ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›
GAEC DES COTEAUX D'HUGIER
382 854 438Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/08/1991
Rue Haute, 70150 Hugier
Dirigeants et associés
- Gérant Serge BALLOT › (nouvel onglet) (58 ans)
- Gérant Camille BALLOT › (nouvel onglet) (30 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SCI SCJBT BALLOT › (nouvel onglet) · via Serge BALLOT (et 1 autres)
- mandats CUMA DE LA GRAVELIERE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Camille BALLOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE (GIE) DES CEREALES BIO COMTOISES › (nouvel onglet) · autre
- mandats Serge BALLOT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 05/02/2020
Dirigeants · 2
- 05/02/2020 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination EARL DES COTEAUX D'HUGIER → GAEC DES COTEAUX D'HUGIER INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Elevage de bovins → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 25/12/2002 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Elevage de bovins INSEE, Sirene
- 01/01/1994 dénomination GAEC DES COTEAUX D'HUGIER → EARL DES COTEAUX D'HUGIER INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/08/1991 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/08/1991 dénomination GAEC DES COTEAUX D'HUGIER INSEE, Sirene
- 01/08/1991 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2020 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté
- Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 07/01/2005
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 07/01/2005 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Rue Haute, 70150 Hugier
siège · SIRET 382 854 438 00019 · polyculture-élevage · depuis 01/08/1991
Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : tenue de l'assemblée, 20/06/2024
- 20/06/2024 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/06/2024 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/2020 Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agrée DES COTEAUX D'HUGIER Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/01/2005 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/02/2002 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/1994 Transformation de la forme juridique Changement de dénomination — En celle de earl des coteaux d hugier · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/02/1994 DEPART DE DEUX ASSOCIES GERANTS Tenue de l'assemblée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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