ENTREPRISE Culture et élevage associés › Eure ›

SCEA DE LA ZEVELLE

384 227 526Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 15/12/1991

264 Chemin des Freres Thibout, 27270 Capelle-les-Grands

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Autre Richard DUCLOS › (53 ans)
  2. Autre Baptiste DUCLOS › (31 ans)
  3. Autre Laurent DUCLOS › (56 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 30/04/2018

Dénomination
EARL DE LA ZEVELLE EARL DE LA ZEVELLE Dénomination · du 15/12/1991 au 01/01/2008 16 ans SCEA DE LA ZEVELLE SCEA DE LA ZEVELLE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 15/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1991 au 25/12/2001 10 ans Elevage de bovins Elevage de bovins Activité · du 25/12/2001 au 01/01/2008 6 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 15/12/1991 34 ans Immatriculation15/12/1991

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1991 → 2018 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 30/06/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 264 Chemin des Freres Thibout, 27270 Capelle-les-Grands

    siège · SIRET 384 227 526 00017 · polyculture-élevage · depuis 15/12/1991

Les 946 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Eure (27) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : modification de l'exercice social, 28/06/2021

  1. 28/06/2021 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 12/04/2018 Augmentation du capital social
    Nomination d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 30/06/2016 par M et Mme Paul DUCLOS au profit de MM Laurent et Richard DUCLOS
    Transmission de titres à titre gratuit · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Transmission de titres à titre gratuit · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 05/02/2010 Changement de dénomination — En celle de scea de la zevelle
    Transformation de la forme juridique — Scea de la zevelle · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — Scea de la zevelle · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 05/02/2010 Changement de dénomination — En celle de scea de la zevelle
    Transformation de la forme juridique — Scea de la zevelle · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — Scea de la zevelle · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 06/02/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 28/05/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 28/05/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 28/05/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  10. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 11.

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