ENTREPRISE Élevage de volailles › Vienne ›

SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY

344 158 993Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 11/03/1988

Rouilly, 86190 Chalandray

10 à 19 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Paul MITTEAULT › (nouvel onglet) (29 ans) · arrivée publiée le 16/08/2022
  2. Gérant Hubert MITTEAULT › (nouvel onglet) (63 ans) · arrivée publiée le 03/03/2015
  3. Rôle non publié LBH › (nouvel onglet)
  4. Gérant Louis MITTEAULT › (nouvel onglet) · départ publié le 16/08/2022
  5. Associé Bernard MITTEAULT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/04/2022
  6. Gérant Bernard MITTEAULT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 03/03/2015
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (11)

11 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 16/08/2022

Dénomination
GAEC RECONNU DU DOMAINE DE ROUILLY GAEC RECONNU DU DOMAINE DE ROUILLY Dénomination · du 11/03/1988 au 01/01/2001 12 ans GAEC DU DOMAINE DE ROUILLY GAEC DU DOMAINE DE ROUILLY Dénomination · du 01/01/2001 au 17/02/2015 14 ans SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY SCEA DU DOMAINE DE ROUILLY Dénomination · depuis le 17/02/2015 11 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 11/03/1988 au 17/02/2015 26 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 17/02/2015 11 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1988 au 01/01/2008 19 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · du 01/01/2008 au 10/03/2015 7 ans Élevage de volailles Élevage de volailles Activité · depuis le 10/03/2015 11 ans
État
active active État · depuis le 11/03/1988 38 ans Immatriculation11/03/1988
Dirigeants · 2
Hubert MITTEAULT
gérant gérant Hubert MITTEAULTarrivée constatée le 03/03/2015 11 ans
Paul MITTEAULT
gérant gérant Paul MITTEAULTarrivée constatée le 16/08/2022 4 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2022 · 11.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective régionale des ETAR Vienne Deux Sèvres production agricole Vienne · code 8542

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 08/08/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Rouilly, 86190 Chalandray

    siège · SIRET 344 158 993 00016 · autres élevages · depuis 11/03/1988

Les 1 492 autres entreprises du métier « autres élevages » · Vienne (86) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : changement de dirigeant, 08/08/2022

  1. 08/08/2022 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 20/04/2022 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 07/06/2018 Réduction du capital social Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 07/06/2018 Réduction du capital social Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 07/06/2018 Réduction du capital social Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 17/09/2015 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 23/02/2015 Transformation de la forme juridique Modification des statuts · Changement de dénomination · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 12/09/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 20/12/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 06/11/1992 ANCIEN ASSOCIE GERANT : MITTEAULT NEE GIRAUDEAU JACQUELINE (AVEC EFFET AU 31.12.1992) CAPITAL PORTE DE 849 900 A 1 160 000 FRANCS. Augmentation du capital social · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 10.

› Signaux

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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