ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Haute-Saône ›
SCI LA MAISON
388 511 990Société civile immobilièreactive depuis 24/07/1992
10 Rue Gustave Courbet, 70000 Vesoul
Dirigeants et associés
- Gérant Marie-Louise CHUBERT › (nouvel onglet) (74 ans)
- Associé Marie CHUBERT › (nouvel onglet) (38 ans)
- Associé Pierre CHUBERT › (nouvel onglet) (78 ans)
- Associé Claire SACQUARD › (nouvel onglet) (50 ans)
- Associé Claude CHUBERT › (nouvel onglet) (47 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI CHUBERT › (nouvel onglet) · via Marie-Louise CHUBERT (et 3 autres)
- mandats Claire SACQUARD › (nouvel onglet) · associé
- mandats Claude CHUBERT › (nouvel onglet) · associé
- mandats Marie CHUBERT › (nouvel onglet) · associé
- mandats Marie-Louise CHUBERT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Pierre CHUBERT › (nouvel onglet) · associé
- mandats SARL FRANCHE COMTE T.P. › (nouvel onglet)cessée · via Pierre CHUBERT
- mandats SOC TRANSPORT LOCATION VESOUL › (nouvel onglet)cessée · via Marie-Louise CHUBERT
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : transfert, 22/11/2020
Dirigeants · 1
- 22/11/2020 transfert modification survenue sur l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/09/2020 siège 8 Rue de L'industrie, 70000 Vesoul → 10 Rue Gustave Courbet, 70000 Vesoul INSEE, Sirene
- 12/06/2014 transfert modification survenue sur l'administration et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 25/04/2014 siège 11 Rue de la Fontenotte, 70000 Echenoz-la-Meline → 8 Rue de L'industrie, 70000 Vesoul INSEE, Sirene
- 25/04/2014 activité Location de logements → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Location de logements INSEE, Sirene
- 25/12/1992 activité Location de logements INSEE, Sirene
- 24/07/1992 siège 11 Rue de la Fontenotte, 70000 Echenoz-la-Meline INSEE, Sirene
- 24/07/1992 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2020 · 9.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
10 Rue Gustave Courbet, 70000 Vesoul
siège · SIRET 388 511 990 00011 · location de biens immobiliers · depuis 24/07/1992
Les 9 313 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : 10 rue Gustave Courbet - 70000 VESOUL , 13/11/2020
- 13/11/2020 10 rue Gustave Courbet - 70000 VESOUL Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/05/2014 Modification des statuts Changement de dirigeant · au 8 rue de l'Industrie 70000 Vesoul · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.