ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Haute-Saône ›

SCEA DU ROUGELEY

910 687 920Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 10/02/2022

9 Rue de L'eglise, 70240 Lievans

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Emilie BESANCON › (nouvel onglet) (37 ans)
  2. Associé Aurore CABUT › (nouvel onglet) (44 ans)
  3. Associé Simon BESANCON › (nouvel onglet) (70 ans)
  4. Gérant Simon BESANCON › (nouvel onglet) (70 ans) · arrivée publiée le 02/03/2022
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : changement de dirigeant, 22/12/2022

État
active active État · depuis le 10/02/2022 4 ans Immatriculation10/02/2022
Dirigeants · 1
Emilie BESANCON
gérant gérant Emilie BESANCONdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2022 → 2022 · 2.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté

  1. Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 05/06/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 9 Rue de L'eglise, 70240 Lievans

    siège · SIRET 910 687 920 00017 · grandes cultures · depuis 10/02/2022

Les 742 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : cession de parts sociales, 05/06/2023

  1. 05/06/2023 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 14/12/2022 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 14/12/2022 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/02/2022 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 4.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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