018
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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03/10/2016
Modification des statuts — S articiles 12 16 13
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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02/07/2015
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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02/07/2015
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
02/07/2015
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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15/06/2015
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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11/02/2015
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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26/02/2013
Modification des statuts — 13 des statuts comite de direction
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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02/12/2003
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de esii changement de forme juridique adjonction du nom commercial nomination du directeur general · Transformation de la forme juridique — Adjonction du nom commercial nomination du directeur general · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de esii changement de forme juridique adjonction du nom commercial nomination du directeur general · Transformation de la forme juridique — Adjonction du nom commercial nomination du directeur general · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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02/02/2000
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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18/10/1999
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
08/07/1997
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/07/1997
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/07/1994
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
03/03/1994
Transfert du siège social — Zi sud 2 rue de la prade 34880 laverune
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 23.