ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Haute-Saône ›
SCEA CABUT
383 754 694Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 15/11/1991
21 Chemin Bauchet, 70110 Saint-Sulpice
Dirigeants et associés
- Gérant Arnaud CABUT › (nouvel onglet) (45 ans) · arrivée publiée le 10/01/2018
- Associé Aurore CABUT › (nouvel onglet) (44 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Arnaud CABUT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Aurore CABUT › (nouvel onglet) · associé
- mandats CUMA DE LA BONNE ENTENTE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats CUMA DE LA BONNE ENTENTE › (nouvel onglet) · via Arnaud CABUT
- mandats SCEA DU ROUGELEY › (nouvel onglet) · via Aurore CABUT
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : forme juridique, 01/01/2016
Dirigeants · 1
- 01/01/2016 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole
- 01/01/2016 dénomination GAEC DU GRAND BUISSON → SCEA CABUT
- 01/01/2016 siège 70110 Saint-Sulpice → 21 Chemin Bauchet, 70110 Saint-Sulpice
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Élevage de vaches laitières
- 23/08/2006 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 23/08/2006 dénomination EARL CABUT → GAEC DU GRAND BUISSON
- 01/01/2006 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés
- 25/12/1991 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 15/11/1991 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 15/11/1991 dénomination EARL CABUT
- 15/11/1991 siège 70110 Saint-Sulpice
- 15/11/1991 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1991 → 2016 · 12.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 11/03/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 11/03/2016 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
21 Chemin Bauchet, 70110 Saint-Sulpice
siège · SIRET 383 754 694 00024 · élevage bovin · depuis 01/01/2016
Les 1 127 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : transformation de la forme juridique, 25/02/2022
- 25/02/2022 Transformation de la forme juridique Modification des statuts · Entrée d'un nouvel associé — Nouvelle associee confirmation de la gerance dans ses fonctions · Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/01/2018 Modification des statuts Transformation de la forme juridique — Du grand buisson en earl arnaud cabut · Confirmation de la gérance · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/03/2016 Modification des statuts entre Mme Gilbert CABUT / Mr Arnaud CABUT portant sur 2374 parts sociales numérotées de 1616 à 2802 et de 2914 à 4100. · Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/04/2010 Modification des statuts Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/04/2010 Modification des statuts Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/09/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 7.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.