ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›

SAS TOUS VENTS

379 764 202SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1975

4 Rue du Verger, 70700 Citey

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Stephane GELINOTTE › (53 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
GAEC TOUS VENTS GAEC TOUS VENTS Dénomination · du 01/01/1975 au 01/01/2008 33 ans SAS TOUS VENTS SAS TOUS VENTS Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/01/1975 au 01/01/2008 33 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Elevage de bovins Elevage de bovins Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1975 51 ans Immatriculation01/01/1975

Source : INSEE, Sirene · 1975 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 28/04/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 4 Rue du Verger, 70700 Citey

    siège · SIRET 379 764 202 00014 · polyculture-élevage · depuis 01/01/1975

Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (13)

dernier : acte · type non publié, 29/03/2024

  1. 29/03/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 28/04/2023 Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 28/04/2023 Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 20/12/2018 Modification des statuts
    Réduction du capital social · Durée de la société · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Réduction du capital social · Durée de la société · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 16/11/2012 Cession de parts sociales
    Changement de dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 13/06/2007 Réduction du capital social
    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 14/09/1999 Cession de parts sociales
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 26/03/1996 Augmentation du capital social
    Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Divers

    Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 20/01/1994 Augmentation du capital social
    ADMISSION D'UN NOUVEAU GERANT ASSOCIE · Tenue de l'assemblée · Divers

    ADMISSION D'UN NOUVEAU GERANT ASSOCIE · Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte ›
  11. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  12. Transformation de la forme juridique pièce non numérisée · l'acte ›
  13. Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 13.

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