ENTREPRISE Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation › Moselle ›

SANICHAUF

344 655 642SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 18/04/1988

Rue Edouard Branly, 57400 Sarrebourg

50 à 99 Effectif salariés · 2024
9,4 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
563 k€ EBE
402 k€ Résultat net
5,5 M€ Capitaux propres
684 k€ Dettes financières trésorerie 1,2 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Gilbert BALLIET › (nouvel onglet) (63 ans)
  2. Commissaire aux comptes Daniel MAAS › (nouvel onglet) (68 ans)
  3. Commissaire aux comptes Frederic WOJCIECHOWSKI › (nouvel onglet) (56 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : changement de dirigeant, 07/02/2019

Dénomination
SANICHAUFF SARL SANICHAUFF SARL Dénomination · du 18/04/1988 au 01/01/1991 2 ans SANICHAUF SANICHAUF Dénomination · depuis le 01/01/1991 35 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 18/04/1988 au 23/01/2004 15 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 23/01/2004 22 ans
Activité
Installation d'équipements thermiques et de climatisation Installation d'équipements thermiques et de climatisation Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 18/04/1988 38 ans Immatriculation18/04/1988

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1988 → 2019 · 8.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  4. RGE RGE · 5 qualifications

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (37)

dernier : 361 k€, 30/07/2026

  1. 30/07/2026 AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation du réseau primaire de chauffage et des sous-stations du centre de Strasbourg: Lot 2 : 2- Chauffage

    marché · 361 k€

    Réhabilitation du réseau primaire de chauffage et des sous-stations du centre de Strasbourg: Lot 2 : 2- Chauffage

    361 k€
  2. 08/07/2026 COMMUNE DE BISCHHEIM › (nouvel onglet)
    marché · LOT 24 PLOMBERIE SANITAIRE

    marché · 549 k€

    LOT 24 PLOMBERIE SANITAIRE

    549 k€
  3. 07/07/2026 REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
    marché · Reconstruction du Pole Technologique au Lycee des Metiers de l'Hotellerie et de la Restauration Raym

    marché · 4,7 M€

    Reconstruction du Pole Technologique au Lycee des Metiers de l'Hotellerie et de la Restauration Raym

    4,7 M€
  4. 06/07/2026 REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
    marché · Reconstruction du Pôle Technologique au Lycée des Métiers de l'Hôtellerie et de la Restauration Raymond MONDON à METZ - Lot n°14 : Chauffage - ventilation - Climatisation - Froid …

    marché · 4,7 M€

    Reconstruction du Pôle Technologique au Lycée des Métiers de l'Hôtellerie et de la Restauration Raymond MONDON à METZ - Lot n°14 : Chauffage - ventilation - Climatisation - Froid …

    4,7 M€
  5. 06/07/2026 COMMUNE DE BISCHHEIM › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT 25 CHAUFFAGE VENTILATION

    marché · 1,6 M€ (1 avenant)

    LOT 25 CHAUFFAGE VENTILATION

    1,6 M€
  6. 08/06/2026 SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR EST › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Exploitation et Maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation (CVC) pour des services et certains établissements publics de l'Etat Région grand est - lot 15

    marché subséquent · 99 k€

    Exploitation et Maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation (CVC) pour des services et certains établissements publics de l'Etat Région grand est - lot 15

    99 k€
  7. 29/04/2026 COMMUNE DE ESCHWILLER › (nouvel onglet)
    marché · RENOVATION INTERIEURE DE LA SALLE POLYVALENTE

    marché · 49 k€

    RENOVATION INTERIEURE DE LA SALLE POLYVALENTE

    49 k€
  8. 03/03/2026 METEO-FRANCE › (nouvel onglet)
    marché · Maintien en conditions opérationnelles des équipements de climatisation, déshumidification et de chauffage installés dans les infrastructures de la Direction des Systèmes d'Observ…

    marché · 41 k€

    Maintien en conditions opérationnelles des équipements de climatisation, déshumidification et de chauffage installés dans les infrastructures de la Direction des Systèmes d'Observ…

    41 k€
  9. 19/01/2026 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES STRASBOURG - GRAND-EST › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Exploitation et maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation (CVC) - LOT 15 COLL DPT 54

    marché subséquent · 6 712 €

    Exploitation et maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation (CVC) - LOT 15 COLL DPT 54

    6 712 €
  10. 12/01/2026 RECTORAT DE REGION ACADEMIQUE GRAND EST › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Exploitation et maintenance des installations de chauffage ventilation climatisation (CVC) - département 54

    marché subséquent · 19 k€

    Exploitation et maintenance des installations de chauffage ventilation climatisation (CVC) - département 54

    19 k€
  11. 15/12/2025 PREFECTURE DE REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 2025_PFRAGE_CVC_Lot 15 - Prestations d’exploitation et maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation pour les services de l'Etat et certains établissements …

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    2025_PFRAGE_CVC_Lot 15 - Prestations d’exploitation et maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation pour les services de l'Etat et certains établissements …

    800 k€
  12. 17/11/2025 COMMUNE DE WILWISHEIM › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Lot 07 - Chauffage PAC / Ventilation - Travaux de rénovation globale et extension de la salle polyvalente et aménagement des abords

    marché · 235 k€ (1 avenant)

    Lot 07 - Chauffage PAC / Ventilation - Travaux de rénovation globale et extension de la salle polyvalente et aménagement des abords

    235 k€
  13. 03/10/2025 COMMUNE DE HARSKIRCHEN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 55 k€ le 20/07/2026 · CHAUFFAGE VENTILATION RAFFRAICHISSEMENT

    marché · porté à 55 k€ le 20/07/2026

    CHAUFFAGE VENTILATION RAFFRAICHISSEMENT

    55 k€
  14. 24/06/2025 EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,9 M€ le 23/09/2026 · LOT 19 : TVX OT - GENIE CLIMATIQUE

    marché · porté à 1,9 M€ le 23/09/2026

    LOT 19 : TVX OT - GENIE CLIMATIQUE

    1,9 M€
  15. 02/06/2025 COMMUNE DE TROISFONTAINES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 51 k€ le 18/09/2025 · MISE AUX NORMES ACCESSIBILITE DOJO LOT 7 SANITAIRE-PLOMBERIE-VENTILATION

    marché · porté à 51 k€ le 18/09/2025

    MISE AUX NORMES ACCESSIBILITE DOJO LOT 7 SANITAIRE-PLOMBERIE-VENTILATION

    51 k€
  16. 22/05/2025 EURO-METROPOLE DE METZ › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 327 k€ le 10/08/2026 · LOT 20 : PLOMBERIE

    marché · porté à 327 k€ le 10/08/2026

    LOT 20 : PLOMBERIE

    327 k€
  17. 12/05/2025 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 3 : Chauffage - Ventilation - Climatisation - Réaménagement des locaux SALLE C

    marché subséquent · 149 k€

    3 : Chauffage - Ventilation - Climatisation - Réaménagement des locaux SALLE C

    149 k€
  18. 15/04/2025 COMMUNE DE FENETRANGE › (nouvel onglet)
    marché · AMENAGEMENT D'UNE NOUVELLE CHAUFFERIE CHATEAU-INSTALLATION CHAUDIERE

    marché · 185 k€

    AMENAGEMENT D'UNE NOUVELLE CHAUFFERIE CHATEAU-INSTALLATION CHAUDIERE

    185 k€
  19. 23/12/2024 CENTRE D'ETUDES ET D'EXPERTISE SUR LES RISQUES L'ENVIRONNEMENT LA MOBILITE ET L'AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
    marché · La consultation a pour objet les travaux de rénovation et de restructuration du bâtiment dit LAITIER, sur le site du CEREMA à Tomblaine (54).

    marché · 12 k€

    La consultation a pour objet les travaux de rénovation et de restructuration du bâtiment dit LAITIER, sur le site du CEREMA à Tomblaine (54).

    12 k€
  20. 20/12/2024 CENTRE D'ETUDES ET D'EXPERTISE SUR LES RISQUES L'ENVIRONNEMENT LA MOBILITE ET L'AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché a pour objet des travaux de Remplacement des équipements de gestion des installations de chauffage et de climatisation d’un bâtiment de l’agence CEREMA de Strasb…

    marché · 188 k€

    Le présent marché a pour objet des travaux de Remplacement des équipements de gestion des installations de chauffage et de climatisation d’un bâtiment de l’agence CEREMA de Strasb…

    188 k€
  21. 19/11/2024 CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 1 Plomberie

    marché · 34 k€

    Lot 1 Plomberie

    34 k€
  22. 29/10/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché d'exploitation de chauffage de type P2 Exploitation des installations de chauffage par pompes à chaleur pour 360 logements

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Marché d'exploitation de chauffage de type P2 Exploitation des installations de chauffage par pompes à chaleur pour 360 logements

    160 k€
  23. 29/08/2024 CC DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    marché · 12 k€

    Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    12 k€
  24. 29/08/2024 CC DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    marché · 8 750 €

    Réhabilitation de la déchetterie de Pont-à-Mousson

    8 750 €
  25. 05/07/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES SARREBOURG MOSELLE SUD › (nouvel onglet)
    marché · Requalification des bâtiments "Magasins de produits chimiques" et "garage et atelier mécanique" Création d'une filière laine Lot 14 Chauffage

    marché · 113 k€

    Requalification des bâtiments "Magasins de produits chimiques" et "garage et atelier mécanique" Création d'une filière laine Lot 14 Chauffage

    113 k€
  26. 08/05/2024 COMMUNE DE FENETRANGE › (nouvel onglet)
    marché · REHABILITATION CHATEAU DE FENETRANGE - CHAUFFAGE VENTILATION

    marché · 46 k€

    REHABILITATION CHATEAU DE FENETRANGE - CHAUFFAGE VENTILATION

    46 k€
  27. 29/02/2024 CENTRE HOSPITALIER DE COLMAR › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Remplacement des centrales de traitement d'air des salles d'opération G et H

    marché subséquent · 116 k€

    Remplacement des centrales de traitement d'air des salles d'opération G et H

    116 k€
  28. 04/12/2023 CC DU CANTON D'ERSTEIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 165 k€ le 10/07/2026 · LOT 16 CHAUFFAGE VENTILATION

    marché · porté à 165 k€ le 10/07/2026

    LOT 16 CHAUFFAGE VENTILATION

    165 k€
  29. 23/10/2023 REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
    marché · STRASBOURG-SIEGE DE LA REGION GRAND EST-TRAVAUX D'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES DES ESPACE

    marché · 42 k€

    STRASBOURG-SIEGE DE LA REGION GRAND EST-TRAVAUX D'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES DES ESPACE

    42 k€
  30. 06/10/2023 REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 237 k€ le 29/10/2024 · 23 00711 CURIE RENOV ENERGETIQUE LOT 11 CHAUFFAGE

    marché · porté à 237 k€ le 29/10/2024

    23 00711 CURIE RENOV ENERGETIQUE LOT 11 CHAUFFAGE

    237 k€
  31. 28/08/2023 CC DU CANTON D'ERSTEIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 464 k€ le 26/05/2025 · LOT 11 CHAUFFAGE VENTILATION

    marché · porté à 464 k€ le 26/05/2025

    LOT 11 CHAUFFAGE VENTILATION

    464 k€
  32. 24/08/2023 CC DU CANTON D'ERSTEIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 208 k€ le 19/06/2025 · LOT 14 INSTALLATIONS SANITAIRES

    marché · porté à 208 k€ le 19/06/2025

    LOT 14 INSTALLATIONS SANITAIRES

    208 k€
  33. 10/10/2022 CC DU CANTON D'ERSTEIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 147 k€ le 30/04/2026 · LOT 17 CHAUFFAGE VENTILATION

    marché · porté à 147 k€ le 30/04/2026

    LOT 17 CHAUFFAGE VENTILATION

    147 k€
  34. 14/01/2022 CC DU PAYS DE SAVERNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 169 k€ le 17/12/2024 · MARCHE DE TRAVAUX - REHABILITATION MAISON DE L'ENFANCE DETTWILLER, LOT 10 CVC_SANITAIRE

    marché · porté à 169 k€ le 17/12/2024

    MARCHE DE TRAVAUX - REHABILITATION MAISON DE L'ENFANCE DETTWILLER, LOT 10 CVC_SANITAIRE

    169 k€
  35. 14/01/2022 CC DU PAYS DE SAVERNE › (nouvel onglet)
    marché · 5 avenants · Le présent marché a pour objet la réhabilitation de la Maison de l’Enfance à Dettwiller. Les travaux sont réparties en 12 lots. LOT 10 CVC/ SANITAIRE

    marché · 152 k€ (5 avenants)

    Le présent marché a pour objet la réhabilitation de la Maison de l’Enfance à Dettwiller. Les travaux sont réparties en 12 lots. LOT 10 CVC/ SANITAIRE

    152 k€
  36. 01/04/2021 COMMUNE DE HOENHEIM › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · MAINTENANCE DE DIVERSES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET DE TRAITEMENT D'AIR 2021-2024

    marché · 40 k€ (2 avenants)

    MAINTENANCE DE DIVERSES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET DE TRAITEMENT D'AIR 2021-2024

    40 k€
  37. 14/09/2026 COMMUNE DE BISCHHEIM › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 02 DEMOLITION DESAMIANTAGE

    acte de sous-traitance · 1 170 €

    LOT 02 DEMOLITION DESAMIANTAGE

    1 170 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 37.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 31/12/1996

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
14,4 M€ 2015 14,3 M€ 2016 11,3 M€ 2017
13,2 M€ 2018 7,6 M€ 2020 7,4 M€ 2021 7,4 M€ 2022 8,7 M€ 2023 9,4 M€ 2024
14,4 M€ 2015 14,3 M€ 2016 11,3 M€ 2017 13,2 M€ 2018 7,6 M€ 2020 7,4 M€ 2021 7,4 M€ 2022 8,7 M€ 2023 9,4 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2015 : 14,4 M€ · Achats 5,0 M€ · Charges externes 4,4 M€ · Personnel 4,4 M€ · EBE 702 k€
  • 2016 : 14,3 M€ · Achats 4,4 M€ · Charges externes 5,3 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE 286 k€
  • 2017 : 11,3 M€ · Achats 3,7 M€ · Charges externes 3,1 M€ · Personnel 4,1 M€ · EBE 390 k€
  • 2018 : 13,2 M€ · Achats 4,8 M€ · Charges externes 4,2 M€ · Personnel 3,9 M€ · EBE 261 k€
  • 2020 : 7,6 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 2,1 M€ · Personnel 3,2 M€ · EBE −262 k€
  • 2021 : 7,4 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 1,7 M€ · Personnel 3,2 M€ · EBE 90 k€
  • 2022 : 7,4 M€ · Achats 2,4 M€ · Charges externes 1,8 M€ · Personnel 2,9 M€ · EBE 194 k€
  • 2023 : 8,7 M€ · Achats 3,1 M€ · Charges externes 2,0 M€ · Personnel 3,1 M€ · EBE 374 k€
  • 2024 : 9,4 M€ · Achats 3,0 M€ · Charges externes 2,4 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE 563 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

12,5 % 4,5 % −3,5 %
2015 2016 2017 2018 2020 2021 2022 2023 2024 6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2015 : 4,9 %
  • 2016 : 2,0 %
  • 2017 : 3,4 %
  • 2018 : 2,0 %
  • 2020 : -3,5 %
  • 2021 : 1,2 %
  • 2022 : 2,6 %
  • 2023 : 4,3 %
  • 2024 : 6,0 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2015 → 2024 · n = 4209.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Zone Industrielle Rue Edouard Branly, 57400 Sarrebourg

    siège · SIRET 344 655 642 00033 · plomberie-chauffage · depuis 30/11/1996

Les 1 468 autres entreprises du métier « plomberie-chauffage » · Moselle (57) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : acte · type non publié, 30/07/2018

  1. 30/07/2018 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 30/06/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 23/01/2004 Transformation de la forme juridique
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 17/01/2003 Modification des statuts
    Augmentation du capital social · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation du capital social · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 29/10/2001 Autre opération sur le capital
    Augmentation du capital social · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Augmentation du capital social · Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 24/12/1999 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 31/12/1996 Cession de parts sociales
    Augmentation du capital social — Transfert du siege de fenetrange 57930 9 rue de l hotel de ville modification de l objet social · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social — De fenetrange 57930 9 rue de l hotel de ville modification de l objet social · et 4 autres

    Augmentation du capital social — Transfert du siege de fenetrange 57930 9 rue de l hotel de ville modification de l objet social · Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Transfert du siège social — De fenetrange 57930 9 rue de l hotel de ville modification de l objet social · et 4 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

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