ENTREPRISE Travaux d'installation électrique dans tous locaux › Côte-d'Or ›
BVS
382 843 191SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 02/08/1991
4 Allee du Four Banal, 21121 Hauteville-les-Dijon
Dirigeants et associés
- Commissaire aux comptes Nathalie LEMPEREUR › (nouvel onglet) (40 ans)
- Personne morale LATITUDE AUDIT › (nouvel onglet)
- Personne morale ETOURNEAUX › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 28/10/2026.
› Réseau (5)
1 opération · 4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations ETABLISSEMENTS BERHAULT ET COMPAGNIE › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1991 02/08/1991
- mandats BVS ANTICORAL › (nouvel onglet) · autre
- mandats ETOURNEAUX › (nouvel onglet) · président
- mandats LATITUDE AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Nathalie LEMPEREUR › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (14)
dernier : changement de dirigeant, 02/07/2021
- 02/07/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/06/2021 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 04/06/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/06/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2015 activité Autres activités de télécommunication → Travaux d'installation électrique dans tous locaux INSEE, Sirene
- 07/06/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Télécommunications (hors transmission audiovisuelle) → Autres activités de télécommunication INSEE, Sirene
- 01/01/2005 activité Travaux d'installation électrique → Télécommunications (hors transmission audiovisuelle) INSEE, Sirene
- 01/11/2004 siège 4 Allee du Four Banal, 21121 Hauteville-les-Dijon INSEE, Sirene
- 01/01/2002 dénomination BERHAULT VIDEOSAT → BVS INSEE, Sirene
- 25/12/1997 activité Travaux d'installation électrique INSEE, Sirene
- 02/08/1991 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 02/08/1991 dénomination BERHAULT VIDEOSAT INSEE, Sirene
- 02/08/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2021 · 14.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager
- Convention collective Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager · code 1686
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.
› Marchés publics (27)
dernier : 416 k€, 24/06/2026
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24/06/2026
IDELIANS SOCIETE DE COORDINATION › (nouvel onglet)
416 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Maintenance et dépannage d'installation de réception TV sur les patrimoines d'Orvitis (21) et de Grand Dole Habitat (39): Lot n°1 : Maintenance et dépannage d'installation de réce…
marché · 416 k€ · groupement de 2 titulaires
Maintenance et dépannage d'installation de réception TV sur les patrimoines d'Orvitis (21) et de Grand Dole Habitat (39): Lot n°1 : Maintenance et dépannage d'installation de réce…
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24/06/2026
IDELIANS SOCIETE DE COORDINATION › (nouvel onglet)
169 k€
marché · Maintenance et dépannage d'installation de réception TV sur les patrimoines d'Orvitis (21) et de Grand Dole Habitat (39): Lot n°2 : Maintenance et dépannage d'installation de réce…
marché · 169 k€
Maintenance et dépannage d'installation de réception TV sur les patrimoines d'Orvitis (21) et de Grand Dole Habitat (39): Lot n°2 : Maintenance et dépannage d'installation de réce…
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13/02/2026
IDELIANS SOCIETE DE COORDINATION › (nouvel onglet)
800 k€
marché · Entretien et dépannage du parc d'interphonie d'Hamaris
marché · 800 k€
Entretien et dépannage du parc d'interphonie d'Hamaris
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05/02/2026
OPH DE LA HAUTE-MARNE › (nouvel onglet)
134 k€
marché · Travaux de réfection de 9 halls d'entrée de bâtiments, du 23 au 39 avenue du capitaine baudoin, à langres (52200).Visite obligatoire le jeudi 18 décembre 2025 à 10h00 (cf article …
marché · 134 k€
Travaux de réfection de 9 halls d'entrée de bâtiments, du 23 au 39 avenue du capitaine baudoin, à langres (52200).Visite obligatoire le jeudi 18 décembre 2025 à 10h00 (cf article …
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11/12/2025
DIJON METROPOLE › (nouvel onglet)
39 k€
marché · Ville de Dijon - Marché subséquent - REMPLACEMENT DU SYSTÈME DE SONORISATION DE LA SALLE DEVOSGE
marché · 39 k€
Ville de Dijon - Marché subséquent - REMPLACEMENT DU SYSTÈME DE SONORISATION DE LA SALLE DEVOSGE
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10/09/2025
OPH DE LA HAUTE-MARNE › (nouvel onglet)
12 k€
marché · Remplacement de composants sur le patrimoine d'hamaris - avec visite obligatoires pour certains lots (cf. Art 8 du règlement de consultation): Lot 2 : Lot N°2 : Mise en place de c…
marché · 12 k€
Remplacement de composants sur le patrimoine d'hamaris - avec visite obligatoires pour certains lots (cf. Art 8 du règlement de consultation): Lot 2 : Lot N°2 : Mise en place de c…
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24/07/2025
ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA D'HLM › (nouvel onglet)
125 k€
marché · Remplacement de l'interphonie et du contrôle d'accès d'une résidence - VARENNES VAUZELLES
marché · 125 k€
Remplacement de l'interphonie et du contrôle d'accès d'une résidence - VARENNES VAUZELLES
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13/06/2025
DIJON METROPOLE › (nouvel onglet)
166 k€
marché · Ville de Dijon - Marché subséquent REMPLACEMENT ET AMÉLIORATION DU SYSTÈME DE SONORISATION SSI DU PALAIS DES SPORTS
marché · 166 k€
Ville de Dijon - Marché subséquent REMPLACEMENT ET AMÉLIORATION DU SYSTÈME DE SONORISATION SSI DU PALAIS DES SPORTS
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22/05/2025
SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR EST › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre couvrant la mise en place des équipements composant un système sûreté (infrastructures réseau, contrôle d'accès, système de détection intrusion, vidéo-protection,...)…
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
Accord cadre couvrant la mise en place des équipements composant un système sûreté (infrastructures réseau, contrôle d'accès, système de détection intrusion, vidéo-protection,...)…
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03/04/2025
DIJON METROPOLE › (nouvel onglet)
40,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · CENTRALE D'ACHAT - Accord cadre à marchés subséquents de travaux bâtiments
Accord cadre · 40,0 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
CENTRALE D'ACHAT - Accord cadre à marchés subséquents de travaux bâtiments
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26/03/2025
COMMUNE DE CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR › (nouvel onglet)
360 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT 13 - COURANT FAIBLE
Accord cadre · 360 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
LOT 13 - COURANT FAIBLE
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24/03/2025
DIJON METROPOLE › (nouvel onglet)
40,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · CENTRALE D'ACHAT - Accord cadre à marchés subséquents de travaux bâtiments
Accord cadre · 40,0 M€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires
CENTRALE D'ACHAT - Accord cadre à marchés subséquents de travaux bâtiments
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01/02/2025
HABITAT 77 › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux d’entretien des antennes de télévision sur le patrimoine d’HABITAT 77 - Territoires Melun Val de Seine - Gâtinais Seine et Loing
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Travaux d’entretien des antennes de télévision sur le patrimoine d’HABITAT 77 - Territoires Melun Val de Seine - Gâtinais Seine et Loing
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01/02/2025
HABITAT 77 › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux d’entretien des antennes de télévision sur le patrimoine d’HABITAT 77 - Territoires Sénart - Pays de la Brie
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Travaux d’entretien des antennes de télévision sur le patrimoine d’HABITAT 77 - Territoires Sénart - Pays de la Brie
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05/09/2024
DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE › (nouvel onglet)
1,2 M€
Accord cadre · montant maximum · Réseau d’initiative publique – RIP71 - Travaux relatifs aux opérations d’extension, de densification et de dévoiement du réseau FttH départemental - Lot n° 2 : Secteur Est
Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)
Réseau d’initiative publique – RIP71 - Travaux relatifs aux opérations d’extension, de densification et de dévoiement du réseau FttH départemental - Lot n° 2 : Secteur Est
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30/07/2024
ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA D'HLM › (nouvel onglet)
28 k€
marché · Remplacement des platines d'interphonie et contrôle d'accès
marché · 28 k€
Remplacement des platines d'interphonie et contrôle d'accès
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30/07/2024
ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA D'HLM › (nouvel onglet)
65 k€
marché · Remplacement des platines d'interphonie et contrôle d'accès
marché · 65 k€
Remplacement des platines d'interphonie et contrôle d'accès
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27/02/2024
OPH HABITAT DROUAIS › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Entretien et réparations des interphonies et contrôles d'accès du patrimoine immobilier de l'Habitat Drouais (28100)
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Entretien et réparations des interphonies et contrôles d'accès du patrimoine immobilier de l'Habitat Drouais (28100)
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07/07/2023
COMMUNE DE LA TOUR DU PIN › (nouvel onglet)
119 k€
marché · montant porté à 119 k€ le 05/12/2024 · groupement de 2 titulaires · EXTENSION D'UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION POUR LA COMMUNE DE LA TOUR DU PIN - pas d'allotissement
marché · porté à 119 k€ le 05/12/2024 · groupement de 2 titulaires
EXTENSION D'UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION POUR LA COMMUNE DE LA TOUR DU PIN - pas d'allotissement
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COMMUNE DE DIJON › (nouvel onglet)
66 k€
Accord cadre · montant maximum · VILLE DE DIJON Marché subséquent GS CHEVREUL Installation alarme PPMS
Accord cadre · 66 k€ (montant maximum)
VILLE DE DIJON Marché subséquent GS CHEVREUL Installation alarme PPMS
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COMMUNE DE DIJON › (nouvel onglet)
15 k€
Accord cadre · montant maximum · VILLE DE DIJON Marché subséquent Salle Devosge alarme incendie
Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)
VILLE DE DIJON Marché subséquent Salle Devosge alarme incendie
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19/01/2026
SYND INTERCOM ESPACE VIDEO COMMUN 2000 › (nouvel onglet)
200 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 200 k€ · CONCEPTION REALISATION FTTH
acte de sous-traitance · porté à 200 k€
CONCEPTION REALISATION FTTH
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02/09/2024
COMMUNE DE DIJON › (nouvel onglet)
14 k€
acte de sous-traitance · VILLE DE DIJON MS GRAND THEATRE - Installation sonorisation de sécurité
acte de sous-traitance · 14 k€
VILLE DE DIJON MS GRAND THEATRE - Installation sonorisation de sécurité
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05/03/2024
SI ESPACE VIDEO-COMMUNICATION 2000 › (nouvel onglet)
250 k€
acte de sous-traitance · CONCEPTION REALISATION FTTH
acte de sous-traitance · 250 k€
CONCEPTION REALISATION FTTH
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05/03/2024
SI ESPACE VIDEO-COMMUNICATION 2000 › (nouvel onglet)
200 k€
acte de sous-traitance · CONCEPTION REALISATION FTTH
acte de sous-traitance · 200 k€
CONCEPTION REALISATION FTTH
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10/10/2023
SM DOUBS TRES HAUT DEBIT › (nouvel onglet)
100 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX VIE DU RESEAU LOT2
acte de sous-traitance · 100 k€
TRAVAUX VIE DU RESEAU LOT2
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19/09/2022
DEPARTEMENT DU JURA › (nouvel onglet)
188 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 188 k€ · TRAVAUX DEPLOIEMENT RESEAUX PUBLICS DE TYPE FTTX (FIBRE OPTIQUE A LA MAISON ET AU BUREAU)
acte de sous-traitance · porté à 188 k€
TRAVAUX DEPLOIEMENT RESEAUX PUBLICS DE TYPE FTTX (FIBRE OPTIQUE A LA MAISON ET AU BUREAU)
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 27.
› Changements de contrôle (4)
dernier : vente, 16/07/2024
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 16/07/2024 vente non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 16/07/2024 vente non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 16/07/2024 vente non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 02/08/1991 reprise repris d'ETABLISSEMENTS BERHAULT ET COMPAGNIE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INSEE, Sirene · 4.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 3,9 M€ · Achats 570 k€ · Charges externes 1,7 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 99 k€
- 2018 : 4,0 M€ · Achats 609 k€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 128 k€
- 2019 : 4,8 M€
- 2020 : 4,1 M€ · Achats 351 k€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 204 k€
- 2021 : 5,1 M€ · Achats 1,0 M€ · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 454 k€
- 2022 : 7,6 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 2,9 M€ · Personnel 2,4 M€ · EBE 653 k€
- 2023 : 8,8 M€ · Achats 2,0 M€ · Charges externes 3,0 M€ · Personnel 3,4 M€ · EBE 540 k€
- 2024 : 7,9 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 2,6 M€ · Personnel 2,9 M€ · EBE 693 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : 2,6 %
- 2018 : 3,2 %
- 2019 : 11,3 %
- 2020 : 4,9 %
- 2021 : 8,8 %
- 2022 : 8,6 %
- 2023 : 6,2 %
- 2024 : 8,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
4 Allee du Four Banal, 21121 Hauteville-les-Dijon
siège · SIRET 382 843 191 00034 · électricité (bâtiment) · depuis 01/11/2004
Les 914 autres entreprises du métier « électricité (bâtiment) » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (25)
dernier : acte · type non publié, 17/07/2024
- 17/07/2024 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/07/2024 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/07/2024 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
-
12/06/2023
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
20/07/2021
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
30/06/2021
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
24/05/2019
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
24/05/2019
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
19/05/2011
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/06/2007
LE PRESIDENT DEVIENT PRESIDENT ET DIRECTEUR GENERAL
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/11/2005
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
08/07/2005
Démission d'un administrateur — Societe industrielle applications electriques
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social — 4 allee du four banal 21121 hauteville les dijon · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Transfert du siège social — 4 allee du four banal 21121 hauteville les dijon · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
08/07/2005
Transfert du siège social — 4 allee du four banal 21121 hauteville les dijon
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur — Societe industrielle applications electriques · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Démission d'un administrateur — Societe industrielle applications electriques · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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08/07/2005
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur — Societe industrielle applications electriques · Transfert du siège social — 4 allee du four banal 21121 hauteville les dijon · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Démission d'un administrateur — Societe industrielle applications electriques · Transfert du siège social — 4 allee du four banal 21121 hauteville les dijon · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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07/07/2005
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/11/2004
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
02/04/2003
Changement de dénomination — En celle de bvs
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
-
22/01/2003
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers
Tenue de l'assemblée · Divers
-
28/01/2002
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
08/12/1997
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
05/11/1996
LIBERATION INTEGRALE DU CAPITAL SOCIAL
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
04/04/1995
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée · Divers
Nomination de dirigeant — Elle décide de nommer aux fonctions d'administrateur · signal
Départ de dirigeant — L'assemblée générale accepte la démission de Madame Dominique Faivre · signal
-
03/02/1995
LIBERATION D'UNE SECONDE FRACTION DU CAPITAL
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers
Tenue de l'assemblée · Divers
-
08/06/1993
Transfert du siège social — Chenove 21300 7 rue joseph jacquard
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, transfert de siège
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Nomination de dirigeant — Sont nommés Administrateurs de la Société pour une durée de trois · signal
Transfert de siège — TRANSFERT DU SIEGE A : CHENOVE (21300) 7 RUE JOSEPH JACQUARD · signal
-
28/12/1992
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — décide de nommer : · signal
Départ de dirigeant — Le Conseil accepte cette démission, et remercie son · signal
Source : INPI, actes · n = 25.