ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›
SCI FAMILIALE MOYSE
387 721 699Société civile immobilièreactive depuis 06/05/1992
59 Chemin des Planches, 25000 Besancon
Dirigeants et associés
- Gérant Gerard MOYSE › (nouvel onglet) (79 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ACTE IARD › (nouvel onglet) · via Gerard MOYSE
- mandats F.J.L. › (nouvel onglet) · associé
- mandats F.J.L. › (nouvel onglet) · via Gerard MOYSE
- mandats Gerard MOYSE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI DU MOULIN D'AGAY › (nouvel onglet) · via Gerard MOYSE
- mandats VESONTIA › (nouvel onglet) · via Gerard MOYSE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 08/06/2025
Dirigeants · 1
- 08/06/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 25/12/1992 activité Location d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 06/05/1992 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2025 · 4.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 26/01/2007
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 26/01/2007 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
59 Chemin des Planches, 25000 Besancon
siège · SIRET 387 721 699 00016 · location de biens immobiliers · depuis 06/05/1992
Les 24 152 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : nomination d'un dirigeant, 26/01/2007
- 26/01/2007 Nomination d'un dirigeant Transmission de titres à titre gratuit — Partage par mr claude moyse a ses cinq enfants · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2001 Réduction du capital social Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.