ENTREPRISE Culture de la vigne › Ain ›

EARL GROS FABRICE

382 843 977Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/09/1991

46 Che de la Source, 01300 Chazey-Bons

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Fabrice GROS › (nouvel onglet) (56 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : activité, 01/01/2008

Dénomination
GAEC RECONNU GROS GAEC RECONNU GROS Dénomination · du 01/09/1991 au 01/02/2007 15 ans EARL GROS FABRICE EARL GROS FABRICE Dénomination · depuis le 01/02/2007 19 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/09/1991 au 01/02/2007 15 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/02/2007 19 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/09/1991 35 ans Immatriculation01/09/1991
Dirigeants · 1
Fabrice GROS
gérant gérant Fabrice GROSdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1991 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Chavillieu 46 Che de la Source, 01300 Chazey-Bons

    siège · SIRET 382 843 977 00010 · viticulture · depuis 01/09/1991

Les 303 autres entreprises du métier « viticulture » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : acte, 06/03/2007

  1. 06/03/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 07/02/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 24/07/2001 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 3.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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