ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Haute-Saône ›
SCEA DU ROUGELEY
910 687 920Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 10/02/2022
9 Rue de L'eglise, 70240 Lievans
Dirigeants et associés
- Gérant Emilie BESANCON › (nouvel onglet) (37 ans)
- Associé Aurore CABUT › (nouvel onglet) (44 ans)
- Associé Simon BESANCON › (nouvel onglet) (70 ans)
- Gérant Simon BESANCON › (nouvel onglet) (70 ans) · arrivée publiée le 02/03/2022
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « SCEA DU ROUGELEY » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Aurore CABUT › (nouvel onglet) · associé
- mandats Emilie BESANCON › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCEA CABUT › (nouvel onglet) · via Aurore CABUT
- mandats Simon BESANCON › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : changement de dirigeant, 22/12/2022
Dirigeants · 1
- 22/12/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 10/02/2022 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2022 → 2022 · 2.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté
- Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 05/06/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 05/06/2023 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
9 Rue de L'eglise, 70240 Lievans
siège · SIRET 910 687 920 00017 · grandes cultures · depuis 10/02/2022
Les 742 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : cession de parts sociales, 05/06/2023
- 05/06/2023 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 14/12/2022 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2022 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/02/2022 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 4.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.