ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›

GAEC LES BOUTTETS

384 384 780Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/01/1992

70700 Sainte-Reine

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Eloïse ROYER › (nouvel onglet) (29 ans) · depuis 27/03/2026
  2. Gérant Michel ROYER › (nouvel onglet) (58 ans)
  3. Gérant Bernard ROYER › (nouvel onglet) (55 ans) · jusqu'au 07/09/2025
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 14/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 27/03/2026

Dénomination
SCEA LES BOUTTETS SCEA LES BOUTTETS Dénomination · du 01/01/1992 au 01/01/2000 8 ans GAEC LES BOUTTETS GAEC LES BOUTTETS Dénomination · depuis le 01/01/2000 26 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1992 34 ans Immatriculation01/01/1992
Dirigeants · 3
Michel ROYER
gérant gérant Michel ROYERdébut non publié
Eloïse ROYER
gérant gérant Eloïse ROYERdepuis le 27/03/2026 7 mois
Bernard ROYER
gérant gérant Bernard ROYERdébut non publié · jusqu'au 07/09/2025

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · 1992 → 2026 · 7.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 22/09/1994

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 70700 Sainte-Reine

    siège · SIRET 384 384 780 00019 · polyculture-élevage · depuis 01/01/1992

Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : répartition des parts, 07/05/2026

  1. 07/05/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 23/04/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 23/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 23/04/2026 Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 05/11/2009 Réduction du capital social Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 05/11/2009 Réduction du capital social Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 09/06/2000 Transformation de la forme juridique — En gaec les bouttets Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 17/10/1995 Retrait d'un associé Tenue de l'assemblée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 22/09/1994 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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