ENTREPRISE Distribution de films cinématographiques › Hauts-de-Seine ›
ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT
388 249 146SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 14/05/1992
10 Boulevard des Freres Voisin, 92130 Issy-les-Moulineaux
Dirigeants et associés
- Président Frederic BEREYZIAT › (nouvel onglet) (53 ans)
- Directeur général Yannick LACOMBE › (nouvel onglet) (52 ans)
- Administrateur Gilles FREISSINIER › (nouvel onglet) (47 ans)
- Administrateur Boris RAZON › (nouvel onglet) (50 ans)
- Personne morale ARTE FRANCE › (nouvel onglet) · représentée par Bruno PATINO
- Personne morale FORVIS MAZARS SA › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (21)
19 mandats · 2 opérations
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ARTE FRANCE › (nouvel onglet) · via Frederic BEREYZIAT (et 1 autres)
- opérations ARTE STUDIO › (nouvel onglet) · apport partiel d'actif, cédant · 2023 26/04/2023
- opérations ARTE EDUCATION › (nouvel onglet) · apport partiel d'actif, cédant · 2019 04/03/2019
- mandats ARTE EDUCATION › (nouvel onglet) · via Frederic BEREYZIAT
- mandats ARTE FRANCE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats ARTE GAMES › (nouvel onglet) · président
- mandats ARTE GAMES › (nouvel onglet) · via Yannick LACOMBE
- mandats ARTE STUDIO › (nouvel onglet) · président
- mandats Boris RAZON › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats FORVIS MAZARS SAS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Frederic BEREYZIAT › (nouvel onglet) · président
- mandats Gilles FREISSINIER › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Yannick LACOMBE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats ARTE / COFINOVA 16 › (nouvel onglet)cessée · via Frederic BEREYZIAT
- mandats ARTE / COFINOVA 17 › (nouvel onglet)cessée · via Frederic BEREYZIAT
- mandats ARTE / COFINOVA 18 › (nouvel onglet)cessée · via Frederic BEREYZIAT
- mandats ARTE / COFINOVA 19 › (nouvel onglet)cessée · via Frederic BEREYZIAT
- mandats ARTE / COFINOVA 20 › (nouvel onglet)cessée · via Frederic BEREYZIAT
- mandats ARTE/COFINOVA 14 › (nouvel onglet)cessée · via Frederic BEREYZIAT
- mandats BORAZ › (nouvel onglet)cessée · via Boris RAZON
- mandats TALENT ONBOARDING › (nouvel onglet)cessée · via Yannick LACOMBE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (25)
dernier : changement de dirigeant, 23/12/2025
- 23/12/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/12/2025 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/09/2025 siège 8 Rue Marceau, 92130 Issy-les-Moulineaux → 10 Boulevard des Freres Voisin, 92130 Issy-les-Moulineaux INSEE, Sirene
- 30/10/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/07/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/11/2021 activité Production de films et de programmes pour la télévision → Distribution de films cinématographiques INSEE, Sirene
- 21/01/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/12/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/10/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/10/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/10/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/10/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/01/2019 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 13/10/2017 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 15/06/2016 activité Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision → Production de films et de programmes pour la télévision INSEE, Sirene
- 05/09/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 04/09/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 10/06/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 02/10/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Prestations techniques pour le cinéma et la télévision → Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Prestations techniques pour le cinéma et la télévision INSEE, Sirene
- 01/01/2001 dénomination LA SEPT VIDEO → ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT INSEE, Sirene
- 14/05/1992 dénomination LA SEPT VIDEO INSEE, Sirene
- 14/05/1992 siège 8 Rue Marceau, 92130 Issy-les-Moulineaux INSEE, Sirene
- 14/05/1992 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2025 · 25.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des chaînes thématiques
- Convention collective Convention collective nationale des chaînes thématiques · code 2411
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (41)
dernier : 60 k€, 04/06/2026
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04/06/2026
CA VAL D'YERRES VAL DE SEINE › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · Mise à disposition de ressources numériques en ligne pour le réseau des médiathèques
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
Mise à disposition de ressources numériques en ligne pour le réseau des médiathèques
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18/05/2026
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
168 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot no 01 : ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE DE VIDEOS A LA DEMANDE
Accord cadre · 168 k€ (montant maximum)
Lot no 01 : ABONNEMENT ET ACCÈS À UNE RESSOURCE DE VIDEOS A LA DEMANDE
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28/04/2026
COMMUNE DE NIMES › (nouvel onglet)
105 k€
Accord cadre · montant maximum · Accès en ligne à des vidéos à la demande
Accord cadre · 105 k€ (montant maximum)
Accès en ligne à des vidéos à la demande
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23/02/2026
DEPARTEMENT DU RHONE › (nouvel onglet)
7 000 €
Accord cadre · montant maximum · Accès à une offre de ressources numériques en ligne à destination des bibliothèques du réseau départemental et de leurs usagers - Accès à une offre en ligne d'activités ludo-éduca…
Accord cadre · 7 000 € (montant maximum)
Accès à une offre de ressources numériques en ligne à destination des bibliothèques du réseau départemental et de leurs usagers - Accès à une offre en ligne d'activités ludo-éduca…
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02/02/2026
DEPARTEMENT DU CALVADOS › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LE DÉPARTEMENT DU CALVADOS ET CU CAEN LA MER - Lot n°01 VIDEO A LA DEMANDE
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE RESSOURCES NUMÉRIQUES POUR LE DÉPARTEMENT DU CALVADOS ET CU CAEN LA MER - Lot n°01 VIDEO A LA DEMANDE
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28/01/2026
DEPARTEMENT DE LA MANCHE › (nouvel onglet)
180 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de ressources numériques pour les besoins de la bibliothèque départementale du Département de la Manche
Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)
Fourniture de ressources numériques pour les besoins de la bibliothèque départementale du Département de la Manche
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16/01/2026
DEPARTEMENT DE LA LOZERE › (nouvel onglet)
44 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de livres, d'ouvrages et de supports enregistrés et numériques pour les services du Département de la Lozère. (Lot 12)
Accord cadre · 44 k€ (montant maximum)
Fourniture de livres, d'ouvrages et de supports enregistrés et numériques pour les services du Département de la Lozère. (Lot 12)
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23/12/2025
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
320 k€
Accord cadre · montant maximum · ABONNEMENT AUX RESSOURCES DOCUMENTAIRES NUMERIQUES POUR LES BESOINS DE LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALE DE L AIN LOT 2 ABONNEMENT DIFFUSION ET VISIONNAGE EN LIGNE DE VIDEOS A LA DEM…
Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)
ABONNEMENT AUX RESSOURCES DOCUMENTAIRES NUMERIQUES POUR LES BESOINS DE LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALE DE L AIN LOT 2 ABONNEMENT DIFFUSION ET VISIONNAGE EN LIGNE DE VIDEOS A LA DEM…
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23/12/2025
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
320 k€
Accord cadre · montant maximum · Abonnement aux ressources documentaires numériques pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l’Ain - Abonnement, diffusion et visionnage en ligne de vidéos à la demande
Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)
Abonnement aux ressources documentaires numériques pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l’Ain - Abonnement, diffusion et visionnage en ligne de vidéos à la demande
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19/12/2025
DEPARTEMENT DE L'OISE › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE RESSOURCES EN LIGNE POUR LE RESEAU DES BIBLIOTHEQUES : lot n°3 Ressources de type « Vidéo à la demande » et services associés
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE RESSOURCES EN LIGNE POUR LE RESEAU DES BIBLIOTHEQUES : lot n°3 Ressources de type « Vidéo à la demande » et services associés
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14/10/2025
DEPARTEMENT DE L ALLIER › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Offres culturelles numériques pour la Bibliothèque départementale de l'Allier : évolution et maintenance
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Offres culturelles numériques pour la Bibliothèque départementale de l'Allier : évolution et maintenance
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28/07/2025
BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
500 k€
marché · Fourniture d'abonnements et mise en oeuvre de bouquets de ressources numériques sur le portail métropolitain des médiathèques
marché · 500 k€
Fourniture d'abonnements et mise en oeuvre de bouquets de ressources numériques sur le portail métropolitain des médiathèques
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23/06/2025
CA SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
42 k€
marché · Fourniture de ressources numériques pour le réseau intercommunal les Médiathèques de la Baie de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Fourniture de vidéos à la demande pour les usage…
marché · 42 k€
Fourniture de ressources numériques pour le réseau intercommunal les Médiathèques de la Baie de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Fourniture de vidéos à la demande pour les usage…
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18/06/2025
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS › (nouvel onglet)
42 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE RESSOURCES NUMERIQUES MEDIATHEQUES - LOT 1 VIDEOS A LA DEMANDE
Accord cadre · 42 k€ (montant maximum)
FOURNITURE RESSOURCES NUMERIQUES MEDIATHEQUES - LOT 1 VIDEOS A LA DEMANDE
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18/04/2025
DEPARTEMENT DES LANDES › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE DOCUMENTS PHYSIQUES TOUT SUPPORT ET DE RESSOURCES NUMERIQUES EN LIGNE POUR LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DES LANDES - LOT 17 : CINEMA PLATEFORME VOD
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE DOCUMENTS PHYSIQUES TOUT SUPPORT ET DE RESSOURCES NUMERIQUES EN LIGNE POUR LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DES LANDES - LOT 17 : CINEMA PLATEFORME VOD
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24/01/2025
TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
51 k€
Accord cadre · montant maximum · Portail numérique métropolitain : Fourniture de ressources numériques - Années 2025-2028
Accord cadre · 51 k€ (montant maximum)
Portail numérique métropolitain : Fourniture de ressources numériques - Années 2025-2028
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24/01/2025
TOULOUSE METROPOLE › (nouvel onglet)
7 508 €
Accord cadre · montant maximum · Portail numérique métropolitain : Fourniture de ressources numériques - Années 2025-2028
Accord cadre · 7 508 € (montant maximum)
Portail numérique métropolitain : Fourniture de ressources numériques - Années 2025-2028
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17/12/2024
DEPARTEMENT DE L ARIEGE › (nouvel onglet)
38 k€
marché · Offre de cinéma généraliste à la demande - Service de vidéo à la demande pour les besoins des bibliothèques partenaires de la bibliothèque départementale de l'Ariège (BDA)
marché · 38 k€
Offre de cinéma généraliste à la demande - Service de vidéo à la demande pour les besoins des bibliothèques partenaires de la bibliothèque départementale de l'Ariège (BDA)
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17/12/2024
DEPARTEMENT DE L ARIEGE › (nouvel onglet)
1 052 €
marché · Offre de cinéma documentaire à la demande - Service de vidéo à la demande pour les besoins des bibliothèques partenaires de la bibliothèque départementale de l'Ariège (BDA)
marché · 1 052 €
Offre de cinéma documentaire à la demande - Service de vidéo à la demande pour les besoins des bibliothèques partenaires de la bibliothèque départementale de l'Ariège (BDA)
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17/12/2024
DEPARTEMENT DE L ARIEGE › (nouvel onglet)
153 k€
marché · LOT-1 SERVICE DE VIDEO A LA DEMANDE POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHEQUES PARTENAIRES DE LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALE DE L'ARIEGE (BDA)
marché · 153 k€
LOT-1 SERVICE DE VIDEO A LA DEMANDE POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHEQUES PARTENAIRES DE LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALE DE L'ARIEGE (BDA)
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08/11/2024
DEPARTEMENT DE LA MEUSE › (nouvel onglet)
757 €
Accord cadre · montant maximum · Acquisition de ressources numériques pour la bibliothèque départementale de la Meuse (8 lots) - Films documentaires d'auteur
Accord cadre · 757 € (montant maximum)
Acquisition de ressources numériques pour la bibliothèque départementale de la Meuse (8 lots) - Films documentaires d'auteur
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08/11/2024
DEPARTEMENT DE LA MEUSE › (nouvel onglet)
15 k€
Accord cadre · montant maximum · Acquisition de ressources numériques pour la bibliothèque départementale de la Meuse (8 lots) - Vidéo à la demande
Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)
Acquisition de ressources numériques pour la bibliothèque départementale de la Meuse (8 lots) - Vidéo à la demande
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08/11/2024
DEPARTEMENT DE LA MEUSE › (nouvel onglet)
14 k€
Accord cadre · montant maximum · Acquisition de ressources numériques pour la bibliothèque départementale de la Meuse (8 lots) - Vidéo à la demande
Accord cadre · 14 k€ (montant maximum)
Acquisition de ressources numériques pour la bibliothèque départementale de la Meuse (8 lots) - Vidéo à la demande
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08/11/2024
DEPARTEMENT DE LA MEUSE › (nouvel onglet)
1 600 €
Accord cadre · montant maximum · Acquisition de ressources numériques pour la bibliothèque départementale de la Meuse (8 lots) - Films documentaires d'auteur
Accord cadre · 1 600 € (montant maximum)
Acquisition de ressources numériques pour la bibliothèque départementale de la Meuse (8 lots) - Films documentaires d'auteur
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08/11/2024
DEPARTEMENT DE LA MEUSE › (nouvel onglet)
28 k€
Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION RESS NUM LOT 1
Accord cadre · 28 k€ (montant maximum)
ACQUISITION RESS NUM LOT 1
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05/11/2024
PLAINE COMMUNE › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Plateforme de ressources numériques
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
Plateforme de ressources numériques
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05/11/2024
DEPARTEMENT DE VENDEE › (nouvel onglet)
29 k€
marché · Abonnement vidéo en ligne - e-medi@
marché · 29 k€
Abonnement vidéo en ligne - e-medi@
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22/07/2024
DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES › (nouvel onglet)
96 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de vidéos numériques pour la Médiathèque Départementale des Deux-Sèvres
Accord cadre · 96 k€ (montant maximum)
Fourniture de vidéos numériques pour la Médiathèque Départementale des Deux-Sèvres
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25/06/2024
DEPARTEMENT DU TARN › (nouvel onglet)
75 k€
Accord cadre · montant maximum · MISE A DISPOSITION DE RESSOURCES NUMERIQUES EN LIGNE - Service de vidéo à la demande
Accord cadre · 75 k€ (montant maximum)
MISE A DISPOSITION DE RESSOURCES NUMERIQUES EN LIGNE - Service de vidéo à la demande
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19/02/2024
DEPARTEMENT DU RHONE › (nouvel onglet)
28 k€
Accord cadre · montant maximum · Accès à une offre de ressources numériques en ligne à destination des bibliothèques du réseau départemental et de leurs usagers
Accord cadre · 28 k€ (montant maximum)
Accès à une offre de ressources numériques en ligne à destination des bibliothèques du réseau départemental et de leurs usagers
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19/02/2024
DEPARTEMENT DU RHONE › (nouvel onglet)
12 k€
Accord cadre · montant maximum · Accès à une offre de ressources numériques en ligne à destination des bibliothèques du réseau départemental et de leurs usagers
Accord cadre · 12 k€ (montant maximum)
Accès à une offre de ressources numériques en ligne à destination des bibliothèques du réseau départemental et de leurs usagers
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19/02/2024
DEPARTEMENT DU RHONE › (nouvel onglet)
3 000 €
Accord cadre · montant maximum · Accès à une offre de ressources numériques en ligne à destination des bibliothèques du réseau départemental et de leurs usagers
Accord cadre · 3 000 € (montant maximum)
Accès à une offre de ressources numériques en ligne à destination des bibliothèques du réseau départemental et de leurs usagers
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23/01/2024
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · ABONNEMENT AUX RESSOURCES DOCUMENTAIRES NUMERIQUES POUR LES BESOINS DE LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALE DE L AIN LOT 2 ABONNEMENT DIFFUSION ET VISIONNAGE EN LIGNE DE VIDEOS A LA DEM…
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
ABONNEMENT AUX RESSOURCES DOCUMENTAIRES NUMERIQUES POUR LES BESOINS DE LA BIBLIOTHEQUE DEPARTEMENTALE DE L AIN LOT 2 ABONNEMENT DIFFUSION ET VISIONNAGE EN LIGNE DE VIDEOS A LA DEM…
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02/01/2024
DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
140 k€
Accord cadre · montant maximum · MDI/2023-123/Lot2/Abonnement, accès en ligne et fourniture de ressources documentaires numériques pour le Département de l'Isère et la Ville de Grenoble
Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)
MDI/2023-123/Lot2/Abonnement, accès en ligne et fourniture de ressources documentaires numériques pour le Département de l'Isère et la Ville de Grenoble
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02/01/2024
DEPARTEMENT DE L ISERE › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · MDI/2023-124/Lot4/Abonnement, accès en ligne et fourniture de ressources documentaires numériques pour le Département de l'Isère et la Ville de Grenoble
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
MDI/2023-124/Lot4/Abonnement, accès en ligne et fourniture de ressources documentaires numériques pour le Département de l'Isère et la Ville de Grenoble
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01/01/2024
DEPARTEMENT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
194 k€
Accord cadre · montant maximum · RESSOURCES NUMERIQUES / VOD
Accord cadre · 194 k€ (montant maximum)
RESSOURCES NUMERIQUES / VOD
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23/11/2023
COMMUNAUTE D'AGGLO DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · ACQUSITION DESDROITS D USAGES ET DE DIFFUSION DE RESSOURCES VIDEO A LA DEMANDE POUR LE GRAND PUBLIC CINEMA DOC MEDIATHEQUES DE SAINT NZAIRE AGGLOMERATION
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
ACQUSITION DESDROITS D USAGES ET DE DIFFUSION DE RESSOURCES VIDEO A LA DEMANDE POUR LE GRAND PUBLIC CINEMA DOC MEDIATHEQUES DE SAINT NZAIRE AGGLOMERATION
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31/01/2023
DEPARTEMENT DE L ARIEGE › (nouvel onglet)
73 k€
marché subséquent · montant porté à 73 k€ le 10/04/2024 · SERVICE DE VIDÉOS A LA DEMANDE POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHÈQUES PARTENAIRES DE LA BIBLIOTHEQUE DÉPARTEMENTALE DE L’ARIÈGE (BDA)
marché subséquent · porté à 73 k€ le 10/04/2024
SERVICE DE VIDÉOS A LA DEMANDE POUR LES BESOINS DES BIBLIOTHÈQUES PARTENAIRES DE LA BIBLIOTHEQUE DÉPARTEMENTALE DE L’ARIÈGE (BDA)
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20/01/2020
DEPARTEMENT DE LA MEUSE › (nouvel onglet)
87 k€
marché subséquent · montant porté à 87 k€ le 05/12/2023 · VIDEO A LA DEMANDE
marché subséquent · porté à 87 k€ le 05/12/2023
VIDEO A LA DEMANDE
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—
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
24 k€
Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE POUR L'ABONNEMENT, L'ACCES EN LIGNE, LA FOURNITURE D'UNE OFFRE DE RESSOURCES DOCUMENTAIRES NUMERIQUES AINSI QUE LA GESTION POUR LES USAGERS DES MEDIATHEQUES DU RESEAU…
Accord cadre · 24 k€ (montant maximum)
ACCORD CADRE POUR L'ABONNEMENT, L'ACCES EN LIGNE, LA FOURNITURE D'UNE OFFRE DE RESSOURCES DOCUMENTAIRES NUMERIQUES AINSI QUE LA GESTION POUR LES USAGERS DES MEDIATHEQUES DU RESEAU…
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—
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
168 k€
Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE POUR L'ABONNEMENT, L'ACCES EN LIGNE, LA FOURNITURE D'UNE OFFRE DE RESSOURCES DOCUMENTAIRES NUMERIQUES AINSI QUE LA GESTION POUR LES USAGERS DES MEDIATHEQUES DU RESEAU…
Accord cadre · 168 k€ (montant maximum)
ACCORD CADRE POUR L'ABONNEMENT, L'ACCES EN LIGNE, LA FOURNITURE D'UNE OFFRE DE RESSOURCES DOCUMENTAIRES NUMERIQUES AINSI QUE LA GESTION POUR LES USAGERS DES MEDIATHEQUES DU RESEAU…
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 41.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 12/05/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 12/05/2023 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 26/04/2023 opérationapport partiel d'actifsignal ARTE STUDIO › (nouvel onglet) · bénéficiaire BODACC, opérations · signal
- 05/03/2019 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 04/03/2019 opérationapport partiel d'actifsignal ARTE EDUCATION › (nouvel onglet) · bénéficiaire BODACC, opérations · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 9,7 M€
- 2017 : 10,5 M€
- 2019 : 11,3 M€
- 2020 : 17,2 M€
- 2021 : 16,2 M€ · Achats 13 k€ · Charges externes 5,8 M€ · Personnel 5,1 M€ · EBE 6,0 M€
- 2022 : 17,6 M€
- 2023 : 12,3 M€ · Achats 27 k€ · Charges externes 4,6 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 5,9 M€
- 2024 : 12,1 M€ · Achats 5 985 € · Charges externes 4,0 M€ · Personnel 2,1 M€ · EBE 6,4 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 27,3 %
- 2017 : 29,4 %
- 2019 : 20,9 %
- 2020 : 41,4 %
- 2021 : 36,9 %
- 2022 : 34,8 %
- 2023 : 48,1 %
- 2024 : 52,5 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 8 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
10 Boulevard des Freres Voisin, 92130 Issy-les-Moulineaux
siège · SIRET 388 249 146 00084 · distribution de films et vidéo · depuis 01/09/2025
Les 172 autres entreprises du métier « distribution de films et vidéo » · Hauts-de-Seine (92) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (43)
dernier : modification des statuts, 18/12/2025
- 18/12/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/12/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/11/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/11/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
18/11/2025
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 05/11/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
05/11/2025
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 22/07/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
12/05/2023
avec la société ARTE STUDIO -
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée
Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée
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19/01/2021
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
19/01/2021
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
12/12/2020
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
06/10/2020
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
12/10/2019
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Décision(s)
Autre modification relative aux dirigeants · Décision(s)
-
13/06/2019
Autre pièce déposée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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25/03/2019
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
05/03/2019
avec ARTE EDUCATION
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée
Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée
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10/10/2017
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/08/2011
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
01/06/2011
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
10/09/2008
Fin de mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
24/07/2007
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
15/09/2006
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
21/10/2005
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
13/10/2005
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
20/01/2005
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
10/10/2002
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
29/08/2002
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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07/08/2001
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre opération sur le capital · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre opération sur le capital · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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09/04/2001
-
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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05/03/2001
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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06/09/2000
Démission d'un administrateur
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Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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27/05/1998
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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27/05/1998
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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27/05/1998
Autre modification relative aux dirigeants
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Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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27/05/1998
Autre modification relative aux dirigeants
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Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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31/03/1998
DE 50 AVE THEOPHILE GAUTIER 75016 PARIS
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Statuts mis à jour
Statuts mis à jour
- 23/07/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/07/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/01/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 43.
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