ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Côte-d'Or ›

MUGNIER PERE ET FILS

423 891 225Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/06/1999

5 Rue des Templiers, 21580 Busserotte-Et-Montenaille

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Damien MUGNIER › (nouvel onglet) (54 ans) · arrivée publiée le 15/02/2017
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (8)

1 opération · 7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
GAEC DE MONTOUROSSE GAEC DE MONTOUROSSE Dénomination · du 01/06/1999 au 01/01/2008 8 ans MUGNIER PERE ET FILS MUGNIER PERE ET FILS Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/06/1999 au 01/01/2008 8 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Montenaille, 21580 Busserotte-Et-Montenaille Montenaille, 21580 Busserotte-Et-Montenaille Siège · du 01/06/1999 au 01/01/2008 8 ans 5 Rue des Templiers, 21580 Busserotte-Et-Montenaille 5 Rue des Templiers, 21580 Busserotte-Et-Montenaille Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/06/1999 27 ans Immatriculation01/06/1999
Dirigeants · 1
Damien MUGNIER
gérant gérant Damien MUGNIERarrivée constatée le 15/02/2017 9 ans

Source : INSEE, Sirene · 1999 → 2008 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 16/09/1999

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 5 Rue des Templiers, 21580 Busserotte-et-Montenaille

    siège · SIRET 423 891 225 00025 · grandes cultures · depuis 22/12/2016

Les 2 145 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : réduction du capital social, 28/06/2021

  1. 28/06/2021 Réduction du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 25/04/2020 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 03/02/2017 ancien : 21580 Busserotte et Montenaille Changement de dirigeant · Transformation de la forme juridique — Mugnier pere et fils · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 16/09/1999 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 10/08/1999 Constitution de la société Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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