ENTREPRISE Location de logements › Jura ›

SCI SEBASTIEN

377 995 899Société civile immobilièrecessée le 31/12/2018

Rte des Buclets, 39400 Morbier

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Rôle non publié Yves MELARD › (85 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Rôle non publié Thierry LANCON › (61 ans) · arrivée publiée le 24/09/2009 · jusqu'à la cessation
  3. Gérant Bernard GOUGET › · départ publié le 24/09/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 14/11/2026.

› Réseau (18)

18 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : état, 31/12/2018

Activité
Location de logements Location de logements Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Location de logements Location de logements Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Rte de Champagnole, 39110 Bracon Rte de Champagnole, 39110 Bracon Siège · du 01/04/1990 au 01/08/2009 19 ans Rte des Buclets, 39400 Morbier Rte des Buclets, 39400 Morbier Siège · depuis le 01/08/2009 17 ans
État
active active État · du 01/04/1990 au 31/12/2018 28 ans Immatriculation01/04/1990 Cessation d'activité31/12/2018

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1990 → 2018 · 8.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 19/08/2009

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

2 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 2.

› Actes (6)

dernier : opérations et clôture de liquidation, 23/01/2020

  1. 23/01/2020 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  2. 23/01/2020 Dissolution Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  3. 16/12/2009 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  4. 16/12/2009 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte ›
  5. 19/08/2009 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›
  6. 19/08/2009 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 6.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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