ENTREPRISE Culture et élevage associés › Territoire de Belfort ›

EARL SOUS LA VILLE

378 141 410Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/07/1990

13 Rue D'alsace, 90150 Frais

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Philippe THIEBAUT › (60 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
GAEC SOUS LA VILLE GAEC SOUS LA VILLE Dénomination · du 01/07/1990 au 01/01/2004 13 ans EARL SOUS LA VILLE EARL SOUS LA VILLE Dénomination · depuis le 01/01/2004 22 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/07/1990 au 25/12/2004 14 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/07/1990 36 ans Immatriculation01/07/1990

Source : INSEE, Sirene · 1990 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 14/01/1993

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 13 Rue D'alsace, 90150 Frais

    siège · SIRET 378 141 410 00019 · polyculture-élevage · depuis 01/07/1990

Les 77 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Territoire de Belfort (90) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : transformation de la forme juridique — En en earl au 1 6 04, 21/07/2004

  1. 21/07/2004 Transformation de la forme juridique — En en earl au 1 6 04
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 01/03/2004 DEMISSION GERANT ET ASSOCIET THIEBAUT HELENE
    Tenue de l'assemblée · Divers

    Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 22/05/2000 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 14/01/1993 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 4.

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