ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Haute-Saône ›

SCEA CABUT

383 754 694Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 15/11/1991

21 Chemin Bauchet, 70110 Saint-Sulpice

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Arnaud CABUT › (nouvel onglet) (45 ans) · arrivée publiée le 10/01/2018
  2. Associé Aurore CABUT › (nouvel onglet) (44 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : forme juridique, 01/01/2016

Dénomination
EARL CABUT EARL CABUT Dénomination · du 15/11/1991 au 23/08/2006 14 ans GAEC DU GRAND BUISSON GAEC DU GRAND BUISSON Dénomination · du 23/08/2006 au 01/01/2016 9 ans SCEA CABUT SCEA CABUT Dénomination · depuis le 01/01/2016 10 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 15/11/1991 au 23/08/2006 14 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 23/08/2006 au 01/01/2016 9 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2016 10 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2006 14 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 01/01/2006 au 01/01/2008 2 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
70110 Saint-Sulpice 70110 Saint-Sulpice Siège · du 15/11/1991 au 01/01/2016 24 ans 21 Chemin Bauchet, 70110 Saint-Sulpice 21 Chemin Bauchet, 70110 Saint-Sulpice Siège · depuis le 01/01/2016 10 ans
État
active active État · depuis le 15/11/1991 35 ans Immatriculation15/11/1991
Dirigeants · 1
Arnaud CABUT
gérant gérant Arnaud CABUTarrivée constatée le 10/01/2018 8 ans

Source : INSEE, Sirene · 1991 → 2016 · 12.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 11/03/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 21 Chemin Bauchet, 70110 Saint-Sulpice

    siège · SIRET 383 754 694 00024 · élevage bovin · depuis 01/01/2016

Les 1 127 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : transformation de la forme juridique, 25/02/2022

  1. 25/02/2022 Transformation de la forme juridique Modification des statuts · Entrée d'un nouvel associé — Nouvelle associee confirmation de la gerance dans ses fonctions · Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 03/01/2018 Modification des statuts Transformation de la forme juridique — Du grand buisson en earl arnaud cabut · Confirmation de la gérance · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 11/03/2016 Modification des statuts entre Mme Gilbert CABUT / Mr Arnaud CABUT portant sur 2374 parts sociales numérotées de 1616 à 2802 et de 2914 à 4100. · Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 07/04/2010 Modification des statuts Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 07/04/2010 Modification des statuts Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 01/01/2007 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 19/09/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 7.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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