ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Haute-Saône ›
SCI CHUBERT
351 699 723Société civile immobilièreactive depuis 12/06/1989
26 Rue Gustave Courtois, 70000 Vesoul
Dirigeants et associés
- Gérant Marie-Louise CHUBERT › (nouvel onglet) (74 ans) · depuis 12/08/2025
- Gérant Raphaël SACQUARD › (nouvel onglet) (52 ans) · depuis 27/09/2025
- Associé Marie CHUBERT › (nouvel onglet) (38 ans)
- Associé Claire SACQUARD › (nouvel onglet) (50 ans)
- Associé Claude CHUBERT › (nouvel onglet) (47 ans) · depuis 12/08/2025
- Gérant Claude CHUBERT › (nouvel onglet) (47 ans) · selon le BODACC du 08/06/2023
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI LA MAISON › (nouvel onglet) · via Marie-Louise CHUBERT (et 3 autres)
- mandats Claire SACQUARD › (nouvel onglet) · associé
- mandats Claude CHUBERT › (nouvel onglet) · associé
- mandats Marie CHUBERT › (nouvel onglet) · associé
- mandats Marie-Louise CHUBERT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Raphaël SACQUARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SOC TRANSPORT LOCATION VESOUL › (nouvel onglet)cessée · via Marie-Louise CHUBERT
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : changement de dirigeant, 27/09/2025
Dirigeants · 2
- 27/09/2025 changement de dirigeant nouveau gérant : Raphaël SACQUARD › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 18/09/2025 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 12/08/2025 siège 10 Rue Gustave Courbet, 70000 Vesoul → 26 Rue Gustave Courtois, 70000 Vesoul INSEE, Sirene
- 12/08/2025 changement de dirigeant nouveau gérant : Marie-Louise CHUBERT › (nouvel onglet) INPI, RNE
- 08/06/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/12/2020 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/09/2020 siège 8 Rue de L'industrie, 70000 Vesoul → 10 Rue Gustave Courbet, 70000 Vesoul INSEE, Sirene
- 13/02/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 25/12/1992 activité Location d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 12/06/1989 siège 8 Rue de L'industrie, 70000 Vesoul INSEE, Sirene
- 12/06/1989 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1989 → 2025 · 12.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 23/11/2010
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 23/11/2010 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
26 Rue Gustave Courtois, 70000 Vesoul
siège · SIRET 351 699 723 00042 · location de biens immobiliers · depuis 12/08/2025
Les 9 313 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (12)
dernier : modification des statuts, 17/10/2025
- 17/10/2025 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/08/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/08/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/06/2023 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/11/2020 10 rue Gustave Courbet - 70000 VESOUL Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/01/2017 M. CHUBERT Pierre cède 2 parts 51 et 52 à M. CHUBERT Claude Mme CHUBERT Marie-Louise cède 2 parts 1 et 2 à M. CHUBERT Claude Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/11/2010 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/11/2010 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/01/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/08/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/04/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 12.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.