ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Haute-Saône ›

SCI CHUBERT

351 699 723Société civile immobilièreactive depuis 12/06/1989

26 Rue Gustave Courtois, 70000 Vesoul

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Marie-Louise CHUBERT › (nouvel onglet) (74 ans) · depuis 12/08/2025
  2. Gérant Raphaël SACQUARD › (nouvel onglet) (52 ans) · depuis 27/09/2025
  3. Associé Marie CHUBERT › (nouvel onglet) (38 ans)
  4. Associé Claire SACQUARD › (nouvel onglet) (50 ans)
  5. Associé Claude CHUBERT › (nouvel onglet) (47 ans) · depuis 12/08/2025
  6. Gérant Claude CHUBERT › (nouvel onglet) (47 ans) · selon le BODACC du 08/06/2023
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : changement de dirigeant, 27/09/2025

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1992 au 01/01/2008 15 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
8 Rue de L'industrie, 70000 Vesoul 8 Rue de L'industrie, 70000 Vesoul Siège · du 12/06/1989 au 01/09/2020 31 ans 10 Rue Gustave Courbet, 70000 Vesoul 10 Rue Gustave Courbet, 70000 Vesoul Siège · du 01/09/2020 au 12/08/2025 4 ans 26 Rue Gustave Courtois, 70000 Vesoul 26 Rue Gustave Courtois, 70000 Vesoul Siège · depuis le 12/08/2025 1 an
État
active active État · depuis le 12/06/1989 37 ans Immatriculation12/06/1989
Dirigeants · 2
Marie-Louise CHUBERT
gérant gérant Marie-Louise CHUBERTdepuis le 12/08/2025 1 an
Raphaël SACQUARD
gérant gérant Raphaël SACQUARDdepuis le 27/09/2025 1 an

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1989 → 2025 · 12.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 23/11/2010

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 26 Rue Gustave Courtois, 70000 Vesoul

    siège · SIRET 351 699 723 00042 · location de biens immobiliers · depuis 12/08/2025

Les 9 313 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (12)

dernier : modification des statuts, 17/10/2025

  1. 17/10/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 22/08/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 21/08/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 01/06/2023 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 25/11/2020 10 rue Gustave Courbet - 70000 VESOUL Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 19/01/2017 M. CHUBERT Pierre cède 2 parts 51 et 52 à M. CHUBERT Claude Mme CHUBERT Marie-Louise cède 2 parts 1 et 2 à M. CHUBERT Claude Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 23/11/2010 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 23/11/2010 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 11/01/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 10/08/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 21/08/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 20/04/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 12.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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