ENTREPRISE Culture de la vigne › Rhône ›

GAEC DE TERRE NOIRE

382 104 115Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/05/1991

780 Chemin du Serroir, 69430 Vernay

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Aurelien SIMONET › (nouvel onglet) (23 ans)
  2. Gérant Pascal SIMONET › (nouvel onglet) (60 ans)
  3. Gérant Isabelle SIMONET › (nouvel onglet) (57 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/05/1991 35 ans Immatriculation01/05/1991
Dirigeants · 3
Aurelien SIMONET
gérant gérant Aurelien SIMONETdébut non publié
Pascal SIMONET
gérant gérant Pascal SIMONETdébut non publié
Isabelle SIMONET
gérant gérant Isabelle SIMONETdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1991 → 2008 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 24/03/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 780 Chemin du Serroir, 69430 Vernay

    siège · SIRET 382 104 115 00011 · viticulture · depuis 01/05/1991

Les 4 661 autres entreprises du métier « viticulture » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : cession de parts sociales, 24/03/2023

  1. 24/03/2023 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Statuts mis à jour · et 2 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 28/01/2005 Transmission de titres à titre gratuit Autre modification relative aux dirigeants · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 14/01/2000 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 3.

› Personnes citées dans les actes

7 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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