ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Vaucluse ›
MICHELIER
351 089 941SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 02/05/1989
102 Impasse du Bregoux, 84330 Caromb
Dirigeants et associés
- Président Edouard BALET › (nouvel onglet) (45 ans)
- Directeur général Pierre MICHELIER › (nouvel onglet) (68 ans)
- Commissaire aux comptes Farouk BOULBARHI › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes Tarik BOUZIANE IDRISSI › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (7)
6 mandats · 1 opération
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- mandats Edouard BALET › (nouvel onglet) · président
- mandats Farouk BOULBARHI › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats L ATELIER DE GEORGES › (nouvel onglet) · via Pierre MICHELIER
- mandats Pierre MICHELIER › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Tarik BOUZIANE IDRISSI › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- opérations SOC MICHELIER FRERES › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1989 02/05/1989
- mandats PMC SERVICES › (nouvel onglet)cessée · via Pierre MICHELIER
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 06/03/2022
- 06/03/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/01/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/08/2010 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination SARL MICHELIER → MICHELIER INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 25/12/1992 activité Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 02/05/1989 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 02/05/1989 dénomination SARL MICHELIER INSEE, Sirene
- 02/05/1989 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2022 · 10.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
- Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (40)
dernier : 185 k€, 15/07/2026
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15/07/2026
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN › (nouvel onglet)
185 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Travaux d'équipement et d'aménagement des ouvrages hydrauliques de Montfaucon
marché · 185 k€ · groupement de 2 titulaires
Travaux d'équipement et d'aménagement des ouvrages hydrauliques de Montfaucon
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09/06/2026
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DES SORGUES (SMBS) › (nouvel onglet)
122 k€
marché · Travaux d'automatisation et télégestion des ouvrages de régulation du canal de Vaucluse
marché · 122 k€
Travaux d'automatisation et télégestion des ouvrages de régulation du canal de Vaucluse
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11/03/2026
CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA) › (nouvel onglet)
5,9 M€
marché · 2 avenants · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA STATION D'EPURATION INTERCOMMUNALE DE MAUSSANE LES ALPILLES - PARADOU - LES BAUX
marché · 5,9 M€ (2 avenants) · groupement de 3 titulaires
TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA STATION D'EPURATION INTERCOMMUNALE DE MAUSSANE LES ALPILLES - PARADOU - LES BAUX
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11/03/2026
CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA) › (nouvel onglet)
5,9 M€
marché · groupement de 3 titulaires · Travaux de construction de la station d'épuration intercommunale Maussane les Alpilles-Paradou-Les Baux
marché · 5,9 M€ · groupement de 3 titulaires
Travaux de construction de la station d'épuration intercommunale Maussane les Alpilles-Paradou-Les Baux
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09/03/2026
ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DU CANAL ST JULIEN › (nouvel onglet)
289 k€
marché · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE REHABILITATION DES MODULES A MASQUE DE LA PRISE DE BEL HOSTE - COMMUNE CHEVAL BLANC
marché · 289 k€ · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX DE REHABILITATION DES MODULES A MASQUE DE LA PRISE DE BEL HOSTE - COMMUNE CHEVAL BLANC
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26/01/2026
SYNDICAT MIXTE INTERREGIONAL D AMENAGEMENT DES DIGUES DU DELTA DU RHONE ET DE LA MER › (nouvel onglet)
3,8 M€
marché subséquent · montant porté à 3,8 M€ le 17/02/2026 · groupement de 3 titulaires · Travaux d'augmentation de la capacité d'évacuation du pertuis de la Fourcade avec création d'un dispositif de continuité écologique.
marché subséquent · porté à 3,8 M€ le 17/02/2026 · groupement de 3 titulaires
Travaux d'augmentation de la capacité d'évacuation du pertuis de la Fourcade avec création d'un dispositif de continuité écologique.
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26/01/2026
SYNDICAT MIXTE INTERREGIONAL D AMENAGEMENT DES DIGUES DU DELTA DU RHONE ET DE LA MER › (nouvel onglet)
3,8 M€
marché · groupement de 3 titulaires · TRAVAUX D AUGMENTATION DE LA CAPACITE D EVACUATION DU PERTUI
marché · 3,8 M€ · groupement de 3 titulaires
TRAVAUX D AUGMENTATION DE LA CAPACITE D EVACUATION DU PERTUI
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13/01/2026
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX › (nouvel onglet)
126 k€
marché · 1 avenant · LOT3 EQUIPEMENTS ET SYSTEMES ELECTRIQUES SECU ALIMENTATION AEP CAPTAGES ST BARTHELEMY ST ROCH PERNES LES FONTAINES
marché · 126 k€ (1 avenant)
LOT3 EQUIPEMENTS ET SYSTEMES ELECTRIQUES SECU ALIMENTATION AEP CAPTAGES ST BARTHELEMY ST ROCH PERNES LES FONTAINES
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23/10/2025
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX › (nouvel onglet)
399 k€
marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · RENOUVELLEMENT DU POSTE DE REFOULEMENT ROSSI A MONTEUX
marché · 399 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires
RENOUVELLEMENT DU POSTE DE REFOULEMENT ROSSI A MONTEUX
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13/10/2025
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE-AYGUES-OUVEZE (RAO) › (nouvel onglet)
302 k€
marché · montant porté à 302 k€ le 07/07/2026 · groupement de 2 titulaires · CREATION STATION DE REPRISE AEP - RAMIERES
marché · porté à 302 k€ le 07/07/2026 · groupement de 2 titulaires
CREATION STATION DE REPRISE AEP - RAMIERES
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24/09/2025
ASA DES CANAUX DE LA PLAINE D'AVIGNON › (nouvel onglet)
243 k€
marché · montant porté à 243 k€ le 28/04/2026 · groupement de 2 titulaires · Travaux de modernisation de la régulation sur les canaux d'irrigation de plaine d'Avignon - Tranche 2 Année 4 - LOT N°2 Ouvrages de la filiole Saint-Martin aux sites n°16.1, 16.2…
marché · porté à 243 k€ le 28/04/2026 · groupement de 2 titulaires
Travaux de modernisation de la régulation sur les canaux d'irrigation de plaine d'Avignon - Tranche 2 Année 4 - LOT N°2 Ouvrages de la filiole Saint-Martin aux sites n°16.1, 16.2…
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24/09/2025
ASA DES CANAUX DE LA PLAINE D'AVIGNON › (nouvel onglet)
276 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · Travaux de modernisation de la régulation sur les canaux d'irrigation de plaine d'Avignon - Tranche 2 Année 4 - LOT 1 Canal Crillon, Canal Puy, Canal Hôpital et Canal Durançöle
marché · 276 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
Travaux de modernisation de la régulation sur les canaux d'irrigation de plaine d'Avignon - Tranche 2 Année 4 - LOT 1 Canal Crillon, Canal Puy, Canal Hôpital et Canal Durançöle
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22/05/2025
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX › (nouvel onglet)
2,9 M€
marché · 21 avenants · groupement de 4 titulaires · REHABILITATION STEP ALTHEN
marché · 2,9 M€ (21 avenants) · groupement de 4 titulaires
REHABILITATION STEP ALTHEN
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22/04/2025
COMMUNE DE FOS SUR MER › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · Maintenance préventive et corrective des installations de pompage des Salins de Fos-sur-Mer
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
Maintenance préventive et corrective des installations de pompage des Salins de Fos-sur-Mer
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18/04/2025
COMMUNE DE FOS SUR MER › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · 1220254 MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS DE POMPAGE DES SALINS DE FOS-SUR-MER
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
1220254 MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS DE POMPAGE DES SALINS DE FOS-SUR-MER
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07/03/2025
REGIE DES EAUX DE TERRE DE PROVENCE › (nouvel onglet)
89 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · REHABILITATION DES OUVRAGES D ALIMENTATION AEP CAPTAGE SAINT MARTIN - GRAVESON
marché · 89 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
REHABILITATION DES OUVRAGES D ALIMENTATION AEP CAPTAGE SAINT MARTIN - GRAVESON
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21/02/2025
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
100 k€
marché · 23SERV35 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES INSTALLATIONS DE POMPAGE DES SALINS D'HYERES
marché · 100 k€
23SERV35 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES INSTALLATIONS DE POMPAGE DES SALINS D'HYERES
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15/07/2024
COMMUNE DE MONTREAL LES SOURCES › (nouvel onglet)
65 k€
marché · Marché créé automatiquement dans le cadre d'une gestion des marchés simplifiée.
marché · 65 k€
Marché créé automatiquement dans le cadre d'une gestion des marchés simplifiée.
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29/04/2024
COMMUNE DE NOVES › (nouvel onglet)
76 k€
marché · Travaux d'aménagement d'une aire de lavage et de remplissage de pulvérisateurs Lot 4
marché · 76 k€
Travaux d'aménagement d'une aire de lavage et de remplissage de pulvérisateurs Lot 4
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22/04/2024
UNION DE LA VALLEE DE L'AYGUES › (nouvel onglet)
539 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Travaux : Création de Puits et de stations de pompage
marché · 539 k€ · groupement de 2 titulaires
Travaux : Création de Puits et de stations de pompage
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12/04/2024
ASA ARRO ASST ECOUL EAUX VIOLES-SABLET › (nouvel onglet)
884 k€
marché · groupement de 2 titulaires · PROJET DE CONVERSION DE L¿IRRIGATION GRAVITAIRE PAR UN RESEAU SOUS PRESSION - LOT 2 EM
marché · 884 k€ · groupement de 2 titulaires
PROJET DE CONVERSION DE L¿IRRIGATION GRAVITAIRE PAR UN RESEAU SOUS PRESSION - LOT 2 EM
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02/02/2024
COMMUNE DE CAROMB › (nouvel onglet)
91 k€
marché · TRAVAUX DE MODERNISATION ET REMISE EN ETAT DE LA STEP
marché · 91 k€
TRAVAUX DE MODERNISATION ET REMISE EN ETAT DE LA STEP
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25/01/2024
COMMUNE DE CAROMB › (nouvel onglet)
91 k€
marché · TRAVAUX DE MODERNISATION ET REMISE EN ETAT DE LA STEP
marché · 91 k€
TRAVAUX DE MODERNISATION ET REMISE EN ETAT DE LA STEP
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15/12/2023
COMMUNAUTE DE COMMUNES AYGUES OUVEZE EN PROVENCE › (nouvel onglet)
86 k€
marché · montant porté à 86 k€ le 27/03/2025 · Mise en place d'un dispositif de traitement du disulfure d'hydrogène au nitrate de calcium sur un poste de relevage - STEP Sérignan- Chemin Moricaud
marché · porté à 86 k€ le 27/03/2025
Mise en place d'un dispositif de traitement du disulfure d'hydrogène au nitrate de calcium sur un poste de relevage - STEP Sérignan- Chemin Moricaud
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15/12/2023
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX › (nouvel onglet)
179 k€
marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · INSTALLATION D UNE UNITE DE DEPHOSPHATATION SUR LA STEP DE PERNES LES FONTAINES
marché · 179 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires
INSTALLATION D UNE UNITE DE DEPHOSPHATATION SUR LA STEP DE PERNES LES FONTAINES
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17/11/2023
ASA ARROS ASSAIN AMENE EAU STE CECILE › (nouvel onglet)
280 k€
marché · PROJET DE CONVERTION DE L'IRRIGATION GRAVITAIRE PAR UN RESEAU EN SOUS PRESSION
marché · 280 k€
PROJET DE CONVERTION DE L'IRRIGATION GRAVITAIRE PAR UN RESEAU EN SOUS PRESSION
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10/10/2023
CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA) › (nouvel onglet)
131 k€
marché · 3 avenants · LOT No2 AMENAGEMENTS HYDRAULIQUES
marché · 131 k€ (3 avenants)
LOT No2 AMENAGEMENTS HYDRAULIQUES
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10/10/2023
CC VALLEE DES BAUX-ALPILLES (CC VBA) › (nouvel onglet)
67 k€
marché · 1 avenant · LOT No3 AMENAGEMENTS ELECTRIQUES ET CONTROLE COMMANDE
marché · 67 k€ (1 avenant)
LOT No3 AMENAGEMENTS ELECTRIQUES ET CONTROLE COMMANDE
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26/04/2023
SI DU CANAL DES ALPINES SEPTENTRIONALES › (nouvel onglet)
438 k€
marché · LOT 2-EQT ELECTROMECANIQUES
marché · 438 k€
LOT 2-EQT ELECTROMECANIQUES
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20/12/2022
REGIE DES EAUX DE TERRE DE PROVENCE › (nouvel onglet)
2,4 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · MARCHE 2022-04 Lot 1 TRAVAUX EN MATIERE D ELECTROMECANIQUE INCLUANT TOUTES SUJETIONS D ELECTRICITE ET D AUTOMATISMES
Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
MARCHE 2022-04 Lot 1 TRAVAUX EN MATIERE D ELECTROMECANIQUE INCLUANT TOUTES SUJETIONS D ELECTRICITE ET D AUTOMATISMES
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30/09/2022
ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DU CANAL D IRRIGATION DE LA VALLEE DES BAUX › (nouvel onglet)
829 k€
marché · montant porté à 829 k€ le 30/07/2024 · groupement de 3 titulaires · Modernisation et régulation hydraulique du canal maître - Tranche 1
marché · porté à 829 k€ le 30/07/2024 · groupement de 3 titulaires
Modernisation et régulation hydraulique du canal maître - Tranche 1
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14/09/2022
CC PAYS D'APT-LUBERON › (nouvel onglet)
133 k€
marché · groupement de 2 titulaires · MODIFICATION DES REGIMES ALIMENTATION ET DISTRIBUTION DES RESERVOIRS DE PAYOTS, TAPETS, BLACES ET NAISSES
marché · 133 k€ · groupement de 2 titulaires
MODIFICATION DES REGIMES ALIMENTATION ET DISTRIBUTION DES RESERVOIRS DE PAYOTS, TAPETS, BLACES ET NAISSES
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22/10/2018
TERRE DE PROVENCE › (nouvel onglet)
264 k€
marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · Lot 2 - TVX Forage Montagnette = Aménagement / Raccordement
marché · 264 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires
Lot 2 - TVX Forage Montagnette = Aménagement / Raccordement
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03/08/2026
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX › (nouvel onglet)
50 k€
acte de sous-traitance · REHAB RESEAU AEP ET ASS AV MAJORAL JOUVE AUBIGNAN
acte de sous-traitance · 50 k€
REHAB RESEAU AEP ET ASS AV MAJORAL JOUVE AUBIGNAN
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30/01/2026
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX › (nouvel onglet)
31 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 31 k€ · CONSTRUCTION NOUVELLE STEP LA ROQUE SUR PERNES
acte de sous-traitance · porté à 31 k€
CONSTRUCTION NOUVELLE STEP LA ROQUE SUR PERNES
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01/10/2025
SYNDICAT MIXTE EAUX DURANCE VENTOUX › (nouvel onglet)
14 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 14 k€ · P241 lot 1_A/lot 2- Programme de renouvellement et renforcement de réseau 2023/2025 - Secteur L'ISLE SUR LA SORGUE
acte de sous-traitance · porté à 14 k€
P241 lot 1_A/lot 2- Programme de renouvellement et renforcement de réseau 2023/2025 - Secteur L'ISLE SUR LA SORGUE
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27/01/2025
CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE › (nouvel onglet)
63 k€
acte de sous-traitance · Travaux de raccordement aux réseaux de la station d'épuration de Cavaillon est-les Taillades
acte de sous-traitance · 63 k€
Travaux de raccordement aux réseaux de la station d'épuration de Cavaillon est-les Taillades
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18/11/2024
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT › (nouvel onglet)
12 k€
acte de sous-traitance · MBC09 -Période 4 Divers travaux réseaux CASC
acte de sous-traitance · 12 k€
MBC09 -Période 4 Divers travaux réseaux CASC
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03/10/2024
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE LA REGION RHONE VENTOUX › (nouvel onglet)
91 k€
acte de sous-traitance · RENVOUV AEP ET EU RENFORCEMENT DU PR AUTOROUTE AVENUE DES VERDEAUX BEDARRIDES
acte de sous-traitance · 91 k€
RENVOUV AEP ET EU RENFORCEMENT DU PR AUTOROUTE AVENUE DES VERDEAUX BEDARRIDES
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02/07/2024
COMMUNE DE ROAIX › (nouvel onglet)
32 k€
acte de sous-traitance · remplacement PR école
acte de sous-traitance · 32 k€
remplacement PR école
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 40.
› Changements de contrôle (3)
dernier : vente, 19/07/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 19/07/2012 vente SNC MICHELIER FRERES · cédant 120 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 05/08/2010 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 02/05/1989 reprise repris de SOC MICHELIER FRERES › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 1,2 M€
- 2017 : 1,1 M€
- 2018 : 1,2 M€
- 2019 : 1,6 M€
- 2022 : 2,2 M€
- 2023 : 2,1 M€
- 2024 : 2,3 M€
- 2025 : 1,8 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
2017 : −7,4 %
en dessous de la médiane du secteur (2017)
- 2017 : -7,4 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 8 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
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102 Impasse du Bregoux, 84330 Caromb
siège · SIRET 351 089 941 00014 · ingénierie et études techniques · depuis 02/05/1989
Les 1 016 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Vaucluse (84) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : nomination d'un dirigeant, 02/03/2022
-
02/03/2022
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/12/2021
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/08/2021
Durée du Mandat.
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
22/09/2011
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/09/2011
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/08/2010
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 2 autres
Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 2 autres
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05/08/2010
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 2 autres
Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 2 autres
-
05/08/2010
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 2 autres
Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 2 autres
- 05/03/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.