ENTREPRISE Élevage de volailles › Vienne ›
SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY
344 158 993Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 11/03/1988
Rouilly, 86190 Chalandray
Dirigeants et associés
- Gérant Paul MITTEAULT › (nouvel onglet) (29 ans) · arrivée publiée le 16/08/2022
- Gérant Hubert MITTEAULT › (nouvel onglet) (63 ans) · arrivée publiée le 03/03/2015
- Rôle non publié LBH › (nouvel onglet)
- Gérant Louis MITTEAULT › (nouvel onglet) · départ publié le 16/08/2022
- Associé Bernard MITTEAULT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/04/2022
- Gérant Bernard MITTEAULT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 03/03/2015
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (11)
11 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFR DE ROUILLY › (nouvel onglet) · via Paul MITTEAULT (et 1 autres)
- mandats LBH › (nouvel onglet) · via Paul MITTEAULT (et 1 autres)
- mandats SARL DOMAINE DE ROUILLY › (nouvel onglet) · via Paul MITTEAULT (et 1 autres)
- mandats FERME DE PLAISANCE › (nouvel onglet) · via Paul MITTEAULT
- mandats Hubert MITTEAULT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats LBH › (nouvel onglet) · autre
- mandats Paul MITTEAULT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SOCIETE COOPERATIVE ANONYME DE GESTION DE L'EAU DU BASSIN DE L'AUXANCES, SCAG L'AUXANCES › (nouvel onglet) · via Hubert MITTEAULT
- mandats SCI DE ROUILLY › (nouvel onglet)cessée · via Hubert MITTEAULT
- mandatsmandat terminé Bernard MITTEAULT › (nouvel onglet) · gérant · associé 03/03/2015
- mandatsmandat terminé Louis MITTEAULT › (nouvel onglet) · gérant 03/03/2015
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 16/08/2022
Dirigeants · 2
- 16/08/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/04/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/03/2015 activité Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses → Élevage de volailles INSEE, Sirene
- 17/02/2015 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 17/02/2015 dénomination GAEC DU DOMAINE DE ROUILLY → SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 01/01/2001 dénomination GAEC RECONNU DU DOMAINE DE ROUILLY → GAEC DU DOMAINE DE ROUILLY INSEE, Sirene
- 25/12/1988 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 11/03/1988 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 11/03/1988 dénomination GAEC RECONNU DU DOMAINE DE ROUILLY INSEE, Sirene
- 11/03/1988 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2022 · 11.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
- Convention collective Convention collective régionale des ETAR Vienne Deux Sèvres production agricole Vienne · code 8542
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 08/08/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 08/08/2022 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Rouilly, 86190 Chalandray
siège · SIRET 344 158 993 00016 · autres élevages · depuis 11/03/1988
Les 1 492 autres entreprises du métier « autres élevages » · Vienne (86) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (10)
dernier : changement de dirigeant, 08/08/2022
- 08/08/2022 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/04/2022 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/06/2018 Réduction du capital social Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/06/2018 Réduction du capital social Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/06/2018 Réduction du capital social Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/09/2015 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/02/2015 Transformation de la forme juridique Modification des statuts · Changement de dénomination · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/09/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/12/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/11/1992 ANCIEN ASSOCIE GERANT : MITTEAULT NEE GIRAUDEAU JACQUELINE (AVEC EFFET AU 31.12.1992) CAPITAL PORTE DE 849 900 A 1 160 000 FRANCS. Augmentation du capital social · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 10.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.