ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Côte-d'Or ›

EARL SCHNEIDER

351 912 910Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 13/02/1989

Ham de Palus, 21580 Salives

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Charles-Marie SCHNEIDER › (nouvel onglet) (59 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 25/10/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
GAEC SCHNEIDER GAEC SCHNEIDER Dénomination · du 13/02/1989 au 01/01/2008 18 ans EARL SCHNEIDER EARL SCHNEIDER Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 13/02/1989 au 01/01/2008 18 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 13/02/1989 37 ans Immatriculation13/02/1989

Source : INSEE, Sirene · 1989 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 26/10/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 17/02/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. Ham de Palus, 21580 Salives

    siège · SIRET 351 912 910 00012 · grandes cultures · depuis 13/02/1989

  2. Poirier au Chat D19, 21580 Salives

    SIRET 351 912 910 00020 · production d'énergie · depuis 27/06/2014

  3. 2 Poirier au Chat, 21580 Salives

    SIRET 351 912 910 00038 · production d'énergie · depuis 17/09/2014

Les 2 147 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (15)

dernier : entre M Jacques SCHNEIDER, Mme Annie CAROLINE ET M Charles SCHNEIDER , 30/03/2023

  1. 30/03/2023 Entre M Jacques SCHNEIDER, Mme Annie CAROLINE ET M Charles SCHNEIDER
    Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 29/07/2016 Modification des statuts
    Par Mme Annie SCHNEIDER à M Charles SCHNEIDER · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 12/02/2016 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 25/02/2011 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 17/02/2011 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 17/02/2011 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 10/08/2009 Transmission de titres à titre gratuit
    par M Jacques SCHNEIDER a Mme Annie SCHNEIDER · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    par M Jacques SCHNEIDER a Mme Annie SCHNEIDER · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 10/08/2009 Transmission de titres à titre gratuit
    par M Jacques SCHNEIDER a Mme Annie SCHNEIDER · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    par M Jacques SCHNEIDER a Mme Annie SCHNEIDER · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 10/08/2009 Transmission de titres à titre gratuit
    par M Jacques SCHNEIDER a Mme Annie SCHNEIDER · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 10/08/2009 Transmission de titres à titre gratuit
    par M Jacques SCHNEIDER a Mme Annie SCHNEIDER · Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 17/04/2008 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  12. 14/12/2007 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 01/03/2006 Cession de parts sociales
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  14. 30/01/2001 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  15. 11/04/1994 Cession de parts sociales
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    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.

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