ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›
F.J.L.
531 289 908Société civile immobilièreactive depuis 22/03/2011
2 G Chemin des Monts de Bregille Haut, 25000 Besancon
Dirigeants et associés
- Gérant Gerard MOYSE › (nouvel onglet) (79 ans)
- Associé Fanny ARBEY › (nouvel onglet) (54 ans)
- Associé Julien MOYSE › (nouvel onglet) (47 ans)
- Associé Lionel MOYSE › (nouvel onglet) (45 ans)
- Personne morale SCI FAMILIALE MOYSE › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (17)
17 mandats
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats MAISONS ROCBRUNE › (nouvel onglet) · via Lionel MOYSE
- mandats VESONTIA › (nouvel onglet) · via Gerard MOYSE
- mandats ACTE IARD › (nouvel onglet) · via Gerard MOYSE
- mandats TRADI-DEMEURES › (nouvel onglet)cessée · via Lionel MOYSE
- mandats SARL MOYSE MA MAISON › (nouvel onglet) · via Lionel MOYSE
- mandats SCI FAMILIALE MOYSE › (nouvel onglet) · via Gerard MOYSE
- mandats SCI FAMILIALE MOYSE › (nouvel onglet) · associé
- mandats MAISONS PLAISANCIA › (nouvel onglet) · via Lionel MOYSE
- mandats MOYSE PROMOTION › (nouvel onglet) · via Julien MOYSE
- mandats MOYSE DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet) · via Julien MOYSE (et 1 autres)
- mandats LES ROCHES › (nouvel onglet)cessée · via Fanny ARBEY
- mandats Fanny ARBEY › (nouvel onglet) · associé
- mandats LEVERRIER › (nouvel onglet)cessée · via Fanny ARBEY (et 2 autres)
- mandats SCI DU MOULIN D'AGAY › (nouvel onglet) · via Gerard MOYSE (et 2 autres)
- mandats Gerard MOYSE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Julien MOYSE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Lionel MOYSE › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (1)
dernier : état, 22/03/2011
- 22/03/2011 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2011 → 2011 · 1.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 05/01/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 05/01/2018 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 06/02/2017 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
2 G Chemin des Monts de Bregille Haut, 25000 Besancon
siège · SIRET 531 289 908 00018 · location de biens immobiliers · depuis 22/03/2011
Les 24 054 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : transmission de titres à titre gratuit, 05/01/2018
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05/01/2018
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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06/02/2017
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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29/03/2011
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
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29/03/2011
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 4.